Centrale des marchés
Accord-cadre à bons de commandes de fournitures et livraison de denrées alimentaires Accord-cadre à bons de commandes de fournitures et livraison de denrées alimentaires, conventionnelles et issues de l'agriculture biologique, pour la cuisine centrale de la commune de La Colle sur ...
COMMUNE DE LA COLLE SUR LOUP 06480La Colle-sur-Loup finance@mairie-lacollesurloup.fr 04 93 32 01 09
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Archive

Accord-cadre à bons de commandes de fournitures et livraison de denrées alimentaires

Marché public ou privé
Référence du marché : 7164636

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (14/10/22)
563901-2022
BOAMP (13/10/22)
22-136287

Département(s) de publication : 6
Annonce No 22-136287
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE LA COLLE SUR LOUP, Hôtel de Ville - Passage du Canadel, 06480, La Colle sur Loup, F, Téléphone : (+33) 4 93 32 83 25, Courriel : finance@mairie-lacollesurloup.fr, Fax : (+33) 4 93 32 01 09, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.lacollesurloup.fr/fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre à bons de commandes de fournitures et livraison de denrées alimentaires
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre à bons de commandes de fournitures et livraison de denrées alimentaires, conventionnelles et issues de l'agriculture biologique, pour la cuisine centrale de la commune de La Colle sur Loup
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 2 081 864 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre à bons de commandes de fournitures et livraison de denrées alimentaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème issus du mode de production biologique
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACService de la cuisine centrale municipale47 chemin du Béal 06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème issus de mode de production biologique
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire dont les prestations sont susceptibles d varier de la manière suivante : - Montant minimum par période :8000 EUR HT- Montant maximum par période : 50 000 EUR HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACService de la cuisine centrale municipale47 chemin du Béal06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 8000 EUR HT- montant maximal sur la période: 30 000EUR HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : épicerie issue du mode de production biologique
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACService de la cuisine centrale municipale47 chemin du Béal06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de biscuits sucrés, sucre, chocolats et sucreries, pâtes alimentaires,conserves de fruits, conserves de poisson, jus de fruits, légumes en conserve et/ou en boite, condiments et assaisonnements.Ces produits doivent être issus d'un mode de production biologique.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 10 000 EURHT- montant maximal sur la période : 70 000 EURHT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : épicerie sèche, condiments, corps gras, base culinaire, biscuits, boissons
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PennacCuisine centrale municipale 47 chemin du Béal06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de produits d'épicerie sèche, condiments, corps gras, base culinaire, biscuits, boissons
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période :8 000 EURHT- montant maximal sur la période : 40 000 EURHT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : viandes de bœuf, veau
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACCuisine centrale municipale47 chemin du Béal06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de viande de bœuf et de veau
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 5 000 EURHT- montant maximal sur la période : 30 000 EURHT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : viandes et charcuteries de porc " produits de montagne "
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACCuisine centrale municipale47 chemin du Béal06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de viandes et charcuteries de porc " produits de montagne "
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations pourront varier de la manière suivante : -montant minimal sur la période:5 000 EURHT- montant maximal sur la période : 30 000 EURHT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : volailles et découpes de volaille
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACCuisine centrale municipale47 chemin du Béal06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de volailles et découpes de volailles ( poulet, dinde, pintade)
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord à bons de commande mono-attributaire dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:- montant minimal sur la période : 5 000 EURHT- montant maximal sur la période : 30 000 EUR HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : charcuteries
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACCuisine centrale municipale47 chemin du Béal06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de produits de charcuterie frais secs et fumés (jambons cuits, poitrine fumée, saucisson sec, frais et fumés, charcuterie pâtissière...)
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 2 000EURHT- montant maximal sur la période : 15 000 EURHT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : découpes et portions de poisson frais
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACCuisine centrale municipale47 chemin du Béal06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de poisson frais
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - le montant minimal sur la période : 10 000EURHT- le montant maximal sur la période : 35 000 EURHT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACCuisine centrale municipale47 chemin du béal06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - le montant minimal sur la période : 25 000EUR HT- le montant maximal sur la période : 70 000 EUR HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fruits et légumes
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACCuisine centrale municipale47 chemin du Béal06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de fruits et légumes frais
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : -montant minimal sur la période:10 000EURHT-montant maximal sur la période : 40 000EURHT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : légumes, fruits, viandes, poissons, produits élaborés surgelés issus d'un mode de production biologique
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACCuisine centrale municipale47 chemin du Béal06480 LA COLEL SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de produits surgelés issus d'un mode de production biologique (légumes et herbes aromatiques, produits à base de pommes de terre, pâtes et raviolis, viandes et volailles, produits de la mer, pains, pâtes et fonds, cocktail et bases, sucré, fruits entiers, purée de fruits, coulis)
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations pourront varier de la manière suivante : - montant minimal pour la période : 10 000EURHT- montant maximal pour la période : 50 000EURHT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : légumes, fruits, viandes, poissons, produits élaborés surgelés
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACCuisine centrale municipale47 chemin du béal064870 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de produits surgelés (légumes et herbes aromatiques, produits à base de pommes de terre, pâtes et raviolis, viandes et volailles, produits de la mer, pains, pâtes et fonds, cocktail et bases, sucré, fruits entiers, purée de fruits, coulis)
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 10 000EURHT- montant maximal sur la période : 30 000 EURHT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pains bio
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACCuisine centrale municipale47 chemin du Béal06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de pains issus de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : -montant minimal sur la période:8 000 EURHT-montant maximal sur la période : 25 000 EUR HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pains et viennoiseries
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ecole Daniel PENNACCuisine centrale municipale47 chemin du Béal06480 LA COLLE SUR LOUP
II.2.4)Description des prestations : fourniture de pains et viennoiseries
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent lot donnera lieu à un accord cadre mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : -montant minimal pour la période : 2 000 EURHT-montant maximal pour la période : 15 000 EUR HT

