1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ARCADE VYV PROMOTION IDF
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RELANCE SUITE A INFRUCTUOSITE DE LâACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE - ESCALIERS PRIVATIFS INTERIEURS
Description: ESCALIERS PRIVATIFS INTERIEURS
Identifiant de la procédure: ca9c0b94-a773-4d1d-97f0-e49b5c6043fd
Identifiant interne: 2024-AVPIDF-ACCESCALIERS
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ESCALIERS BOIS INTERIEURS
Description: ESCALIERS BOIS INTERIEURS
Identifiant interne: 2024_AVPIDF_ACCESCALIERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: SE REFERER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère:
Type: Qualité
Description: SE REFERER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: SE REFERER AU RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: ARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: ARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION IDF
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ARCADE VYV PROMOTION IDF
Numéro d’enregistrement: 90466871200014
Adresse postale: 59 rue de Provence
Ville: Paris
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 149952797
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 44481015400047
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9c429813-de44-46f4-b76a-7e1b4c408bf7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2024 10:14:28 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 241108-2024
Numéro de publication au JO S: 80/2024
Date de publication: 23/04/2024
