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Fourniture et montage de pneumatiques pour véhicules automobiles y compris pièces et prestations annexes pour le compte de la Région Rhône-Alpes, à Lyon Fourniture et montage de pneumatiques pour véhicules automobiles y compris pièces et prestations annexes adresse : 1, esplanade François Mitterrand CS 20033 correspondant : M. DUPONT Anne-Gaël...
Région Rhône-Alpes 69269LYON
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Fourniture et montage de pneumatiques pour véhicules automobiles y compris pièces et prestations annexes pour le compte de la Région Rhône-Alpes, à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1747027

Date de clôture estimée : 19/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/10/15)
15-165971
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-165971
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Région Rhône-Alpes.
 Correspondant : M. Dupont Anne-Gaëlle, Région Rhône-Alpes, 1, esplanade François Mitterrand CS 20033 69269 Lyon Cedex 02 adresse internet : http://www.rhonealpes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et montage de pneumatiques pour véhicules automobiles y compris pièces et prestations annexes.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 34324000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

ce marché consiste principalement en la fourniture et montage de pneumatiques " premium " et " quality " de véhicules automobiles pour le pool de la Région et, de manière annexe, en la fourniture de pièces détachées et de diverses prestations afférentes aux trains avant et arrière de ces véhicules.
Il est précisé que ce marché comprend aussi la prise en charge, par le titulaire, des véhicules automobiles sur le site de la Région et la livraison des véhicules par le titulaire au même endroit.
les prestations afférentes aux trains avant et arrière intervenant lors d'une réparation ou d'une révision d'un véhicule automobile sont exclues de ce marché.
Estimation : Le nombre moyen de pneumatiques achetés par an varie entre 200 et 300
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : forme du marché :
Le marché est un marché fractionné à bons de commande avec un montant maximum de 50 000 euro(s) (H.T.) par an et sans montant minimum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix définis :
- d'une part, dans les bordereaux de prix pour la fourniture de pneumatiques neufs ainsi que les prestations suivantes: des bombes anti-crevaison, des valves et des jantes, plaque d'immatriculation, le coût de la main d'œuvre pour les diverses prestations afférentes aux trains avant et arrière de voitures, la prise en charge/livraison des véhicules automobiles sur le site de la Région et frais de gardiennage.
- et, d'autre part, dans le ou les catalogues des " manufacturiers" pour les autres produits non listés au bordereau des prix (c'est-à-dire les pneumatiques, les chaînes, les valves non classiques, les jantes et les pneus écologiques "Verts" non prévus,) avec un pourcentage de remise. Le taux de cette remise sera indiqué dans le bordereau des prix.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : marché financé par les fonds propres de la Région Rhône-Alpes.
Le règlement global des sommes dues au titre du contrat se fera par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : lors de la signature du marché, le maître d'ouvrage n'imposera pas la forme du groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : se reporter au règlement de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : se reporter au règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se reporter au règlement de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : se reporter au règlement de la consultation.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 novembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15S0316.

Renseignements complémentaires : le candidat peut répondre à cette consultation soit sous format papier soit sous forme dématérialisée (via le dispositif Marché Public Simplifié MPS ou via la réponse électronique classique).
le marché public simplifié (Mps) est un nouveau mode de réponse électronique mis au service des entreprises par la Région Rhône-Alpes.
Le marché public simplifié (Mps) vous permet de répondre à un marché public, uniquement de manière électronique, et sur la base de votre numéro Siret.
Certaines informations seront automatiquement communiquées grâce à votre numéro SIRET, et le nombre d'informations demandées par la suite s'en trouve donc réduit.
ce dispositif fait partie du programme national " Dites-Le-Nous une fois ".
Durée du marché :
Conformément à l'article 3.2.1 du ccag fcs, tout délai mentionné au marché commence à courir à 0 heure, le lendemain du jour où s'est produit le fait qui sert de point de départ à ce délai.
le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans l'ordre de service (prévue le 02/03/2016), renouvelable tacitement trois fois pour la même durée.
la date de démarrage des prestations, fixée par ordre de service, sera considérée comme la date anniversaire du marché.
La reconduction est tacite. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec avis de réception sera envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date indiquée dans l'ordre de service) du marché.
dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution.
etendue et mode de la consultation :
La présente consultation fait l'objet d'un marché à procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).
forme du prix : révisable
la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marches complémentaires.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 octobre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Région Rhône-Alpes.
 direction des affaires juridiques et de la commande publique 1, esplanade François Mitterrand CS 20033,  69269 Lyon Cedex 02,  adresse internet : https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Région Rhône-Alpes.
 1, esplanade François Mitterrand CS 20033,  69269 Lyon Cedex 02,  adresse internet : https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Région Rhône-Alpes.
 1, esplanade François Mitterrand CS 20033,  69269 Lyon Cedex 02,  adresse internet : https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Région Rhône-Alpes.
 1, esplanade François Mitterrand CS 20033,  69269 Lyon Cedex 02,  adresse internet : https://marchespublics.rhonealpes.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8119&orgAcronyme=t5y.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 184, rue Duguesclin 69003 Lyon.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69003 Lyon.

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