Centrale des marchés
Fourniture d'aménagements sur fourgons tôlés pour 3 VTU (véhicule tout usage) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Fourniture d'aménagements sur fourgons tôlés pour 3 VTU (véhicule tout usage). II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de p...
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Fourniture d'aménagements sur fourgons tôlés pour 3 VTU (véhicule tout usage)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846419

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/10/13)
338403-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
44243
Service départemental d'incendie et de secours de Loire-Atlantique
Monsieur le président
marches.publics@sdis44.fr
La Chapelle-sur-Erdre Cedex
+33 240303755
+33 228098100
FRANCE
12 rue Arago, BP 4309

Adresse(s) internet:

www.sdis44.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Service départemental d'incendie et de secours
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fourniture d'aménagements sur fourgons tôlés pour 3 VTU (véhicule tout usage).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation est passée sous la forme d'un Marché à Procédure Adaptée conformément à l'article 28 du Code des Marchés Publics (Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 modifié). Elle concerne la fourniture d'aménagements sur fourgons tôlés pour 3 (trois) Véhicules Tout Usage (VTU) pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours de Loire-Atlantique.
Le présent marché prend effet à compter de la date de réception du châssis réceptionné conforme par les soins du titulaire (la date du procès verbal de prise en charge des châssis par le titulaire), pour s'achever après admission définitive des prestations.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de secours et de sécurité
35100000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.


IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
Date d'attribution du marché:
10.9.2013
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
35000
Rennes
Plusieurs K
FRANCE
11 rue des Veyettes
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 43 873,92 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
4.10.2013
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