Centrale des marchés
Fourniture d’embarcations rigides, de remorques et de moteurs II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Fourniture d’embarcations rigides, de remorques et de moteurs. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fourni...
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Fourniture d’embarcations rigides, de remorques et de moteurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271640

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/10/12)
318440-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
La Chapelle-sur-Erdre Cedex
+33 240303755
+33 228098100
FRANCE
Service départemental d'incendie et de secours de Loire Atlantique
M. le président
12 rue Arago, BP 4309
44243
marches.publics@sdis44.fr

Adresse(s) internet:

www.sdis44.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: service départemental d'incendie et de secours
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fourniture d’embarcations rigides, de remorques et de moteurs.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marchés à bons de commande (Art.77 du code des marchés publics) d’une durée de 1 an ferme dont les valeurs d’exécution pour la durée du marché sont les suivantes en euros hors taxe (hors TVA):
Lot 1: fourniture de moto-marines avec remorques min 10 000 EUR max 40 000 EUR.
Lot 2: fourniture de planches de sauvetage pour moto-marine min 1 200 EUR max 4 800 EUR.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Embarcations de sauvetage
34522200
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.


IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
Date d'attribution du marché:
1.10.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
44860
St Aignan de Gd Lieu
Rigiflex
FRANCE
rue Nungesseur et Coli
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
27.6.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
95078
Cergy-Pontoise
Société Yamaha Motor France
FRANCE
5 avenue du Fief, BP 9251
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
Les montants attribués sur la base de devis estimatifs annuels non contractuels de 18 905 EUR TTC pour le lot n°1 et de 8 694,72 EUR TTC pour le lot n°2.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
4.10.2012
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