Avis de marché - Avis n° 26-54580 du 03/06/2026
Département(s) de publication : 88
Annonce n° 26-54580
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de La Bresse
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21880075300012
Ville : LA BRESSE
Code postal : 88250
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : Commune de La Bresse
Département(s) de publication : 88
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : MP2026_06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Sophie MIELLE
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivités territoriales
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE DE PLAQUETTES FORESTIERES DE BOIS DECHIQUETE // SAISON DE CHAUFFE 2026 - 2027-.
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Les communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil et Cornimont, d'une part, la Régie Municipale d’Electricité de La Bresse et le Centre d'Hébergement, d'Accueil et de Soins des Vosges Méridionales d'autre part, se sont associées dans un groupement de commande « Bois-énergie » organisé sur le Pays, dont la commune de La Bresse a été désignée comme « coordonnateur ». Ce groupement a pour objet de permettre à chacun de ses adhérents, pour ce qui le concerne, de passer avec le ou le(s) titulaire(s) retenu(s) à l'issue d’une procédure groupée, un contrat d'approvisionnement de sa chaufferie en combustible bois-.
Lieu principal d'exécution du marché : Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 210000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : INSTALLATIONS COMMUNALES DE CHAUFFAGE AU BOIS DE LA BRESSE ET FRESSE-SUR-MOSELLE
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 09111400
Lieu d'exécution du lot : Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol
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Description du lot : INSTALLATION COMMUNALE DE CHAUFFAGE AU BOIS DE CORNIMONT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 09111400
Lieu d'exécution du lot : Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol
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Description du lot : INSTALLATION DE CHAUFFAGE AU BOIS DE LA RESIDENCE DU VAL DE JOYE AU VAL D'AJOL
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 09111400
Lieu d'exécution du lot : Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol
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Description du lot : INSTALLATIONS COMMUNALES DE CHAUFFAGE AU BOIS DU MENIL
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 09111400
Lieu d'exécution du lot : Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/06/2026