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 125-352859 du 01/07/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : fourniture produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème issus de mode de production biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS NATURDIS, Numéro national d'identification : 32995419990001, 57 BOULEVARD MARCEL PAGNOL BP 23177, 06131, GRASSE, FR, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 200 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 241 280
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : fourniture de produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TRANSGOURMET, Numéro national d'identification : 43392733200539, 43 rte d'Illhaeusern GUEMAR, 68153, RIBEAUVILLE CEDEX, FR, Code NUTS : FRF12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 167 110
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : biscuits sucrés sucre chocolats sucreries pâtes alimentaires conserves de fruits conserves de poisson jus de fruits légumes en conserve boite condiments assaisonnements -production biologique.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
sas naturdis, Numéro national d'identification : 32995419990001, 57 BOULEVARD MARCEL PAGNOL BP 23177, 06131, grasse Cedex, FR, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 280 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 307 671
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Fourniture de produits d'épicerie sèche, condiments, corps gras, base culinaire, biscuits, boissons
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
POMONA EPISAVEURS, Numéro national d'identification : 47698032100303, 2700 RTE DE SORGUES, 84130, LE PONTET, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 190 708
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : fourniture de viande de bœuf et de veau
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYSCO FRANCE, Numéro national d'identification : 31680701501340, Route de Martel, 46200, SOUILLAC, FR, Code NUTS : FRJ25
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 97 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : fourniture de viandes et charcuteries de porc " produits de montagne "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYSCO FRANCE, Numéro national d'identification : 31680701501340, ROUTE DE MARTEL, 46200, SOUILLAC, FR, Code NUTS : FRJ25
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 61 217
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : fourniture de volailles et découpes de volailles ( poulet, dinde, pintade)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYSCO FRANCE, Numéro national d'identification : 31680701501340, ROUTE DE MARTEL, 46200, SOUILLAC, FR, Code NUTS : FRJ25
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 85 591
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 8
Intitulé : fourniture de produits de charcuterie frais secs et fumés (jambons cuits, poitrine fumée, saucisson sec, frais et fumés, charcuterie pâtissière...)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYSCO FRANCE, Numéro national d'identification : 31680701501340, ROUTE DE MARTEL, 46200, SOUILLAC, FR, Code NUTS : FRJ25
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 60 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 14 292
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 9
Intitulé : fourniture de poisson frais
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SALADE2FRUITS, Numéro national d'identification : 51111892900039, ROUTE DE ST REMY, 13910, MAILLANE, FR, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 140 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 209 994
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 10
Intitulé : fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TERREAZUR_83, Numéro national d'identification : 55204499202648, 170 rue Pierre Gilles de Gennes, 83200, LA FARLEDE, FR, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 280 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 171 306
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 11
Intitulé : fourniture de fruits et légumes frais
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TERREAZUR_83, Numéro national d'identification : 55204499202648, 170 rue Pierre Gilles de Gennes, 83200, LA FARLEDE, FR, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 109 085
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 12
Intitulé : fourniture de produits surgelés issus d'un mode de production biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS NATURDIS, Numéro national d'identification : 32995419990001, 57 BOULEVARD MARCEL PAGNOL BP 23177, 06131, GRASSE CEDEX, FR, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 200 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 109 538
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 13
Intitulé : fourniture de produits surgelés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYSCO FRANCE, Numéro national d'identification : 31680701501340, ROUTE DE MARTEL, 46200, SOUILLAC, FR, Code NUTS : FRJ25
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 204 214
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 14
Intitulé : fourniture de pains issus de l'agriculture biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LE PETRIN DU MOULIN, Numéro national d'identification : 53473726700011, 1030 RTE DE LA MER, 06410, BIOT, FR, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 100 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 103 080
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 15
Intitulé : fourniture de pains et viennoiseries
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LE PETRIN DU MOULIN, Numéro national d'identification : 53473726700011, 1030 ROUTE DE LA MER, 06410, BIOT, FR, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 60 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 9 947
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039, 06050, NICE CEDEX 1, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Fax : (+33) 4 93 55 78 31, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel (article L 551-1 et s. du code de justice administrative)- référé contractuel (article L 551-13 et s. du CJA)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039, 06050, NICE CEDEX 1, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Fax : (+33) 4 93 55 78 31, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 octobre 2022
Chargement en cours...

