Centrale des marchés
Prestation de numérisation de documents papier Prestation de numérisation de documents papier (rapports et recueils des délibérations de la région Rhône-Alpes) sur CD-ROM adresse : Direction des moyens généraux1 esplanade François Mitterrand...
Région Rhône-Alpes 69269LYON
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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491200

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-65777
Résultat de marché Département(s) de publication : 69 Annonce No 15-65777 - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : région Rhône-Alpes. Correspondant : M. le président, direction des moyens généraux 1 esplanade François Mitterrand CS 20033 69269 Lyon Cedex 02. Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.rhonealpes.fr . Références de l'avis d'appel public à la concurrence : mis en ligne sur le site www.boamp.fr du 26/11/2014 au 22/12/2014 Référence d'identification du marché qui figure dans l'appel d'offres : 14s0427. Objet du marché : prestation de numérisation de documents papier (rapports et recueils des délibérations de la région Rhône-Alpes) sur CD-ROM . Critères d'attribution retenus : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Nom du titulaire / organisme : Association Rhone Hygième Mentale, 16 chemin des Cuers 69570 Dardilly. Montant (H.T.) : 690,76 euros. Date d'attribution du marché : 5 mars 2015. Autres informations : forme du marche Le marché est un marché fractionné : À bons de commande comprenant un montant maximum de 50 000 euros (H.T.) pour la durée du marché et sans montant minimum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix. Les prix sont fermes. duree du marche Le marché est conclu pour une durée ferme de 16 mois. procedure de recours Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 05/03/2015. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17 juillet 1978 Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mai 2015
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