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amo dans le cadre de l'opération ENT "elycée V2" pour les lycées publics de Rhône-Alpes 69 assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la mise en oeuvre de l'opération ent " elycée v2 " à Lyon code_postal : 69269 ville : Lyon Cedex 02. lieu : direction des lycées 1 esplana...
Région Rhône-Alpes 69269LYON
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Amo dans le cadre de l'opération ENT "elycée V2" pour les lycées publics de Rhône-Alpes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1195649

Date de clôture estimée : 06/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/14)
14-124891
JOUE (16/08/14)
280865-2014

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Rhône-Alpes, direction des lycées 1 esplanade François Mitterrand CS 20033, à l'attention de M. le président, F-69269 Lyon Cedex 02.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.rhonealpes.fr/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Région Rhône-Alpes. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Région Rhône-Alpes. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Région Rhône-Alpes, direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplanade François Mitterrand CS 20033, F-69269 Lyon Cedex 02. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
amo dans le cadre de l'opération ENT "elycée V2" pour les lycées publics de Rhône-Alpes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.
Code NUTS : FR71.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
choix d'un Assistant à Maîtrise d'ouvrage (Amo) pour accompagner la Région Rhône-Alpes dans le cadre de la mise en oeuvre de l'opération ent " elycée V2 ", son suivi et le pilotage de ses évolutions.
La réalisation des opérations de fourniture de l'ent " elycée V2 " pour les lycées publics des académies de Grenoble, de Lyon et de l'enseignement agricole de Rhône-Alpes, d'hébergement, d'exploitation, de maintenance applicative, ainsi que les prestations associées, fait l'objet d'un marché de services, notifié par la Région en juillet 2014).
À titre informatif et non contractuel, et en l'état actuel de sa réflexion, la Région a estimé le coût maximal de l'opération à 150 000 (T.T.C.) par an, soit 450 000 EUR (T.T.C.) sur 3 ans.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72600000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
Forme du marché :
Le marché est un marché fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires et unitaires forfaitisés conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
Durée du marché :
Le marché est conclu pour une période ferme d'un an, reconductible de façon expresse deux fois pour une durée d'un an.
La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : la présente consultation ne comporte pas d'options au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Marché financé par les ressources propres de la Région.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Se référer au règlement de la consultation.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature ou Dc1 signée en original,
- document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat signé en original,l
- copie du/des éventuels jugements (cas de redressement judiciaire),
- attestation sur l'honneur datée et signée en original ou Dc1,
- attestation d'assurance en cours de validité.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Trois derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Renseignements relatifs à description significative de la société : structure, effectifs, description générale de la logistique, moyens matériels (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent) ;
- liste d'au plus 3 références de nature comparable et de moins de trois ans dans les domaines de l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des opérations d'ent (fourniture, déploiement, hébergement, maintenance applicative et prestations associées), en précisant pour chacune le nom et le contact du maître d'ouvrage, la date de réalisation, le montant, la nature de la prestation réalisée,la taille de la communauté concernée, le nombre d'établissements servis et le nombre de comptes utilisateurs ;
- certificats de bonne exécution (à titre facultatif).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14S0301.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 octobre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Modalités d'envoi des dossiers :
Les candidats doivent transmettre leur offre sous format électrique.
Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 août 2014.

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