Centrale des marchés
Entretien des espaces verts Entretien des espaces vertsLot 1 'Centre aquatique Le Grand 9, sur la commune de St Philbert de Grand Lieu, Piscine l'Aqua 9 sur la commune de Montbert, Gendarmerie sur la commune de St Philbert de...
Grand Lieu Communauté 44118La Chevrolière grandlieu@grandlieu.fr
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Archive

Entretien des espaces verts

Marché public ou privé
Référence du marché : 6667445

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (26/02/22)
22-28288
JOUE (01/03/22)
109472-2022

Département(s) de publication : 44
Annonce No 22-28288
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Grand Lieu Communauté, 1 rue de la Guillauderie PA TOURNEBRIDECS 30003, 44118, La Chevrolière, F, Téléphone : (+33) 2 51 70 91 11, Courriel : grandlieu@grandlieu.fr, Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.grandlieu.com
Adresse du profil acheteur : http://marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPCI
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Entretien des espaces verts
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Entretien des espaces vertsLot 1 "Centre aquatique Le Grand 9, sur la commune de St Philbert de Grand Lieu, Piscine l'Aqua 9 sur la commune de Montbert, Gendarmerie sur la commune de St Philbert de Grand Lieu"Lot 2 "Parc d'activités de La Forêt sur la commune du Bignon"Lot 3 "Parc d'activités de La Bayonne sur la commune de Montbert"Lot 4 "Parc d'activités de Viais et de la Nivardière sur la commune de Pont Saint Martin"Lot 5 "Parc d'activités de Tournebride sur la commune de La Chevrolière et du Bignon"Lot 6 "Parc d'activités de Grand Lieu et du Moulin de la Chaussée sur la commune de Saint Philbert de Grand Lieu"Lot 7 "Parc d'activités de La Raye, des Champs Bossards et des Forêts sur la commune de Montbert, Parc d'activités de La Croix Danet sur la commune de Geneston"Lot 8 "Parc d'activités de Pont James sur la commune de Saint Colomban, Parc d'activités de La Boisselée sur la commune de La Limouzinière"
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 405 808 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Entretien des espaces verts
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Centre aquatique Le Grand 9 sur la commune de St Philbert de Grand Lieu, Piscine l'Aqua 9 sur la commune de Montbert, Gendarmerie sur la commune de St Philbert de Grand Lieu"
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : entretien des espaces vert du Centre aquatique Le Grand 9 sur la Commune de St Philbert de Grand Lieu, Piscine l'Aqua 9 sur la commune de Montbert, Gendarmerie sur la commune de St Philbert de Grand L
II.2.4)Description des prestations : entretien des espaces vert du Centre aquatique Le Grand 9 sur la Commune de St Philbert de Grand Lieu, Piscine l'Aqua 9 sur la commune de Montbert, Gendarmerie sur la commune de St Philbert de Grand Lieu
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Parc d'activités de La Forêt sur la commune du Bignon
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Parc d'activités de La Forêt sur la commune du Bignon
II.2.4)Description des prestations : entretien des espaces verts parc d'activités de La Forêt sur la commune du Bignon
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Parc d'activités de La Bayonne sur la commune de Montbert
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Parc d'activités de La Bayonne sur la commune de Montbert
II.2.4)Description des prestations : entretien des espaces vert parc d'activités de La Bayonne sur la commune de Montbert
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Parc d'activités de Viais et de la Nivardière sur la commune de Pont Saint Martin
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Parc d'activités de Viais et de la Nivardière sur la commune de Pont Saint Martin
II.2.4)Description des prestations : entretien des espaces verts parc d'activités de Viais et de la Nivardière sur la commune de Pont Saint Martin
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Parc d'activités de Tournebride sur la commune de La Chevrolière et du Bignon
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Parc d'activités de Tournebride sur la commune de La Chevrolière et du Bignon
II.2.4)Description des prestations : entretien des espaces verts parc d'activités de Tournebride sur la commune de La Chevrolière et du Bignon
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Parc d'activités de Grand Lieu et du Moulin de la Chaussée à Saint Philbert de Grand Lieu
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Parc d'activités de Grand Lieu et du Moulin de la Chaussée à Saint Philbert de Grand Lieu
II.2.4)Description des prestations : entretien des espaces verts parc d'activités de Grand Lieu et du Moulin de la Chaussée à Saint Philbert de Grand Lieu
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Parc d'activités de La Raye, des Champs Bossards et des Forêts sur la commune de Montbert, Parc d'activités de La Croix Danet sur la commune de Geneston
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Parc d'activités de La Raye, des Champs Bossards et des Forêts sur la commune de Montbert, Parc d'activités de La Croix Danet sur la commune de Geneston
