Centrale des marchés
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre informatique pour les projets informatiques de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (Dgitm) 92 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre informatique pour les projets informatiques de la DGITM de Saint Malo pour le compte du MEEDDAT à la Défense ville : La Défens...
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre informatique pour les projets informatiques de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (Dgitm)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 671892

Date de clôture estimée : 30/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/04/13)
133111-2013
BOAMP (23/04/13)
13-71333

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MEEDDAT, arche de la défense - paroi sud Arche de la Défense - paroi Sud, à l'attention de M. Weber Christian, F-92055 La Défense Cedex. Tél. : (+33) 1 40 81 37 79. E-mail : ao2013.si.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr. Fax : (+33) 1 40 81 39 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.developpement-durable.gouv.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - direction générales des infrastructures, des transports et de la mer, arche de la défense - paroi sud - pièce 33 39, à l'attention de M. Weber Christian, F-92055 La Défense Cedex. Tél. : (+33) 1 40 81 37 79. E-mail : ao2013.si.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr. Fax : (+33) 1 40 81 39 00. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - direction générales des infrastructures, des transports et de la mer, arche de la défense - paroi sud - pièce 33 39, à l'attention de M. Weber Christian, F-92055 La Défense Cedex. Tél. : (+33) 1 40 81 37 79. E-mail : ao2013.si.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr. Fax : (+33) 1 40 81 39 00. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Environnement.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre informatique pour les projets informatiques de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (Dgitm).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.
Code NUTS : FR105.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les prestations objet du présent marché comportent deux lots :
Le lot 1 concerne des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage comprenant l'aide au pilotage et au suivi des opérations d'informatisation, la réalisation d'étude amont, le recueil des besoins auprès des maîtrises d'ouvrages,l'élaboration de dossiers d'analyse fonctionnelle et la réalisation d'études d'urbanisation.
Le lot 2 concerne des prestations de maîtrise d'oeuvre et de compagnonnage auprès des chefs de projets pour la conception fonctionnelle puis technique des applications et de maintenance. Le lot 2 comprend aussi la réalisation, les tests d'intégrations et les recettes jusqu'à la mise en exploitation sur un centre serveur du ministère.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72600000, 72611000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent accord cadre est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum (lot n°1 et lot n°2) au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. A titre indicatif et prévisionnel, le montant estimé du marché s'élève à 250 000 €o(s) (H.T.) par an pour le lot n°1 et à 1 700 000 €o(s) (H.T.) par an pour le lot n°2.
II.2.2) Informations sur les options :

