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44 travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement communal programme 2014 à La Chevroliere 44 travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement communal programme 2014 à La Chevroliere travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement communal Programme 2014. lieu : communal, 441...
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44 travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement communal programme 2014 à La Chevroliere

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097613

Date de clôture estimée : 10/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/05/14)
14-78278

44Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de la Chevrolière.
Correspondant : M. le maire, 2, rue alfred lemaitre 44118 La Chevrolière tél. : 02-40-13-30-00 télécopieur : 02-40-31-34-98 courriel : frichard@mairie-lachevroliere.fr adresse internet : http://www.mairie-lachevroliere.com/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.e-marchespublics.com.

Objet du marché : travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement communal Programme 2014.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45232410.

Lieu d'exécution : communal, 44118 La Chevroliere.

Code NUTS : øFRø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 8 septembre 2014.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- valeur technique : 40 % ;
- capacité à réduire le délai des travaux : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 juin 2014, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014-09.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 mai 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de la chevroliere.
2 rue a.lemaitre, 44118 La Chevroliere, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de la chevroliere.
2 rue a.lemaitre, 44118 La Chevroliere, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes
greffe.ta-nantes@juradm.fr 6 allée de l'ile gloriette
B.P. 24111 44041 Nantes tél. : 02-40-99-46-00 télécopieur : 02-40-99-46-58.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de nantes
greffe.ta-nantes@juradm.fr 6 allée de l'ile gloriette
B.P. 24111 44041 Nantes tél. : 02-40-99-46-00 télécopieur : 02-40-99-46-58.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 remplacement du réseau d'eaux usées.
Remplacement du réseau d'eaux usées, tranche ferme.

C.P.V. - Objet principal : 45232410.
Lot(s) 2 contrôle du réseau d'eaux usées.
Contrôle dy réseau d'eaux usées, tranche ferme.

C.P.V. - Objet principal : 45232410.
Lot(s) 3 réhabilitation du réseau d'eaux usées.
Réhabilitation du réseau d'eaux usées, tranche conditionnelle.

C.P.V. - Objet principal : 45232410.
Lot(s) 4 contrôle des réseaux réhabilités.
Contrôle du réseau d'eaux usées, tranche conditionnelle.

C.P.V. - Objet principal : 45232410.

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