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F-La Chapelle-Saint-Mesmin: Travaux de réfection II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Rénovation des branchements AEP plomb RD 2152, secteur compris entre la rue des hauts et le n° 92 route de Blois ...
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F-La Chapelle-Saint-Mesmin: Travaux de réfection

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74553

Date de clôture estimée : 18/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107511-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
La Chapelle-Saint-Mesmin
+33 238223454
FRANCE
Ville de La Chapelle-Saint-Mesmin
le maire
hôtel de ville, 2 rue du château
45380

Adresse(s) internet:

http://marches-publics.loiret.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
La Chapelle-Saint-Mesmin
+33 238885187
+33 238223455
FRANCE
hôtel de ville: direction des services techniques
2 rue du château
45380


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Rénovation des branchements AEP plomb RD 2152, secteur compris entre la rue des hauts et le n° 92 route de Blois à La Chapelle-Saint-Mesmin.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Route départementale 2152, secteur compris entre la rue des hauts et le n° 92 route de Blois, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin, FRANCE.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché de travaux, passé selon la procédure adaptée.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de réfection
45454100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Règlement dans les 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la collectivité.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Coût des prestations %. Pondération 40
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique, précisant les moyens humains et matériels destinés aux prestations %. Pondération 30
3. Références pour les prestations similaires %. Pondération 30

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12/113
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18.4.2012 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
http://marches-publics.loiret.com

Durée du marché: 7 semaines, à compter de la réception de la lettre de notification.
Renseignements administratifs: hôtel de ville, direction des services techniques, 2 rue du château, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin, FRANCE, tél. +33 238223455, fax +33 238885187.
Renseignements techniques: hôtel de ville, Claude Arnoult, directeur des services techniques, 2 rue du château, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin, tél. +33 238223455, fax +33 238885187.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Orléans
+33 238775900
FRANCE
Tribunal administratif
28 rue de la Bretonnerie
45000
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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