Centrale des marchés
16 fourniture de pain au centre hospitalier Camille Claudel, à La Couronne 16 fourniture de pain au centre hospitalier Camille Claudel, à La Couronne fourniture de pain au Centre Hospitalier Camille CLAUDEL. code_postal : 16400 lieu : route de Bordeaux - cS 90025, vi...
Centre Hospitalier Camille Claudel 16400La Couronne cellulemarches@ch-claudel.fr 0545675968
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16 fourniture de pain au centre hospitalier Camille Claudel, à La Couronne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 847219

Date de clôture estimée : 26/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/11/13)
13-194875
SOURCEWEB (09/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Camille Claudel.
Correspondant : THIEL Luc, Directeur, route de Bordeaux - cS 90025 16400 La Couronne tél. : 05-45-67-59-59 télécopieur : 05-45-67-59-68 courriel : cellulemarches@ch-claudel.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.synapse-ouest.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fourniture de pain au Centre Hospitalier Camille CLAUDEL.
C.P.V. - Objet principal : 15811100.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR531ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le candidat peut proposer, sur la même base de quantité, une variante pour la fourniture de : pain de 400g long fabriqué à partir d'une farine type 80
la variante doit être proposée avec l'offre de base qui est impérative. A défaut, elle sera irrecevable

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conformément à l'article 98-3° du code des Marchés Publics, le réglement sera effectué dans un délai de 50 jours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 novembre 2013, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 31-10-2013/1.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com
Criteres d'attributions : Qualité organoleptique: 50 %
prix: 35 %
conditions logistiques: 15 % (organisation des livraisons, proximité et toutes autres informations utiles).
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le dossier de consultation est remis gratuitement par la cellule des marchés du CH Camille Claudel - B.P. 25 - 16400 LA Couronne
Il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: www.synapse-ouest.com
Conditions de remise des offres et des candidatures: Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission: voie éléctronique ou format papier.
- Transmission par voie électronique: l'offre devra être déposée à l'adresse suivante: www.synapse-ouest.com
- transmission au format papier: l'offre sera transmise sous enveloppe unique, par pli recommandé avec avis de réception ou déposée contre récepissé à la cellule des marchés du Centre Hospitalier Camille Claudel.
Adresse internet: Directement auprés de la cellule marchés: cellulemarches@ch-claudel.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Camille CLAUDEL.
route de Bordeaux - cS 90025, 16400 La Couronne, tél. : 05-45-67-59-59, télécopieur : 05-45-67-59-68, courriel : cellulemarches@ch-claudel.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert B.P. 541 86020 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19 courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr télécopieur : 05-49-60-68-09.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert B.P. 541 86020 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19 courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr télécopieur : 05-49-60-68-09.

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