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13 conception personnalisée de feux d'artifice et leur mise en oeuvre pour la Ville de La Ciotat 13 conception personnalisée de feux d'artifice et leur mise en oeuvre pour la Ville de La Ciotat conception personnalisée de feux d'artifice et leur mise en oeuvre pour la ville de La Ciotat. code...
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13 conception personnalisée de feux d'artifice et leur mise en oeuvre pour la Ville de La Ciotat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895231

Date de clôture estimée : 15/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-209482

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de La Ciotat.
Correspondant : Mme Cantat Corinne, Contact Fonctionnel, hotel de Ville Rond Point des messageries maritimes 13600 La Ciotat tél. : 04-42-08-88-89 courriel : c.cantat@laciotat.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lOQ61uxClL&v=1&selected=0.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : conception personnalisée de feux d'artifice et leur mise en oeuvre pour la ville de La Ciotat.

Catégorie de services : 26.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant le versement intégral de l'avance de 5 %.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai global de paiement : 30 jours sinon Im
Paiement sur le budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacité à fournir le service.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : agrément k4 pour les artificiers justifiant de leur capacité.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : voir le RC.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 janvier 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 046/13.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger de préférence sur le site www.achatpublic.com ou remis gratuitement aux entreprises en faisant une demande écrite, par courrier ou par télécopieur, (aucune demande par courriel n'est acceptée, aucune transmission de DCE par courriel ne sera effectuée) au 04 42 08 88 49. Le DCE est remis exclusivement sur support CD Rom. Aucun support papier ne sera fourni. L'inscription à la plateforme n'est pas obligatoire, cependant il est souhaitable que la personne qui télécharge laisse une adresse mail valide afin d'être informée des éventuelles modifications apportées au DCE et la réponse aux questions. Pour la transmission des questions : passez par la plateforme où le DCE aura été préalablement téléchargé.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être remises contre récépissé de dépôt à la Direction de la commande publique, au secrétariat du service des marchés (bureau ouvert de 9 h à 16h) avant la date et l'heure limite OU, si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse susvisée, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
Ou si remise des offres sous format électronique
elles doivent être remises sur la plate-forme de gestion des marchés publics à l'adresse : http:// www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 novembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de la ciotat, direction de la commande publique, service des marchés, bureau 240.
hôtel de ville, rond point des messageries maritimes, 13600 La Ciotat, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ZyjwD7882g&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
télécopieur : 04-42-08-88-49, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ZyjwD7882g&v=1&selected=0.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 spectacle pyrotechnique du 13 juillet.
Spectacle pyrotechnique du 13 juillet.

C.P.V. - Objet principal : 24613200.
Lot(s) 2 spectacle pyrotechnique du 16 août.
Spectacle pyrotechnique du 16 août.

C.P.V. - Objet principal : 24613200.

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