II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets informatiques de la direction générale des infrastructres, des transports et de le mer
1) Description succincte :
Le lot 1 concerne des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage comprenant l'aide au pilotage et au suivi des opérations d'informatisation, la réalisation d'étude amont, le recueil des besoins auprès des maîtrises d'ouvrages, l'élaboration de dossiers d'analyse fonctionnelle et la réalisation d'études d'urbanisation.
Les prestations sont commandées sur la base d'unités d'oeuvre décrites dans chacun des CCTP. Elles sont réalisées en prestations de sous-traitance " classiques " ou de type " forfait ".
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
72600000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 250 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Assistance à maîtrise d'oeuvre pour les projets informatiques de la direction générale des infrastructures, des trnasports et de la mer
1) Description succincte :
Le lot 2 concerne des prestations de maîtrise d'oeuvre et de compagnonnage auprès des chefs de projets pour la conception fonctionnelle puis technique des applications et de maintenance. Le lot 2 comprend aussi la réalisation, les tests d'intégrations et les recettes jusqu'à la mise en exploitation sur un centre serveur du ministère. Les prestations sont commandées sur la base d'unités d'oeuvre décrites dans chacun des CCTP. Les prestations peuvent être réalisées selon deux modes de fonctionnement :
en prestations de sous-traitance " classiques " ou de type " forfait ", dans les locaux du titulaire du lot;
par compagnonnage, dans les locaux de la personne publique à Saint Malo.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
72611000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 1 700 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalité de financement. Origine du financement : budget de l'état.
Programme n°205 " Sécurité, affaires maritimes, pêche et aquaculture " et programme n°203 " Infrastructures et services de transports ".
Modalités de paiement : les sommes dues seront payées suivant les règles de la comptabilité publique, après exécution des prestations et certification du service fait, par virement sur le compte du titulaire, dans un délai global de paiement de 30 jours suivant la réception par la personne publique de la demande de paiement émise par le titulaire, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Ce délai est un délai global qui englobe le délai de mandatement par l'ordonnateur et le délai de paiement par le comptable ministériel.
Le défaut de paiement dans le délai précédemment indiqué fait courir de plein droit et sans formalité particulière les intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou de son sous-traitant payé directement. Ces intérêts courent à compter du jour suivant l'expiration du délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Le taux d'intérêt moratoire applicable est le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1er jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de sept points.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, les entreprises peuvent présenter leur candidature sous forme de groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, un groupement conjoint devra se transformer en groupement solidaire lors de l'attribution du marché.
Il n'est pas accepté la possibilité, pour un candidat, de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements,
en qualité de membre de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la situation juridique des candidats doit être conforme aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. Les candidats ne doivent pas faire l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics. Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, accompagnée le cas échéant d'une traduction certifiée si le candidat n'est pas établi en France.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent notamment fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois dernières années ou, pour les entreprises nouvelles, tout autre élément permettant à la personne publique d'évaluer leurs capacités économiques et financières (les candidats peuvent fournir ces déclarations sur papier libre ou utiliser le formulaire Dc2 disponible gratuitement en téléchargement à l'adresse INTERNET suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent transmettre, entre autres, une déclaration indiquant les moyens humains et une description de l'équipement technique dont dispose le candidat ainsi que les certificats de qualification professionnelle, le cas échéant. Pour les entreprises nouvelles, tout autre élément permettant à la personne publique d'évaluer leurs capacités techniques est admis.
La liste des principaux services exécutés les trois dernières années sur des missions similaires à l'objet du marché, avec indication par opération du maître d'ouvrage, de la nature précise de la mission et du montant de la prestation. Pour les entreprises nouvelles, tout autre élément permettant à la personne publique d'évaluer leurs compétences est admis (les candidats peuvent fournir ces déclarations sur papier libre ou utiliser le formulaire Dc2 disponible gratuitement en téléchargement à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat). La liste des documents à fournir est précisée à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DGITM-DAM-SI-01-2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) à partir de la plate-forme des marchés de l'état à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. - rubrique " consultations en cours ", en saisissant la référence Dgitm-Dam-Si-01-2013 puis OK, puis à la rubrique " actions ", en cliquant sur " accéder à la consultation ". Le téléchargement du DCE peut se faire soit de manière anonyme, soit en s'identifiant. Les entreprises qui s'identifient seront informées des modifications éventuelles apportées au dossier de consultation ainsi que des réponses aux questions qui peuvent être posées par les entreprises candidates. Pour ce faire, les soumissionnaires devront renseigner un formulaire d'identification.
A cet effet, ils fournissent le nom de l'organisme et le nom de la personne physique téléchargeant les documents ainsi qu'une adresse permettant une correspondance électronique, dans le cas où d'éventuels compléments seraient apportés (précisions, réponses, rectifications).
En application de l'article 56 II alinéa 2 du code des marchés publics, les candidats ont l'obligation de transmettre leur offre (lot n°1 et lot n°2) par voie électronique.
Les soumissionnaires doivent déposer leur offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr - rubrique " consultations en cours ", en saisissant la référence Dgitm-Dam-Si-01-2013 puis OK, puis à la rubrique " actions ", en cliquant sur " accéder à la consultation ", et en allant à la rubrique " 3 - réponse électronique ".
Les modalités de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les guides d'utilisation fournis à la rubrique " Aide " du site précité. Schématiquement, le soumissionnaire constitue son pli, le signe, le date et le télécharge. Dans le cas d'un groupement d'entreprise, l'outil " Cosign " est téléchargeable par les opérateurs économiques depuis le menu " Aide ", " Outils informatiques ", " Autres outils " de la plateforme des marchés de l'etat. Cet outil permet la co-signature de documents.
La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès INTERNET du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre.
Signature : La candidature et l'acte d'engagement envoyés par voie électronique sont signés au moyen d'un certificat de signature électronique détenu par une personne ayant la capacité à engager l'entreprise.
Le certificat de signature doit être rattaché à chaque document devant être signé par le soumissionnaire.
La catégorie de certificat utilisée doit être conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (Ris) établi par le ministère chargé de la modernisation de l'état. Ce référentiel définit des règles en matière de sécurité des informations échangées par voie électronique.
Les certificats de signature électronique conformes au RIS sont commercialisés par des prestataires de service de certification. Les informations nécessaires à l'acquisition d'un certificat sont en ligne sur les sites INTERNET de ces prestataires. La liste de ces prestataires figure à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 avril 2013.

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