II.2.4)Description des prestations : Parc d'activités de La Raye, des Champs Bossards et des Forêts sur la commune de Montbert, Parc d'activités de La Croix Danet sur la commune de Geneston
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Parc d'activités de Pont James sur la commune de Saint Colomban, Parc d'activités de La Boisselée sur la commune de La Limouzinière
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution : Parc d'activités de Pont James sur la commune de Saint Colomban, Parc d'activités de La Boisselée sur la commune de La Limouzinière
II.2.4)Description des prestations : entretien des espaces verts parc d'activités de Pont James sur la commune de Saint Colomban, Parc d'activités de La Boisselée sur la commune de La Limouzinière
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 240-631930 du 10/12/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : entretien espaces vert Centre aquatique Le Grand 9 Commune de St Philbert de Grand Lieu, Piscine l'Aqua 9 commune de Montbert, Gendarmerie commune de St Philbert de Grand Lieu
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 février 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAPRENA, Numéro national d'identification : 34290436400052, 8 RUE DES COTEAUX DE GRANDLIEUCS 9112, 44830, BOUAYE, FR, Code NUTS : FRG01
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 83 261
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : entretien des espaces verts parc d'activités de La Forêt sur la commune du Bignon
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 février 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ID VERDE, Numéro national d'identification : 33960966101087, 2 RUE H FARMANZA DES 4 NATIONS, 44360, VIGNEUX DE BRETAGNE, FR, Code NUTS : FRG01
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 45 663
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : entretien des espaces vert parc d'activités de La Bayonne sur la commune de Montbert
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 février 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ARBORA PAYSAGES, Numéro national d'identification : 83527101600023, LA COLONNE, 49660, TORFOU SEVREMOINE, FR, Code NUTS : FRG02
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 75 198
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : entretien des espaces verts parc d'activités de Viais et de la Nivardière sur la commune de Pont Saint Martin
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 février 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ARBORA PAYSAGES, Numéro national d'identification : 83527101600023, LA COLONNE, 49660, TORFOU SEVREMOINE, FR, Code NUTS : FRG02
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 43 791
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : entretien des espaces verts parc d'activités de Tournebride sur la commune de La Chevrolière et du Bignon
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 février 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ID VERDE, Numéro national d'identification : 33960966101087, 2 RUE H FARMANZA DES 4 NATIONS, 44360, VIGNEUX DE BRETAGNE, FR, Code NUTS : FRG01
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 92 892
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : entretien des espaces verts parc d'activités de Grand Lieu et du Moulin de la Chaussée à Saint Philbert de Grand Lieu
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 février 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EFFIVERT SPORT, Numéro national d'identification : 84149239000023, 4 LA CHENILLERE ST GERMAIN SUR MOINE, 49230, SEVREMOINE, FR, Code NUTS : FRG02
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 34 777
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Parc d'activités de La Raye, des Champs Bossards et des Forêts sur la commune de Montbert, Parc d'activités de La Croix Danet sur la commune de Geneston
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 février 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ID VERDE, Numéro national d'identification : 33960966101087, 2 RUE H FARMANZA DES 4 NATIONS, 44360, VIGNEUX DE BRETAGNE, FR, Code NUTS : FRG01
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 21 603
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 8
Intitulé : entretien des espaces verts parc d'activités de Pont James sur la commune de Saint Colomban, Parc d'activités de La Boisselée sur la commune de La Limouzinière
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 février 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EFFIVERT SPORT, Numéro national d'identification : 84149239000023, 4 LA CHENILLERE ST GERMAIN SUR MOINE, 49230, SEVREMOINE, FR, Code NUTS : FRG02
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 619
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, 44041, Nantes, F, Téléphone : (+33) 02 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, 44041, Nantes, F, Téléphone : (+33) 0 24 09 94 60, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, 44041, Nantes, F, Téléphone : (+33) 02 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 février 2022
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