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A proximité de Paris 75004 Paris
Acheteur : Centre des Monuments Nationaux
Hôtel de Sully, 62,·rue Saint-Antoine
75186 Paris cedex 04
Tel : 0144612283
2 Lots
Lot 1
prestations de nettoyage du château de Gramont
Lot 2
prestations de nettoyage de l'abbaye de Beaulieu-En-Rouergue
Secteurs d'activité
Services de nettoyage.

prestations de nettoyage du château de Gramont et de l'abbaye de Beaulieu-En-Rouergue

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 558801-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre des monuments nationaux
Adresse postale: hôtel de Sully - 62 rue Saint Antoine
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Point(s) de contact: Pole commande publique
Courriel: Marches-publics@monuments-nationaux.fr
Téléphone: +33 144612221
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.monuments-nationaux.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations de nettoyage du château de Gramont et de l'abbaye de Beaulieu-En-Rouergue

Numéro de référence: Lot 1 : 22.735.303 - Lot 2 : 22.735.304
II.1.2)Code CPV principal
90910000 Services de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre concerne des prestations de nettoyage du château de Gramont et de l'abbaye de Beaulieu-En-Rouergue

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 229 464.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de nettoyage du château de Gramont

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Lieu principal d'exécution:

tarn-Et-Garonne

II.2.4)Description des prestations:

l'Accord-Cadre a pour objet les prestations de nettoyage du château de Gramont

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Contrôle des prestations / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Encadrement des équipes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Organisation générale / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale et sociale des prestations / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande avec une part forfaitaire et une part à bons de commande annuelle maximum de 5000euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de nettoyage de l'abbaye de Beaulieu-En-Rouergue

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage de l'abbaye de Beaulieu-En-Rouergue

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Contrôle des prestations / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Encadrement des équipes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Organisation générale / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale et sociale des prestations / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande avec une part forfaitaire et une part à bons de commande annuelle maximum de 5000euro(s) (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 249-726465
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22.735.303
Lot nº: 1
Intitulé:

prestations de nettoyage du château de Gramont

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hygienet
Adresse postale: 15 rue de la salamandre
Ville: Bruguières
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31150
Pays: France
Adresse internet: http://www.hygienet.fr/fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 66 160.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22.735.304
Lot nº: 2
Intitulé:

prestations de nettoyage du château de Beaulieu

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hygienet
Adresse postale: 15 rue de la salamandre
Ville: Bruguières
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31150
Pays: France
Adresse internet: http://www.hygienet.fr/fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 114 732.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

pour toute information relative au contrat, veuillez transmettre votre demande au contact indiqué au I.1 du présent avis

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: Ccra.daj@finances.gouv.fr
Téléphone: +33 144970422
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris :- le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ;- le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; - un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023