Marché public de fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et/ou équitable ou équivalent pour la cuisine centrale de La Couronne

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Commune de La Couronne

Adresse électronique: accueil@lacouronne.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Marché public de fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et/ou équitable ou équivalent pour la cuisine centrale de La Couronne

Description: Le marché concerne la fourniture de denrées alimentaires issues de l'Agriculture Biologique (AB) et/ou équitable ou équivalent nécessaires à la confection des repas servis par la cuisine centrale de La Couronne. La cuisine centrale produit 100 000 repas/an soit 540 repas/jour en période scolaire et 200 repas le mercredi - période de vacance scolaires. Les convives concernés sont : les enfants de moins de 3 ans, les maternelles, les primaires, les adultes ainsi que les personnes âgées du portage des repas à domicile. Son service restauration est :Certifié ECOCERT niveau 3 avec mention « excellence » qui valide sa qualité tant au niveau de l'intégration de 81% des produits issues de l'agriculture biologique en 2023 que son impact environnemental comme la lutte contre le gaspillage alimentaire, l'éducation au goût, la qualité culinaire, la gestion des bio déchets ainsi que l'élimination du plastique et la lutte contre les perturbateurs endocriniens. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Identifiant de la procédure: aa158f58-0e81-4811-9a58-6543730a9d93

Identifiant interne: 2024-014

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 434 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: pains et autres produits de boulangerie AB ou équivalent

Description: pains et autres produits de boulangerie AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 01

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 26 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Epicerie légumineuses AB et/ou équitable ou équivalence

Description: Epicerie légumineuses AB et/ou équitable ou équivalence &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 02

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894700 Épicerie fine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Epicerie huiles AB et/ou équitable ou équivalence

Description: Epicerie huiles AB et/ou équitable ou équivalence &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 03

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15411000 Huiles animales ou végétales

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Epicerie Farines AB et/ou équitable ou équivalence

Description: Epicerie Farines AB et/ou équitable ou équivalence &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 04

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612000 Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 4 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Epicerie Féculents AB et/ou équitable ou équivalence

Description: Epicerie Féculents AB et/ou équitable ou équivalence &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 05

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 18 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Epicerie conserverie et produits sucrés AB et/ou équitable ou équivalence

Description: Epicerie conserverie et produits sucrés AB et/ou équitable ou équivalence &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 06

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894700 Épicerie fine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 36 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Charcuterie AB ou équivalent

Description: Charcuterie AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 07

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Produits laitiers : Lait AB ou équivalent

Description: Produits laitiers : Lait AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 08

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 03333000 Lait de vache frais

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: : Produits laitiers Beurre-Crème AB ou équivalent

Description: : Produits laitiers Beurre-Crème AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 09

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15530000 Beurre

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Produits laitiers : yaourts, fromage blanc AB ou équivalent

Description: Produits laitiers : yaourts, fromage blanc AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 22 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Produits laitiers : fromages à la coupe AB ou équivalent

Description: Produits laitiers : fromages à la coupe AB ou équivalent&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15540000 Fromages

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 76 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Ovo produits AB ou équivalent

Description: Ovo produits AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 Œufs

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Viandes fraîches de boeuf AB ou équivalent

Description: Viandes fraîches de boeuf AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: viandes fraîches de veau AB ou équivalent

Description: viandes fraîches de veau AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 34 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: viandes fraîches de porc AB ou équivalent

Description: viandes fraîches de porc AB ou équivalent&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Viandes fraîches de volailles poulet PAC AB ou équivalent

Description: Viandes fraîches de volailles poulet PAC AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112130 Poulets

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Viandes fraîches découpe de volailles AB ou équivalent

Description: Viandes fraîches découpe de volailles AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 16 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Légumes surgelés AB ou équivalent

Description: Légumes surgelés AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331170 Légumes congelés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Viandes surgelés AB ou équivalent

Description: Viandes surgelés AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Produits surgelés de boulangerie - pâtisserie AB ou équivalent

Description: Produits surgelés de boulangerie - pâtisserie AB ou équivalent&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 18 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Desserts glacés AB ou équivalent

Description: Desserts glacés AB ou équivalent &lt;br/&gt;

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire (cpv): 15555000 Crème glacée et produits similaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Cuisine centrale 3 bis, allée des sports

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 02/01/2025

Date de fin de durée: 02/01/2026

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528976

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528976

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 18/10/2024 11:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 21/10/2024 10:00:00 (UTC+2)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site : https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.f

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: 2C026D70-C125-8A31-0FD23C2CF729B272

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Commune de La Couronne

Numéro d’enregistrement: 54414

Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville

Ville: La Couronne

Code postal: 16400

Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)

Pays: France

Point de contact: Monsieur le Maire

Adresse électronique: accueil@lacouronne.fr

Téléphone: 0545672811

Adresse internet: https://www.lacouronne.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers

Numéro d’enregistrement: 2C026DD0-CEC4-D0BF-F07CE6024C1E48FF

Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert

Ville: Poitiers

Code postal: 86020

Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr

Téléphone: 0549607919

Télécopieur: 0549606809

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers

Numéro d’enregistrement: 2C026E18-A4C4-AF4C-E2038E55C9BA2C69

Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert

Ville: Poitiers

Code postal: 86020

Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr

Téléphone: 0549607919

Télécopieur: 0549606809

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: b1b34442-55bf-405e-a1aa-51829a045688 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 18/09/2024 11:11:28 (UTC+2)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis: 563053-2024

Numéro de publication au JO S: 183/2024

Date de publication: 19/09/2024

Marché public de fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et/ou équitable ou équivalent pour la cuisine centrale de La Couronne

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME