A proximité de La Courneuve 93120 Seine Saint Denis
Acheteur : Mairie de la Courneuve
avenue de la république
93120 La Courneuve
Tel : 0171896676
2 Lots
Lot 1
Nettoyage du CMS
Lot 2
Nettoyage des bâtiments communaux
Secteurs d'activité
Services de nettoyage et d'hygiène.
Services de nettoyage de bureaux.
Services de nettoyage de bâtiments.

La présente consultation concerne : Le nettoyage des bâtiments communaux. Le présent accord-cadre vise à assurer le nettoyage du Centre Municipal de Santé (lot 1) ainsi que les autres bâtiments communaux de la ville (lot 2).

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/01/2025
JOUE - 40808-2025
40808-2025 - Résultats
France – Services de nettoyage de bureaux – La présente consultation concerne : Le nettoyage des bâtiments communaux. Le présent accord-cadre vise à assurer le nettoyage du Centre Municipal de Santé (lot 1) ainsi que les autres bâtiments communaux de la ville (lot 2).
OJ S 14/2025 21/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de la Courneuve
Adresse électroniquemarches.publics@lacourneuve.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLa présente consultation concerne : Le nettoyage des bâtiments communaux. Le présent accord-cadre vise à assurer le nettoyage du Centre Municipal de Santé (lot 1) ainsi que les autres bâtiments communaux de la ville (lot 2).
DescriptionLa présente consultation concerne : Le nettoyage des bâtiments communaux. Le présent accord-cadre vise à assurer le nettoyage du Centre Municipal de Santé (lot 1) ainsi que les autres bâtiments communaux de la ville (lot 2).
Identifiant de la procédure3c8fadae-85ba-4d86-a924-6b6205af9e49
Avis précédent: b80f9709-0c46-4761-9df7-1dd42b8b3469-01
Identifiant interne2024-020
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédureAppel d'offres ouvert décomposé en deux lots.
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLa Courneuve
Code postal93120
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 440 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires- L'Acte d'engagement et son annexe insertion professionnelle, complètement renseignés, et dûment remplis, renseignés, et dûment remplis, Proposition financière du candidat (d.p.g.f et b.p.u) - Mémoire technique justifiant des dispositions que l'entrepreneur se propose d'adopter pour l'exécution de la prestation et de la mise en oeuvre de la clause d'insertion. Le mémoire sera également accompagné d'un planning d'intervention pour les sites récurrents (cf. la décomposition du prix global et forfaitaire). - Fiche descriptive des moyens mis en oeuvre pour l'exécution du marché ; Exemple d'un plan de formation de l'année antérieure ; Modèle de plan de prévention des risques ; - Certificat de visite indispensable. Le présent accord-cadre comprend une clause d'insertion: au moins 5 % des heures travaillées devront être réalisées par un public rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle. Les plis seront remis uniquement par voie électronique. Toutefois, il est possible d'envoyer une copie de sauvegarde selon les modalités suivantes: cette copie de sauvegarde devra être transmise sous pli scellé et comporter la mention suivante: «copie de sauvegarde», nom du candidat «nettoyage des bâtiments communaux Lot....». Ce pli sera envoyé à l'adresse ci-dessous: - soit directement contre récépissé à l'adresse suivante: Ville de La courneuve, service de la commande publique pôle administratif 2, 64 rue Gabriel Péri, 93120 La courneuve, - soit par courrier (recommandé avec avis de réception ou équivalent) à l'adresse suivante: Ville de La Courneuve, service de la commande publique, avenue de la République, 93126 la courneuve cedex. Horaires de réception des plis par le secrétariat de la commande publique: de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, du lundi au vendredi. En cas de rejet de la candidature, la copie de sauvegarde sera détruite sans être ouverte. Les visites de site obligatoires sont prévues. Elles auront lieu les 25 et 27 septembre puis le 3 octobre de 8 heures à 12h00. Pour réaliser une visite, le candidat est invité à contacter la Direction des services techniques au 0149926020 La visite est indispensable. Toute offre dépourvue du certificat de visite sera automatiquement rejetée.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Nettoyage du CMS
Description: Le présent lot a pour objet le nettoyage du Centre Médical de Santé.
Identifiant interne: 2024-020-001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Courneuve
Code postal: 93120
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée01/01/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix des prestations
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéTribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéTribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marchéMairie de la Courneuve
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Nettoyage des bâtiments communaux
Description: Le lot n°2 a pour objet le nettoyage des bâtiments communaux.
Identifiant interne: 2024-020-002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Courneuve
Code postal: 93120
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée01/01/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix des prestations
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéTribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéTribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marchéMairie de la Courneuve
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure1 440 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres1 440 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre0,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLNIR
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LNIR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-020-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi22/11/2024
Date de conclusion du marché25/11/2024
Organisation qui signe le marchéMairie de la Courneuve
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLNIR
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LNIR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-020-002
Date à laquelle le lauréat a été choisi22/11/2024
Date de conclusion du marché25/11/2024
Organisation qui signe le marchéMairie de la Courneuve
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de la Courneuve
Numéro d’enregistrement: 21930027400012
Adresse postale: Avenue de la République  
Ville: La courneuve
Code postal: 93120
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Service de la Commande publique
Adresse électronique: marches.publics@lacourneuve.fr
Téléphone: 0171896676
Adresse internet: https://marches.maximilien.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://marches.maximilien.fr/
Profil de l’acheteur: https://marches.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: Tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)  
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LNIR
Numéro d’enregistrement: 31099693900065
Ville: ECHARCON
Code postal: 91540
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: Ymimmi@puissance5.fr
Téléphone: 01 76 62 26 55
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1bd08c6e-2f4d-45b5-8feb-99c48ea7543e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 17/01/2025 17:11:18 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 40808-2025
Numéro de publication au JO S: 14/2025
Date de publication: 21/01/2025
Profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/