Centrale des marchés
Accord-cadre pour la fourniture et/ou réparation de tout type d'occultant interieur ou exterieur La présente consultation a pour objet la fourniture et/ou la réparation de tout type d’occultants intérieurs et extérieurs (volets, films pour vitrage, stores et rideaux) pourl’Université Lumière L...
Université Lumière Lyon 2 - DAJIM 69365LYON marchespublics@listes.univ-lyon2.fr 04 78 69 74 21
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Accord-cadre pour la fourniture et/ou réparation de tout type d'occultant interieur ou exterieur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2686957

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/03/17)
17-23756
JOUE (10/03/17)
089604-2017

Département(s) de publication : 69, 42
Annonce No 17-23756
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Université Lumière Lyon 2 - DAJIM, 86 rue Pasteur, 69365, Lyon, F, Téléphone : (+33) 04 78 69 74 64, Courriel : marchespublics@listes.univ-lyon2.fr, Fax : (+33) 04 78 69 74 21, Code NUTS : FR71
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.univ-lyon2.fr/universite/marches-publics/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=313683&orgAcronyme=f2h
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Enseignement supérieur et recherche

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre pour la fourniture et/ou réparation de tout type d'occultant interieur ou exterieur
Numéro de référence : FCS 16051 - 16052 - 16053
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44115310
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet la fourniture et/ou la réparation de tout type d’occultants intérieurs et extérieurs (volets, films pour vitrage, stores et rideaux) pourl’Université Lumière Lyon 2. Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I et 66 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s’agit d’accords-cadres multi-attributaire qui donneront lieu à la passation de marchés subséquents suivi de l’émission debons de commande, passé en application des articles 78 à 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 320 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et/ou réparation de Volets roulants extérieurs
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44115310
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR716|
Lieu principal d'exécution : Tous les sites de l'Université
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot concernant la fourniture et/ou la réparation devolets roulants extérieurs. Chaque lot est conclu sous la forme d’un accord-cadre attribué àdeux opérateurs économiques au maximum (sous réserve qu’un nombre suffisant d’offresdéclarées recevables puisse permettre d’atteindre ce nombre). Ces opérateurs seront remis enconcurrence lors de la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum annuel decommande est fixé à 30 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Dispositions environnementales / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et/ou remplacement de films pour vitrage extérieurs ou intérieurs
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44115900
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44176000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR716|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot concernant la fourniture et/ou le remplacementde films pour vitrage intérieurs ou extérieurs. Chaque lot est conclu sous la forme d’unaccord-cadre attribué à deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve qu’unnombre suffisant d’offres déclarées recevables puisse permettre d’atteindre ce nombre). Cesopérateurs seront remis en concurrence lors de la conclusion de marchés subséquents. Lemontant maximum annuel de commande est fixé à 20 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Dispositions environnementales / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et/ou réparation de Stores et rideaux intérieurs
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39515410
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421143
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR716|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent accord-cadre concerne la fourniture et ou leréparation de stores et rideaux intérieurs. Chaque lot est conclu sous la forme d’unaccord-cadre attribué à deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve qu’unnombre suffisant d’offres déclarées recevables puisse permettre d’atteindre ce nombre). Cesopérateurs seront remis en concurrence lors de la conclusion de marchés subséquents. Lemontant maximum annuel de commande est fixé à 30 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Dispositions environnementales / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 231-420639 du 30/11/2016
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : Accord-cadre pour la fourniurute et/ou réparation de tout type d'occultant intérieur ou extérieur
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture et ou réparation de Volets roulants extérieurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Confort Glass, Caluire, F, Code NUTS : FR716
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : Accord-cadre pour la fourniurute et/ou réparation de tout type d'occultant intérieur ou extérieur
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture ou remplacement de films pour vitrage extérieurs ou intérieurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 6
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Confort Glass, Caluire, F, Code NUTS : FR716
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 80 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : Accord-cadre pour la fourniurute et/ou réparation de tout type d'occultant intérieur ou extérieur
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture et ou réparation de Stores et rideaux intérieurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Confort Glass, Caluire, F, Code NUTS : FR716
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Co-Attributaire du lot 1 : Stores de France, Taluyers, Fr716Le titulaire est une PME. Co-Attributaire du lot 2 : Stores de France, Taluyers, Fr716Le titulaire est une PME. Co-Attributaire du lot 3 : Rideaux Services France, Craponne, Fr716Le titulaire est une PME.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, Lyon, F, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 mars 2017
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