Centrale des marchés
Equipement de plusieurs salles informatiques collaboratives de l'université Jean-Moulin, à Lyon Le marché a pour objet l'équipement de plusieurs salles informatiques collaboratives de l'Université Jean Moulin Lyon 3. tel : 04-78-78-74-35 cp : 69239 fax : 04-78-78-73-14 url : http://w...
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Equipement de plusieurs salles informatiques collaboratives de l'université Jean-Moulin, à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1679223

Date de clôture estimée : 15/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/09/15)
15-142327
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 69, 38, 42, 75
Annonce No 15-142327
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université Jean Moulin Lyon 3.
 Correspondant : Mme DESSIRIER Giselle, Responsable du Service des marchés, 1 rue de l'université, B.P. 0638 69239 Lyon Cedex 02, tél. : 04-78-78-74-35, télécopieur : 04-78-78-73-14, courriel : marchespublics@univ-lyon3.fr adresse internet : http://www.univ-lyon3.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques, Enseignement supérieur et recherche.

Objet du marché : le marché a pour objet l'équipement de plusieurs salles informatiques collaboratives de l'université Jean Moulin Lyon 3.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 32320000
Objets supplémentaires : 32321200
32321300
51314000.
Lieu de livraison : site de la Manufacture des Tabacs, 69008 Lyon.
Code NUTS : |FR716|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

équipement de salles informatiques collaboratives.
le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés.
le marché est passé sans montants minimum ni maximum annuels, dans la limite des seuils des procédures adaptées.
les candidats sont invités à se reporter à l'annexe 2 " Offre financière " de l'acte d'engagement.
le présent marché est un marché unique (pas d'allotissement).
le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est passé sans montants minimum ni maximum annuels, dans la limite des seuils des procédures adaptées.
les candidats sont invités à se reporter à l'annexe 2 " Offre financière " de l'acte d'engagement.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres de l'établissement.
les sommes dues seront réglées dans les 30 jours suivant la date de réception de la facture en application de l'article 98 du code des marchés publics, sous réserve de la conformité de la facture aux dispositions énoncées ci-dessus, à la réalisation de la prestation.
le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou RIP original.
le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans formalités (sauf cas de contestation par la personne publique), pour les titulaires du marché ou son sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires calculés sur la base du taux BCE en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points.
par ailleurs, une indemnité forfaitaire de 40 euro(s) (quarante euros) sera due de plein droit et sans autre formalité, c'est-à-dire sans que le bénéficiaire soit tenu de la demander, à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les garanties et les capacités techniques et financières ainsi que les capacités professionnelles.
Situation juridique - références requises : dc1 et Dc2.
Capacité économique et financière - références requises : dc1 et Dc2
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : dc1 et Dc2.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : les références datées et avec montants correspondants, prouvant les compétences du candidat dans le domaine concerné par le présent marché.;
     - Autres renseignements demandés : une note précisant la présentation de l'entreprise et de ses activités.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : UJM 2015-35.

Renseignements complémentaires : la visite est fortement recommandée.
celle-ci aura lieu le jeudi 24 septembre 2015 à 14h30.
lieu de rendez-vous : salle 261, 2e étage du bâtiment E, site de la Manufacture des tabacs, Lyon 8ème.
marchés complémentaires (en application de l'article 35-ii 4° du code des marchés publics. Description et indication du moment où ils seront passés si possible) : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de tels marchés.
les offres présentées par les candidats pourront donner lieu à une négociation organisée librement par le groupe de travail avec les candidats de son choix, organisée au cours de la semaine 43.
cette négociation portera sur les caractéristiques techniques et/ou sur le prix de l'offre, ou tout autre élément jugé utile par l'université Jean Moulin Lyon3.
Les offres peuvent être transmises en version papier (offres matérialisées) et par voie électronique (offres dématérialisées) : cf. La lettre de consultation.
pour information, et conformément à la réglementation en vigueur, les entreprises doivent transmettre leurs offres de manière dématérialisée si ces offres sont supérieures à 90 000 euro(s)ht.
Date limite d'obtention : 14 octobre 2015, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 septembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Université Jean Moulin Lyon 3, Service des marchés publics.
 Correspondant : Mme DESSIRIER Giselle,  1 avenue des Frères Lumière,  69008 Lyon, , tél. : 04-78-78-74-35, , télécopieur : 04-78-78-73-14, , courriel : marchespublics@univ-lyon3.fr,  adresse internet : http://www.univ-lyon3.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Université Jean Moulin Lyon 3, DAVM.
 Correspondant : M. Carret Georges,  1 avenue des Frères Lumière,  69008 Lyon, , tél. : 04-78-78-71-20, , courriel : georges.carret@univ-lyon3.fr,  adresse internet : http://www.univ-lyon3.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Université Jean Moulin Lyon 3, DSI - Service Numérique.
 Correspondant : Mme RUILLAT Magali,  1 avenue des Frères Lumière,  69008 Lyon, , tél. : 04-78-78-74-33, , courriel : magali.ruillat@univ-lyon3.fr,  adresse internet : http://www.univ-lyon3.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Université Jean Moulin Lyon 3, Service des marchés publics.
 Correspondant : Mme TIRARD Florence,  1 avenue des Frères Lumière,  69008 Lyon, , tél. : 04-26-31-87-27, , télécopieur : 04-78-78-73-14, , courriel : marchespublics@univ-lyon3.fr,  adresse internet : http://www.univ-lyon3.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Université Jean Moulin Lyon 3, Service des marchés publics.
 Correspondant : Mme TIRARD Florence,  1 avenue des Frères Lumière,  69008 Lyon, , tél. : 04-26-31-87-27, , télécopieur : 04-78-78-73-14, , courriel : marchespublics@univ-lyon3.fr,  adresse internet : http://www.univ-lyon3.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr.

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