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A proximité de Grenoble 38042 Isere
Acheteur : cnrs
25 rue des Martyrs
38042 Grenoble Cedex 9
Tel : +33 476881000
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 07/07/2023  
Secteurs d'activité
Produits chimiques organiques et inorganiques de base.

acquisition de precurseurs mocvd et bulleurs

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 344083-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cnrs
Adresse postale: 25 rue des Martyrs
Ville: Grenoble Cedex 9
Code NUTS: FR France
Code postal: 38042
Pays: France
Courriel: A.sfc-marche@dr11.cnrs.fr
Téléphone: +33 476881000
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.alpes.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2315619&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2315619&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Activité de recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de precurseurs mocvd et bulleurs

Numéro de référence: AOO.16-2021
II.1.2)Code CPV principal
24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de précurseurs organométalliques et de bulleurs pour un équipement d'épitaxie par MOCVD pour le compte du Laboratoire des Technologies de la Microélectronique à Grenoble (Ltm)

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble

II.2.4)Description des prestations:

fourniture précurseurs organométalliques et de bulleurs pour unéquipement d'épitaxie par MOCVD pour le compte du Laboratoire des Technologies de lamicroélectronique à Grenoble (Ltm)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois et prend effet à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de douze mois (12 mois), sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/07/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/07/2023
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

le montant estimatif est donné à titre indicatif non contractuel

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - bP 1135
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 0476429000
Fax: +33 0476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Il est régi par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, - un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat, - un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés)

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: cnrs - délégation Alpes
Adresse postale: 25 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38042
Pays: France
Courriel: a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr
Adresse internet: https://www.alpes.cnrs.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/06/2023
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