KVB

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Karine Sayettat
+33 482313442
SNCF — direction des achats de l'infrastructure
EFI — entité fournitures infrastructure
120 boulevard Vivier Merle
69502
Lyon Cedex 03
FRANCE
karine.sayettat@sncf.fr

Adresse(s) internet:

http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf

http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf


I.2) Activité principale
Services de chemin de fer
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
KVB.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: France.
FRANCE
FR


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Fourniture de matériel de contrôle de vitesse par balise.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement de signalisation
34942000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée sans publication préalable d’un avis de marché
Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons: techniques

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
12168 / PSA 22231
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1) Attribution et valeur du marché
Marché nº: 583
Intitulé: KVB

V.1.1) Date d'attribution du marché:
19.9.2014
V.1.2) Informations sur les offres
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.1.4) Informations sur le montant du marché
V.1.5) Information sur la sous-traitance
V.1.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance
+33 144325151
75055
Paris Cedex 01
http://www.tgi-paris.justice.fr/
FRANCE
4 boulevard du Palais
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal de grande instance
+33 144325151
75055
Paris Cedex 01
http://www.tgi-paris.justice.fr/
FRANCE
4 boulevard du Palais
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
30.4.2015