Centrale des marchés
ujm 2015-12 69 prestations d'interventions de maintenance préventive et corrective des ascenseurs et des monte-charge pour le compte de l'Université Jean Moulin Lyon 3 code_postal : 69239 ville : Lyon Ced...
Université Jean Moulin Lyon 3 69239LYON
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Ujm 2015-12

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1294255

Date de clôture estimée : 17/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/11/14)
14-168765

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Jean Moulin Lyon 3, 1 rue de l'université, B.P. 0638, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme DESSIRIER Giselle, F-69239 Lyon Cedex 02. Tél. : (+33) 4 78 78 74 35. E-mail : marchespublics@univ-lyon3.fr. Fax : (+33) 4 78 78 73 14.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-lyon3.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.marches-publics.gouv.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Jean Moulin Lyon 3. Code d'identification nationale : 19692437700019, 1 avenue des Frères Lumière, contact : direction du patrimoine, à l'attention de M. Nigay Jean-Florent, F-69008 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 78 74 55. E-mail : jean-florent.nigay@univ-lyon3.fr. Fax : (+33) 4 78 78 70 49

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Jean Moulin Lyon 3. Code d'identification nationale : 19692437700019, 1 avenue des Frères Lumière, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme TIRARD Florence, F-69008 Lyon. Tél. : (+33) 4 26 31 87 27. E-mail : marchespublics@univ-lyon3.fr. Fax : (+33) 4 78 78 73 14. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=215073&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Jean Moulin Lyon 3, 1 avenue des Frères Lumière, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme DESSIRIER Giselle, F-69008 Lyon. Tél. : (+33) 4 26 31 87 27. E-mail : marchespublics@univ-lyon3.fr. Fax : (+33) 4 78 78 73 14. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=215073&orgAcronyme=f2h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques.

Autre : enseignement supérieur et recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
ujm 2015-12.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesplusieurs site de l'université Jean Moulin Lyon 3.
Code NUTS : FR716.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

Le présent marché concerne :
- les interventions de maintenance préventive (mensuelle) et corrective (dépannages) des ascenseurs et des monte-charge (lot 1) ;
- les travaux type rénovation, mise en conformité et confort des ascenseurs et des monte-charge, décrits ci-dessous (lot 2)
Le présent marché comporte deux lots :
- lot 1 : Maintenance préventive (mensuelle) et corrective (dépannages) ;
- lot 2 : Travaux type rénovation, mise en conformité et confort
Possibilité de soumissionner pour un et/ou plusieurs lots.
Chaque lot est attribué en totalité.
Le lot 1 est un marché ordinaire.
Le lot 2 est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
La visite est fortement recommandée.
Elle aura lieu le mercredi 26 novembre 2014.
- a 9h00, site de la Manufacture des Tabacs, 1a avenue des Frères Lumière, Lyon 8° ;
- a 14h00, site des Quais, 15 quai Claude Bernard, Lyon 7°
Les matériels objets du présent marché sont localisés sur :
- manufacture des Tabacs - 1 avenue des Frères Lumière - lyon 8° ;
- palais de l'université - 15 quai Claude Bernard - lyon 7° ;
- dugas/Athéna - 7 rue Chevreul - lyon 7° ;
- palais de la recherche - 18 rue Chevreul - lyon 7° ;
- iUT - 88, rue Pasteur - lyon 7° ;
- uDL - 90, rue Pasteur - lyon 7° ;
- mILC - 35, rue Raulin - lyon 7°
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi 9 février 2015.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50750000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le lot 1 est un marché ordinaire.
Le lot 2 est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics, sans montants minimum ni maximum annuels.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 9 février 2015, jusqu'au : 8 février 2019.
Lot n° 1

Intitulé : Maintenance préventive (mensuelle) et corrective (dépannages)
1) Description succincte :
Maintenance préventive (mensuelle) et corrective (dépannages).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi 9 février 2015.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Lot n° 2

Intitulé : Travaux type rénovation, mise en conformité et confort
1) Description succincte :
Travaux type rénovation, mise en conformité et confort.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi 9 février 2015.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pour le lot 2, en application des articles 101 et suivants du code des marchés publics relatifs à la retenue de garantie, les paiements des factures d'un montant supérieur à 4 000 €o(s)ht seront affectés d'une retenue de garantie. Le montant de cette retenue est égal à 5 %.
Cette retenue ne sera pas pratiquée si l'entrepreneur fournit, pour un montant égal, une garantie à première demande émanant d'un établissement financier agréé.
le maître d'ouvrage n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres de l'établissement.
les sommes dues seront réglées dans les 30 jours suivant la date de réception de la facture en application de l'article 98 du code des marchés publics, sous réserve de la conformité de la facture, à la réalisation de la prestation.
le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans formalités (sauf cas de contestation par la personne publique), pour les titulaires du marché ou son sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires calculés sur la base du taux BCE en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points.
par ailleurs, une indemnité forfaitaire de 40 €o(s) (quarante EUR) sera due de plein droit et sans autre formalité, c'est-à-dire sans que le bénéficiaire soit tenu de la demander, à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire en application des articles 12.1.1, 12.1.3 et 12.1.4 du Ccag-Fcs.
Le candidat se présentant en groupement conjoint devra joindre les RIB de chacun des cotraitants et un tableau de répartition des paiements.
pour mémoire, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 45 alinéa 4 du code des marchés).
Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (article 51-iv 1er alinéa du code des marchés).
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 et Dc2.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 et Dc2.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 et Dc2.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
UJM 2015-12.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 décembre 2014, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 décembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Marchés complémentaires : Selon le déroulement de l'exécution du marché, le Maître d'ouvrage pourra, le cas échéant, avoir recours à des marchés complémentaires (uniquement dans le cas d'une circonstance imprévue) conclus sans nouvelle mise en concurrence, dans les conditions fixées par les articles 20 et 35-ii-5° du code des marchés publics.
réalisation de prestations similaires : Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 35-ii-6° du code des marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 novembre 2014.

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