A proximité de La Ciotat 13703 Bouches Du Rhone
Acheteur : LA CIOTAT SHIPYARDS
13703 La ciotat cedex
Tel : +33 442838021
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 10/06/2025  
Secteurs d'activité
Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plateforme utilisés dans les gares.

Fourniture de 3 bogies de rechange pour le chariot de transfert 2000T sur le site des Chantiers Navals de La Ciotat

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2025
JOUE - 295060-2025
295060-2025 - Mise en concurrence
France – Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares – Fourniture de 3 bogies de rechange pour le chariot de transfert 2000T sur le site des Chantiers Navals de La Ciotat
OJ S 89/2025 08/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLA CIOTAT SHIPYARDS
Adresse électroniqueamenagement@laciotat-shipyards.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de 3 bogies de rechange pour le chariot de transfert 2000T sur le site des Chantiers Navals de La Ciotat
DescriptionLa prestation porte sur la fourniture de trois (3) bogies complets, compatibles avec les spécifications techniques du système en place ou équivalents. Elle comprend également la livraison sur site, la remise de la documentation technique, ainsi que les services de garantie et de maintenance, conformément aux exigences du cahier des charges joint à la consultation.
Identifiant de la procédure353e5f44-3d9e-4f59-8b63-1e52ccc8b490
Identifiant interne2025_bogies_GP
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415000 Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleChantiers Navals 46 Quai François Mitterrand  
VilleLa Ciotat
Code postal13600
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique - La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure suivante : Procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5).
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de 3 bogies de rechange pour le chariot de transfert 2000T sur le site des Chantiers Navals de La Ciotat
DescriptionLa prestation porte sur la fourniture de trois (3) bogies complets, compatibles avec les spécifications techniques du système en place ou équivalents. Elle comprend également la livraison sur site, la remise de la documentation technique, ainsi que les services de garantie et de maintenance, conformément aux exigences du cahier des charges joint à la consultation.
Identifiant interne2025_bogies_GP
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415000 Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares
Quantité3 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLa Ciotat
Code postal13600
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/07/2025
Durée18 Semaines
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLes candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions décrites au règlement de consultation. La visite est programmée le 23/05/2025 à 10h00. Les informations relatives à cette visite sont disponibles auprès du secrétariat : amenagement@laciotat-shipyards.com . À l'issue de cette visite obligatoire, un registre mis à disposition sur le site devra être signé par les candidats. Aucune attestation ne visite ne sera en conséquence délivrée. Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier « Candidature » les pièces suivantes : 1/ Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. 2/ Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 complété sur ce point ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. 3/ Les pièces définies ci-dessous permettant la vérification de leur aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités techniques et professionnelles : Aptitude à exercer l'activité professionnelle : - Les informations figurant sur le Kbis - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. Capacité économique et financière : - La déclaration du candidat (DC2 ou équivalent) avec la déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires correspondant aux prestations auxquelles se réfère le contrat, réalisées au cours des 3 dernières années. Capacités techniques et professionnelles : - Références professionnelles des 5 dernières années précisant la nature exacte des prestations, le lieu d'intervention, le maître d'ouvrage, le montant des fournitures/travaux et l'année de réalisation - Et/ou attestation de qualification professionnelle, délivrée par un organisme reconnu. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant listées au règlement de consultation. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché. En ce cas, il pourra produire une attestation du sous-traitant actant de son engagement à intervenir en cas d'attribution du marché. Le marché est unique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Un seul marché sera passé pour la réalisation des prestations. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Pas de possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Prestations concernées : Fourniture de bogies supplémentaires (limité à 300kEuros)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires03/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché et référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLA CIOTAT SHIPYARDS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielLA CIOTAT SHIPYARDS
Numéro d’enregistrement40197455500013
DépartementAménagement
Adresse postale46 quai François Mitterrand CS 40116
VilleLa ciotat cedex
Code postal13703
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueamenagement@laciotat-shipyards.com
Téléphone+33 442838021
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement00
Adresse postale6 Rue Joseph Autran
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone+33 491155050
Adresse internethttps://www.justice.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8bfcee06-06c4-4b09-bce8-5c482a68fec8  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/05/2025 08:50:24 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis295060-2025
Numéro de publication au JO S89/2025
Date de publication08/05/2025