A proximité de La Berlière 08240 Ardennes
Acheteur : EDPAMS JACQUES SOURDILLE
Rue de la forêt
08240 Belleville et chatillon-sur-bar
Tel : 0324308063
  Reste 8 jours - Date de clôture estimée : 15/11/2024  
5 Lots
Lot 1
Véhicules type citadine 5 personnes avec reprises
Lot 2
Véhicules type ludospace 5 personnes avec reprises
Lot 3
Véhicules 9 places assises avec reprises
Lot 4
Véhicules ESAT 9 places assises avec reprises
Lot 5
Véhicule 17 places transport en commun d'enfants
Secteurs d'activité
Véhicules à moteur.

Achat de véhicules thermiques neufs avec reprises

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/10/2024
JOUE - 595271-2024
595271-2024 - Mise en concurrence
France – Véhicules à moteur – Achat de véhicules thermiques neufs avec reprises
OJ S 193/2024 03/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Adresse électroniquestephanie.poindron@edpams.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchat de véhicules thermiques neufs avec reprises
DescriptionAchat de véhicules thermiques neufs avec reprises
Identifiant de la procédure516ccc50-a8b9-4a66-813c-8a642b17010e
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
État de cessation d’activités
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Véhicules type citadine 5 personnes avec reprises
Description: Véhicules type citadine 5 personnes avec reprises
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Durée6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation chargée des procédures de recoursEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participationEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui traite les offresEDPAMS JACQUES SOURDILLE
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Véhicules type ludospace 5 personnes avec reprises
Description: Véhicules type ludospace 5 personnes avec reprises
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Durée6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation chargée des procédures de recoursEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participationEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui traite les offresEDPAMS JACQUES SOURDILLE
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Véhicules 9 places assises avec reprises
Description: Véhicules 9 places assises avec reprises
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Durée6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation chargée des procédures de recoursEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participationEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui traite les offresEDPAMS JACQUES SOURDILLE
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Véhicules ESAT 9 places assises avec reprises
Description: Véhicules ESAT 9 places assises avec reprises
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Durée6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation chargée des procédures de recoursEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participationEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui traite les offresEDPAMS JACQUES SOURDILLE
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Véhicule 17 places transport en commun d'enfants
Description: Véhicule 17 places transport en commun d'enfants
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Durée6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation chargée des procédures de recoursEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participationEDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui traite les offresEDPAMS JACQUES SOURDILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EDPAMS JACQUES SOURDILLE
Numéro d’enregistrement: 20001113800019
Adresse postale: ROUTE DE CHATILLON  
Ville: Belleville sur bar
Code postal: 08240
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Adresse électronique: stephanie.poindron@edpams.fr
Téléphone: 0324308063
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 416ba00b-cdb8-478e-b3fa-72c1ab6c71df - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 16:09:41 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 595271-2024
Numéro de publication au JO S: 193/2024
Date de publication: 03/10/2024