A proximité de La Colle-sur-Loup

06480 Alpes-Maritimes

Acheteur : COMMUNE DE LA COLLE SUR LOUP

Adresse :
Hôtel de Ville - Passage du Canadel
06480 La Colle-sur-Loup (Code Insee: 06044)

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

  • pains et viennoiseries fourniture de pains et viennoiseries
  • pains bio fourniture de pains issus de l'agriculture biologique
  • légumes, fruits, viandes, poissons, produits élaborés surgelés fourniture de produits surgelés (légumes et herbes aromatiques, produits à base de pommes de terre, pâtes et raviolis, viandes et volailles, produits de la mer, pains, pâtes et fonds, cocktail et bases, sucré, fruits entiers, purée de fruits, coulis)
  • légumes, fruits, viandes, poissons, produits élaborés surgelés issus d'un mode de production biologique fourniture de produits surgelés issus d'un mode de production biologique (légumes et herbes aromatiques, produits à base de pommes de terre, pâtes et raviolis, viandes et volailles, produits de la mer, pains, pâtes et fonds, cocktail et bases, sucré, fruits entiers, purée de fruits, coulis)
  • fruits et légumes fourniture de fruits et légumes frais
  • fruits et légumes issus de l'agriculture biologique fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
  • découpes et portions de poisson frais fourniture de poisson frais
  • charcuteries fourniture de produits de charcuterie frais secs et fumés (jambons cuits, poitrine fumée, saucisson sec, frais et fumés, charcuterie pâtissière...)
  • volailles et découpes de volaille fourniture de volailles et découpes de volailles ( poulet, dinde, pintade)
  • viandes et charcuteries de porc " produits de montagne " fourniture de viandes et charcuteries de porc " produits de montagne "
  • viandes de boeuf, veau fourniture de viande de boeuf et de veau
  • épicerie sèche, condiments, corps gras, base culinaire, biscuits, boissons Fourniture de produits d'épicerie sèche, condiments, corps gras, base culinaire, biscuits, boissons
  • épicerie issue du mode de production biologique fourniture de biscuits sucrés, sucre, chocolats et sucreries, pâtes alimentaires,conserves de fruits, conserves de poisson, jus de fruits, légumes en conserve et/ou en boite, condiments et assaisonnements.Ces produits doivent être issus d'un mode de production biologique.
  • produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème fourniture de produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème
  • produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème issus du mode de production biologique fourniture produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème issus de mode de production biologique

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Nice
18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
06050 NICE CEDEX 1

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