Centrale des marchés
ujm 2014-31 : Fourniture de périodiques et documentation numérique 69 fourniture d'abonnements de périodiques sur tous supports à Lyon ville : Lyon Cedex 08 code_postal : 69355 lieu : 1 avenue des Frères Lumière, B.P. 8242 1 rue de l'université B.P. 0638
Université Jean Moulin Lyon 3 69355LYON marchespublics@univ-lyon3.fr 0478787314
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Ujm 2014-31 : Fourniture de périodiques et documentation numérique

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1153607

Date de clôture estimée : 09/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/07/14)
236045-2014
BOAMP (10/07/14)
14-104950

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Jean Moulin Lyon 3, 1 avenue des Frères Lumière, B.P. 8242 1 rue de l'université B.P. 0638, à l'attention de Mme DESSIRIER Giselle, F-69355 Lyon Cedex 08. Tél. : (+33) 4 78 78 74 35. E-mail : marchespublics@univ-lyon3.fr. Fax : (+33) 4 78 78 73 14.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-lyon3.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.marches-publics.gouv.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Jean Moulin Lyon 3, 1 avenue des Frères Lumière, B.P. 8242, contact : service commun de la documentation, à l'attention de Mme HEURARD de FONTGALLAND Sophie, F-69355 Lyon Cedex 08. Tél. : (+33) 4 78 78 79 29. E-mail : sophie.de-fontgalland@univ-lyon3.fr. Fax : (+33) 4 78 78 79 89

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Jean Moulin Lyon 3, 1 avenue des Frères Lumière, B.P. 8242, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme TIRARD Florence, F-69355 Lyon Cedex 08. Tél. : (+33) 4 26 31 87 27. E-mail : marchespublics@univ-lyon3.fr. Fax : (+33) 4 78 78 73 14. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=191719&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Jean Moulin Lyon 3, 1 avenue des Frères Lumière, B.P. 8242, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme DESSIRIER Giselle, F-69355 Lyon Cedex 08. Tél. : (+33) 4 78 78 74 35. E-mail : marchespublics@univ-lyon3.fr. Fax : (+33) 4 78 78 73 14. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=191719&orgAcronyme=f2h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
Services généraux des administrations publiques.

Autre : enseignement supérieur et recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
ujm 2014-31 : Fourniture de périodiques et documentation numérique.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesplusieurs sites de l'université Jean Moulin Lyon 3 situés à Lyon.
Code NUTS , FR716, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la fourniture d'abonnements de périodiques sur tous supports (hors numéros isolés Le présent marché vise à fournir aux différents services de l'université Jean Moulin Lyon 3 des périodiques français et étrangers sous format papier seul ou couplé avec la version électronique, ou des ressources numériques dans les domaines du droit, de la gestion, de l'économie, des généralités, des lettres et sciences humaines sous format papier et électronique, à l'exception :
- de ceux relevant du contenu des accords conclus par l'université Jean Moulin Lyon 3 dans le cadre de groupements d'achats ou de groupements de commandes locaux ou nationaux ;
- des publications dont l'éditeur est son propre diffuseur.
le marché se compose de neuf lots.
Possibilité de candidater pour un ou plusieurs lots.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22200000, 72320000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels.
pour information, entre le 01/01/2013 et le 22/01/2014, le montant des commandes toutes composantes de l'université confondues étaient de de 297 100 €o(s) (H.T.) répartis comme suit :
- fourniture de l'équivalent du lot 1 : 155 000 €o(s) HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 2 : 1 300 €o(s) HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 3 : 40 400 €o(s) HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 4 : 23 500 €o(s) HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 5 : 24 000 €o(s) HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 6 : 10 000 €o(s) HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 7 : 13 500 €o(s) HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 8 : 18 400 €o(s) HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 9 : 11 000 €o(s) (H.T.).
Ces montants sont donnés à titre indicatif.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de périodiques français sous format papier seul ou couplé avec la version électronique, ou en version électronique seule titre à titre
1) Description succincte :
Fourniture de périodiques français sous format papier seul ou couplé avec la version électronique, ou en version électronique seule titre à titre.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000, 72320000.
3) Quantité ou étendue :
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels (cf. les montants estimatifs indiqués dans le cahier des charges).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5/11/2014.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de périodiques étrangers sous format papier seul ou couplé avec la version électronique, ou en version électronique seule titre à titre
1) Description succincte :
Fourniture de périodiques étrangers sous format papier seul ou couplé avec la version électronique, ou en version électronique seule titre à titre.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000, 72320000.
3) Quantité ou étendue :
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels (cf. les montants estimatifs indiqués dans le cahier des charges).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5/11/2014.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de ressources numériques françaises ou étrangères n'entrant pas dans le cadre des autres lots
1) Description succincte :
Fourniture de ressources numériques françaises ou étrangères n'entrant pas dans le cadre des autres lots.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000, 72320000.
3) Quantité ou étendue :
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels (cf. les montants estimatifs indiqués dans le cahier des charges).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5/11/2014.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Editions Dalloz
1) Description succincte :
Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Éditions Dalloz.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000, 72320000.
3) Quantité ou étendue :
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels (cf. les montants estimatifs indiqués dans le cahier des charges).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5/11/2014.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Lot n° 5

Intitulé : Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Editions Lexis-Nexis
1) Description succincte :
Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Éditions Lexis-Nexis.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000, 72320000.
3) Quantité ou étendue :
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels (cf. les montants estimatifs indiqués dans le cahier des charges).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5/11/2014.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Lot n° 6

Intitulé : Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Editions Lextenso
1) Description succincte :
Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Éditions Lextenso.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000, 72320000.
3) Quantité ou étendue :
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels (cf. les montants estimatifs indiqués dans le cahier des charges).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5/11/2014.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Lot n° 7

Intitulé : Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par Wolters Kluwer
1) Description succincte :
Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par Wolters Kluwer.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000, 72320000.
3) Quantité ou étendue :
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels (cf. les montants estimatifs indiqués dans le cahier des charges).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5/11/2014.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Lot n° 8

Intitulé : Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Editions Francis Lefebvre
1) Description succincte :
Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Éditions Francis Lefebvre.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000, 72320000.
3) Quantité ou étendue :
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels (cf. les montants estimatifs indiqués dans le cahier des charges).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5/11/2014.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Lot n° 9

Intitulé : Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Editions Législatives
1) Description succincte :
Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Éditions Législatives.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000, 72320000.
3) Quantité ou étendue :
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels (cf. les montants estimatifs indiqués dans le cahier des charges).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5/11/2014.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Les Titulaires du présent marché sont dispensés de la constitution d'un cautionnement.
aucune retenue de garantie ne sera appliquée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres de l'établissement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire en application des articles 12.1.2, 12.1.3 et 12.1.4 du Ccag-Fcs.
Pour mémoire, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 45-i alinéa 4 du code des marchés).
Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (article 51-iv 1er alinéa du code des marchés).
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 et Dc2.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 et Dc2.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 et Dc2.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
UJM 2014-31.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 8 septembre 2014, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 septembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5/11/2014.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
lieux d'exécution :
- 15, quai Claude Bernard - 69007 Lyon ;
- 18 rue Chevreul - 69007 Lyon ;
- 6 cours Albert Thomas - 69008 Lyon ;.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 juillet 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00