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44 fourniture de livres et autres supports pour les Bibliothèques Centres Documentaires des écoles, les services municipaux et la bibliothèque municipale de La Baule 44 fourniture de livres et autres supports pour les Bibliothèques Centres Documentaires des écoles, les services municipaux et la bibliothèque municipale de La Baule fourniture de livres et autres ...
Commune de La Baule 44504La Baule-Escoublac
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44 fourniture de livres et autres supports pour les Bibliothèques Centres Documentaires des écoles, les services municipaux et la bibliothèque municipale de La Baule

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122321

Date de clôture estimée : 22/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/06/12)
12-107525
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de La Baule.
Correspondant : M. le maire, 7 avenue Olivier Guichard B.P. 172, 44504 La Baule Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de livres et autres supports.

Type de marché de fournitures : achat.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
acquisition de documents imprimés et autres supports (tous supports notamment numériques) pour les Bibliothèques Centres Documentaires (Bcd) des écoles et tous les services municipaux et la bibliothèque municipale.. Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Modèle Dc1, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, formulaire/commande Déclaration du candidat (Modèle Dc2, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, formulaire/commande publique) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles si possible.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, si possible, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années si possible.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité jugée au vu de l'annexe 1 du cctp (bordereau de renseignements) : 50 % ;
- valeur technique appréciée au vu de la note méthodologique : 40 % ;
- prix des prestations : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 juin 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12007FPA.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. L'accueil est ouvert au public du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17 heures. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : compatible dans un environnement windows, .doc, . Xls, . Pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hôtel de Ville.
direction de l'education, des Sports, de l'animation et de la Culture 7 avenue Olivier Guichard B.P. 172, 44504 La Baule Cedex, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Hôtel de Ville.
Correspondant : Mme Danièle Margelli direction de l'education, des Sports, de l'animation et de la Culture 7 avenue Olivier Guichard B.P. 172, 44504 La Baule Cedex, tél. : 02-40-24-18-81.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hôtel de Ville.
Correspondant : Service des Marchés Publics service des Marchés Publics - bureau 106 7 avenue Olivier Guichard B.P. 172, 44504 La Baule Cedex, tél. : 02-51-75-75-57.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôtel de Ville.
direction de l'education, des Sports, de l'animation et de la Culture 7 avenue Olivier Guichard B.P. 172, 44504 La Baule Cedex, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 6, allée de l'île Gloriette B.P. 2411 Cedex 01, 44000 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fiction et documentaires pour adultes.
; minimum 5 500.00 EUR maximum 22 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 2 Fiction et documentaires pour la jeunesse.
; minimum 3 500.00 EUR maximum 14 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 3 Ouvrages jeunesse pour lecture suivie, avec fichier pédagogique.
; minimum 500.00 EUR maximum 2 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 4 livres neufs soldés (de moins de 3 ans).
Adultes et jeunesse.
; minimum 625.00 EUR maximum 2 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 5 Bandes dessinées.
; minimum 1 250.00 EUR maximum 5 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 6 ouvrages pour la jeunesse à destination des BCDE.
(Bibliothèques Centres Documentaires des Ecoles).
; minimum 500.00 EUR maximum 2 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

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