1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE BATIMENTS
Description: TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE BATIMENTS
Identifiant de la procédure: 8c18468a-13f2-4311-b8aa-c726d95922d9
Avis précédent: 53b9bb87-bb6b-4a7d-92e1-c9540ca45170-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 190 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Un groupement de commandes a été constitué entre les établissements acheteurs avec pour coordonnateur le Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély. Le Coordonnateur assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement : ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement : rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières. Il s'agit d'un accord-cadre conclu à bons de commande sans minimum et avec maximum en euros HT.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0012, LOT-0013, LOT-0009, LOT-0002, LOT-0006, LOT-0011, LOT-0010, LOT-0008, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0001, LOT-0007
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE BATIMENTS
Description: TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE BATIMENTS
Identifiant interne: 24-TECH-05
4.1.1.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 190 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots: 23 190 000,00 EUR
4.1.3.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur la base du montant total en euro HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CLOISONS, MENUISERIE, FAUX PLAFONDS - Etablissements groupe sud
Description: CLOISONS, MENUISERIE, FAUX PLAFONDS - Etablissements groupe sud
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: STORES, VOLETS ROULANTS - Etablissements groupes nord et sud
Description: STORES, VOLETS ROULANTS - Etablissements groupes nord et sud
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 730 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: FLUIDES MEDICAUX - Etablissements groupes nord et sud
Description: FLUIDES MEDICAUX - Etablissements groupes nord et sud
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 670 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: ETANCHEITE - Etablissements groupes nord et sud
Description: ETANCHEITE - Etablissements groupes nord et sud
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: SOLS SOUPLES - Etablissements groupe nord
Description: SOLS SOUPLES - Etablissements groupe nord
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 850 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MACONNERIE - CARRELAGE - Etablissements groupes nord et sud
Description: MACONNERIE - CARRELAGE - Etablissements groupes nord et sud
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 370 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD) - Etablissements groupes nord et sud
Description: VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD) - Etablissements groupes nord et sud
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233226 Travaux de construction de routes d'accès
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: PEINTURE - Etablissements groupe sud
Description: PEINTURE - Etablissements groupe sud
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: CLOISONS, MENUISERIE, FAUX PLAFONDS - Etablissements groupe nord
Description: CLOISONS, MENUISERIE, FAUX PLAFONDS - Etablissements groupe nord
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 030 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: MENUISERIE EXTERIEURE - Etablissements groupes nord et sud
Description: MENUISERIE EXTERIEURE - Etablissements groupes nord et sud
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421130 Poses de portes et de fenêtres
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 740 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: SOLS SOUPLES - Etablissements groupe sud
Description: SOLS SOUPLES - Etablissements groupe sud
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: PEINTURE - Etablissements groupe nord
Description: PEINTURE - Etablissements groupe nord
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 680 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui exécute le paiement: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: COUVERTURE - Etablissements groupes nord et sud
Description: COUVERTURE - Etablissements groupes nord et sud
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261211 Travaux de couverture en tuiles
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix sur la base du montant total en Euros HT d'un scénario de commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base des éléments du cade de réponses techniques Moyens humains et matériels affectés spécifiquement à la réalisation des travaux du présent marché Méthodologie de travail et hygiène des chantiers en milieu occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement sur la base des éléments complétés dans le cadre de réponses techniques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 23 190 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: GLO-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240605
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 370 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALM ALLAIN
Offre:
Identifiant de l’offre: oFFRE ALM ALLAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240606
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 310 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sarl GALLEGO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GALLEGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240607
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 030 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS FGV
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FGV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240608
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 15/10/2024
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS FGV
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FGV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240609
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 15/10/2024
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 740 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEAY MENUISERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GEAY MENUISERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240610
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 730 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEAY MENUISERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GEAY MENUISERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240615
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES PEINTURES PARISIENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LES PEINTURES PARISIENNES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240611
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 03/10/2024
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES PEINTURES PARISIENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LES PEINTURES PARISIENNES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240612
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 03/10/2024
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 950 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES PEINTURES PARISIENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LES PEINTURES PARISIENNES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240613
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 03/10/2024
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES PEINTURES PARISIENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LES PEINTURES PARISIENNES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240614
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 03/10/2024
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EXETANCH
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EXETANCH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240617
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 770 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre AIR LIQUIDE SANTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240616
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 08/10/2024
Organisation qui signe le marché: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Ville: Poitiers cedex
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
Numéro d’enregistrement: 26170002500339
Adresse postale: 11 RUE AMBROISE PARE
Ville: Saintes
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546951230
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
Numéro d’enregistrement: 39930737000219
Adresse postale: Zac de Belle Aire Nord Rue Christophe Colom
Ville: AYTRE CEDEX
Code postal: 17441
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546443046
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ALM ALLAIN
Numéro d’enregistrement: 52638011800038
Adresse postale: 11 Rue des Perches
Ville: Saintes
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546941920
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Sarl GALLEGO
Numéro d’enregistrement: 39100924800033
Adresse postale: parc d'Activité de la Gardette 4 bis rue de la Moune
Ville: Lormont
Code postal: 33310
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557776190
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GEAY MENUISERIE
Numéro d’enregistrement: 49439461200043
Adresse postale: 2 Rue de la Boisnarderie
Ville: Saintes
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546964285
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: EXETANCH
Numéro d’enregistrement: 84979283300063
Adresse postale: Immeuble Ecopark 25 avenue du Périgord
Ville: Pompignac
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0533030995
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SAS FGV
Numéro d’enregistrement: 75175746900026
Adresse postale: 9 Rue des Tilleuls ZA des Grands Champs
Ville: GEMOZAC
Code postal: 17260
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: AIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 37936946500289
Adresse postale: 290 Avenue Galilee CS 30360
Ville: AIX EN PROVENCE CEDEX 3
Code postal: 13799
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0442162179
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: LES PEINTURES PARISIENNES
Numéro d’enregistrement: 42859442800032
Adresse postale: 7 Rue du Moulin des Bruyères
Ville: Courbevoie
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0141272560
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eb9d3b1f-2816-467e-9404-c8c37d619a58 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/10/2024 10:21:26 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 633854-2024
Numéro de publication au JO S: 204/2024
Date de publication: 18/10/2024
