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69 fourniture et pose d'équipement pour une aire de jeux sur le quai bas dans le cadre de l'aménagement du quai Rambaud entre le cours Bayard et la place Gensoul à Lyon 69 fourniture et pose d'équipement pour une aire de jeux sur le quai bas dans le cadre de l'aménagement du quai Rambaud entre le cours Bayard et la place Gensoul à Lyon marché de fourniture et Pose...
SPLA Lyon Confluence 69002LYON
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69 fourniture et pose d'équipement pour une aire de jeux sur le quai bas dans le cadre de l'aménagement du quai Rambaud entre le cours Bayard et la place Gensoul à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344077

Date de clôture estimée : 03/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/12/14)
14-192120

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SPLA Lyon Confluence.
Correspondant : M. le directeur général Délégué, 73 rue Smith 69002 Lyon tél. : (+33)4-78-38-74-00.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : aménagement.

Objet du marché : marché de fourniture et Pose d'équipement pour une aire de jeux sur le quai bas dans le cadre de l'aménagement du quai Rambaud entre le cours Bayard et la place Gensoul.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37535200.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Le présent marché a pour objet l'exécution de fourniture et pose d'une aire de jeux dans le cadre de l'aménagement du quai Rambaud, entre le cours Bayard et la place Gensoul (Lyon 2e).
Les jeux sont principalement destinés à la petite enfance et l'enfance. Ils peuvent être subdivisés en trois catégories distinctes :
- les catégories de jeux qui correspondent à la petite enfance 18 mois à 6 ans ;
- les catégories de 6 à 12 ans qui correspondent à l'enfance ;
- les catégories qui correspondent aux adolescents de plus de 12 ans
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché comporte une option : la suppression du jeu d'éveil des sens ou/et la suppression du jeu d'éveil musical. Cette option est précisée dans le DCE.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : il est prévu une retenue de garantie.
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque demande de paiement.
Le fournisseur pourra remplacer la retenue de garantie par une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

Il est prévu le versement d'une avance.
Le délai maximum de paiement de l'avance est de : 30 jours, à compter de la plus tardive des dates suivantes :
- demande du titulaire comportant la garantie le cas échéant dans les conditions et limites fixées à l'article 6.2 du CCAP ;
- date de fourniture de la garantie le cas échéant selon prescriptions de l'article 6.2 du CCAP.
Le délai maximum de paiement des acomptes, des règlements partiels définitifs et du solde est de : 30 jours à réception de la demande d'acomptes, de règlement partiel définitif ou réception du projet de décompte général par le maître d'ouvrage.
Le maître d'ouvrage se libérera des sommes dues au titre du marché par virement établi à l'ordre du titulaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le maître d'ouvrage est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du maître d'ouvrage tel qu'indiqué ci-avant.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.



Situation juridique - références requises : une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 n°2005-649,
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle CERFA Dc1 ou forme libre)
Les pièces permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières: déclaration du candidat modèle CERFA Dc2 ou forme libre,
Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle, en cours de validité, (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi que l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations.
Références : Présentation d'une liste de 3 prestations réalisées au cours des 5 dernières années permettant d'évaluer la compétence des candidats en rapport avec les prestations à réaliser. Cette liste sera appuyée d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Si le candidat présente une quantité de références supérieure à 3, le pouvoir adjudicateur ne prendra en compte, pour l'analyse, que les trois premières références de la liste.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Autres renseignements demandés :
- : une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 n°2005-649,
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle CERFA Dc1 ou forme libre)
Les pièces définies ci-dessous, permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières (déclaration du candidat modèle CERFA Dc2 ou forme libre) :
- les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Les renseignements concernant les moyens humains et la capacité technique de l'entreprise :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi que l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations.
-Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
- l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle, en cours de validité, (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours). ;
- : - Références : Présentation d'une liste de 3 prestations réalisées au cours des 5 dernières années permettant d'évaluer la compétence des candidats en rapport avec les prestations à réaliser. Cette liste sera appuyée d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Si le candidat présente une quantité de références supérieure à 3, le pouvoir adjudicateur ne prendra en compte, pour l'analyse, que les trois premières références de la liste.
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 février 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : complément à la rubrique organisme acheteur: il convient de lire SPL Lyon Confluence au lieu de SPLA Lyon Confluence.
Il est précisé que les dossiers de consultation des entreprises ne seront envoyés qu'à compter du lundi 5 janvier 2015.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le 21 janvier 2015 à 17 heures une demande écrite à :
mpcoassy@lyon-confluence.fr copie à cterrier@lyon-confluence.fr
Une réponse sera alors adressée, au plus tard le 27 janvier 2015, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Les visites du site sont d'accès libre.
Le marché comporte une option : la suppression du jeu d'éveil des sens ou/et la suppression du jeu d'éveil musical. Cette option est précisée dans le DCE.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation sont à retirer auprès de Mme Marie Paule COASSY par mail à mpcoassy@lyon-confluence.fr copie obligatoire à Mme Charlotte TERRIER cterrier@lyon-confluence.fr
Les fichiers seront transmis par retour de mail au format.pdf.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidatures et les offres, sous pli cacheté, devront être remises contre récépissé avant le jour et l'heure limites. Si elles sont envoyées par la poste, elles devront l'être par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes dates et heures limites.
Les plis qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Si le candidat adresse plusieurs candidatures ou offres différentes sous forme papier, seule la dernière candidature ou offre reçue, dans les conditions du présent règlement, sous la forme " papier " sera examinée.
Les plis seront envoyés ou remis à l'adresse suivante et porteront les mentions suivantes :
SPL Lyon Confluence
M. le directeur général Délégué
73, rue Smith - 69002 LYON
Offre pour la fourniture et Pose d'équipement pour une aire de jeux sur le quai bas dans le cadre de l'aménagement du quai Rambaud entre le cours Bayard et la place Gensoul.
ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 décembre 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance 69 rue Servient 69433 Lyon tél. : (+33) 4-72-60-70-12.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal de Grande Instance 69 rue Servient 69433 Lyon tél. : (+33) 4-72-60-70-12.

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