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Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de clôtures et portillons pour la crêche des étangs, située à la Celle Saint-Cloud Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de clôtures et portillons pour la crêche des étangs, située à la Celle Saint-Cloud. fourniture et pose de clôtures et portillons code_postal...
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Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de clôtures et portillons pour la crêche des étangs, située à la Celle Saint-Cloud

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668141

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (18/04/13)
BOAMP (18/04/13)
13-71098
Avis de marché
Département de publication : 78
Annonce No 13-71098
Départements de rappel : 75,92
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Celle Saint Cloud.
 Correspondant : M. Fabio Eric, 8e, avenue Charles de Gaulle 78170 La Celle-Saint-Cloud.

Objet du marché : fourniture et pose de clôtures et portillons.
Lieu d'exécution et de livraison: crèche des Etangs, 2 avenue des Etangs, 78170 La Celle-Saint-Cloud.

Caractéristiques principales : 
marché public de travaux soumis à l'article 28 du code des marchés publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture et pose de clôtures et portillons.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 5 juillet 2013.
Cautionnement et garanties exigés : selon les textes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur fonds propres de la collectivité.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : Qualibat 4411 : serrurerie, métallerie ou références équivalentes.;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : extrait Kbis < 3 mois.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - type de matériaux et produits proposés : 20 %;
     - organisation du chantier, méthode de travail et de pose : 15 %;
     - moyens humains déployés et prise en compte du site : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 mai 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 100 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013 MAPA 09.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande, auprès de :
Hôtel de Ville de La Celle Saint-Cloud, Direction de la Commande Publique - 8e avenue Charles de Gaulle - 78170 La Celle Saint-Cloud; aux heures d'ouverture ou peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com.
Afin de se rendre parfaitement compte de l'étendue exacte des travaux à réaliser, des visites libres sont fortement recommandées sur le site concerné : Crèche des Etangs - 2 avenue des Etangs, 78170 La Celle-Saint-Cloud.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de La Celle Saint Cloud.
 Correspondant : M. Fabio Eric, tél. : 01-30-78-10-00.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 8, ave Charles de Gaulle,  78170 La Celle-Saint-Cloud,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_a3imesxCK9.
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