1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de la Bouilladisse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Organisation,direction et animation d'un ALSH et de la pause méridienne
Description: Organisation,direction et animation d'un ALSH et de la pause méridienne
Identifiant de la procédure: 070985e8-7057-4158-8cde-0d9d75f4b9cc
Identifiant interne: 6/2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Organisation,direction et animation d'un ALSH et de la pause méridienne
Description: Organisation,direction et animation d'un ALSH et de la pause méridienne
Identifiant interne: 6/2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Conditions économiques et financières basées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahier des clauses particulières
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Conditions économiques et financières basées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahier des clauses particulières
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conditions économiques et financières basées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahier des clauses particulières
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de la Bouilladisse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de la Bouilladisse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de la Bouilladisse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de la Bouilladisse
Numéro d’enregistrement: TPO-0001
Département: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: Hôtel de ville
Ville: La bouilladisse
Code postal: 13720
Pays: France
Téléphone: 0442629708
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 78571b0d-27bf-4944-817a-3ae5e8e7631b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/07/2024 11:08:28 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 404602-2024
Numéro de publication au JO S: 131/2024
Date de publication: 08/07/2024
