Centrale des marchés
ORGANISATION DES SEJOURS DE CLASSE DE NEIGE POUR LES ENFANTS DE LA COURNEUVE ORGANISATION DES SEJOURS DE CLASSE DE NEIGE POUR LES ENFANTS DE LA COURNEUVE cp : 93120 url : http://www.la-courneuve.fr tel : (+33) 1-71-89-63-77 designation : Ville de La Courneuve adre...
Ville de La Courneuve 93120La Courneuve marches.publics@ville-la-courneuve.fr
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ORGANISATION DES SEJOURS DE CLASSE DE NEIGE POUR LES ENFANTS DE LA COURNEUVE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5324714

Date de clôture estimée : 23/07/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/04/20)
20-54702
Maximilien (20/04/20)

Département(s) de publication : 93
Annonce No 20-53202
I.II.III.IV.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS

Directive 2014/24/UE

Avis de marché

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de La Courneuve, Avenue de la République, 93120, La courneuve, F, Téléphone : (+33) 1 71 89 63 77, Courriel : marches.publics@ville-la-courneuve.fr, Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.la-courneuve.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzU5Njk5
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzU5Njk5
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Mairie de la courneuve, Avenue de la République, Point(s) de contact : Service commande publique, 93120, La courneuve, F, Téléphone : (+33) 1 71 89 63 77, Courriel : marches.publics@ville-la-courneuve.fr, Code NUTS : FR106, Adresse internet : https://lacourneuve.fr/, Adresse du profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzU5Njk5
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=359699&orgAcronyme=d5c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ORGANISATION DES SEJOURS DE CLASSE DE NEIGE POUR LES ENFANTS DE LA COURNEUVE
Numéro de référence : 2020-02
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : ORGANISATION DES SEJOURS DE CLASSE DE NEIGE POUR LES ENFANTS DE LA COURNEUVE
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur hors TVA
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : ORGANISATION DES SEJOURS DE CLASSE DE NEIGE POUR LES ENFANTS DE LA COURNEUVE
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée en procédure adaptée en application de l'article R2123-1-3° du Code de la Commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum mais avec une estimation annuelle de 600 000 euro(s) H.T, conformément à l'article R.2162-4-3° du même Code. Séjour de classe de neige : (650 à 700 enfants âgés de 8 à 11 ans) en milieu de moyenne montagne d'une durée de 11 jours, 10 nuitées. Conformément aux dispositions de l'article R2362-4du Code de la Commande publique, le nombre d'opérateurs économiques sera de trois maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : En cas de litige, le droit français est seul applicable. L'instance chargée des procédures de recours est :Le tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93 100 Montreuil Téléphone : 01 49 20 20 00/Télécopie : 01 49 20 20 99 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères : Modalités de remise des plis, uniquement par voie dématérialisée. Toutefois, une copie de sauvegarde pourra être translise. Cette copie de sauvegarde devra être transmise sous pli scellé et comporter la mention suivante : " Copie de sauvegarde " Nom du candidat " ACHATS DE SEJOURS DE CLASSE DE NEIGE POUR LES JEUNES COURNEUVIENS" Ce pli sera adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessous : ? Soit directement contre récépissé à l'adresse suivante : Ville de La Courneuve Service de la commande publique Pôle administratif 2 64 Rue Gabriel Péri 93120 LA COURNEUVE ? Soit par courrier (Recommandé avec Avis de réception ou Equivalent) à l'adresse suivante : Ville de La Courneuve Service de la commande publique Avenue de la République 93126 LA COURNEUVE Cedex Horaires de réception des plis par le secrétariat de la Commande Publique: de 9H à 12H et de 14H à 17H, du lundi au vendredi.
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Forme de la procédure :
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 juillet 2020 - 12:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les offres seront analysées sur la base des critères suivants:1. Valeur technique (80%)- projet pédagogique (pondérée 30 %), - durée des séjours (pondérée 20%), - choix proposés dans le catalogue (pondérées 30 %). 2. Prix des prestations (20%) au regard du BPU et d'une simulation de commande non communiquée aux candidatsl'offre des candidat sera constituée de: Projet(S) pédagogique(s) du candidat- acte d'engagement, dûment rempli -Le Bordereau de prix unitaires correspondant -Catalogue(S) et les tarifs correspondants, il devra également comprendre les modalités de transport, de restauration et d'hébergement Un agrément jeunesse et sports sera à fournir avec la candidatureune avance pourra être versée au titulaire de l'accord-cadre conformément aux articles L2191-2 et L2191-3 du Code de la commande publique.la cession et le nantissement de créance sont possibles dans les conditions fixées par les articles 2191-46 et suivants du Code de la commandepublique
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 avril 2020
Nouveauté

DCE.zip 1.37 Mo

CCP CLASSES DE NEIGE V2.pdf 496.09 Ko

ANNEXE QUESTIONS REPONSES v2.pdf 332.03 Ko

AE.doc

Bordereau de prix unitaire.docx

RC.pdf

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