Centrale des marchés
accord-Cadre relatif à des prestations de conseil en organisation auprès des services de la Région Rhône-Alpes 69 accord-cadre relatif à des prestations de conseil en organisation auprès des services de la Région Rhône-Alpes pays : F- code_postal : 69269 ville : Lyon Cedex 02. lieu : direction des ...
Région Rhône-Alpes 69269LYON
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Accord-Cadre relatif à des prestations de conseil en organisation auprès des services de la Région Rhône-Alpes

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1196533

Date de clôture estimée : 29/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/08/14)
14-124963

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Rhône-Alpes, direction des Relations et des Ressources Humaines 1 esplanade François Mitterrand CS 20033, à l'attention de M. le président, F-69269 Lyon Cedex 02.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.rhonealpes.fr/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Région Rhône-Alpes. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Région Rhône-Alpes. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Région Rhône-Alpes, direction des Relations et des Ressources Humaines 1 esplanade François Mitterrand CS 20033, F-69269 Lyon Cedex 02. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accord-Cadre relatif à des prestations de conseil en organisation auprès des services de la Région Rhône-Alpes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 11 Services de conseil en gestion et services connexes.
Code NUTS : FR71.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accord-Cadre relatif à des prestations de conseil en organisation auprès des services de la Région Rhône-Alpes.
L'accord-cadre englobe tous les domaines de l'organisation : la phase de diagnostic et d'analyse d'une organisation, la phase de proposition de scénarios et/ou de processus et/ou de modalités de fonctionnements nouveaux, la phase de mise en oeuvre.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79414000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
Forme de l'accord-cadre et des prix :
l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 EUR (H.T.) sur toute la durée de l'accord cadre.
Les prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement sont des prix unitaires plafonds (maximum). Ces prix plafonds sont contractuels, révisables annuellement conformément à l'article 8.1 du Cahier des Clauses Particulières.
Les prix des marchés subséquents seront basés sur des prix inférieurs ou égaux aux prix plafonds indiqués dans le bordereau des prix de l'accord cadre. En aucun cas les prix plafonds ne pourront être dépassés et les titulaires ne pourront pas ajouter lors des marchés subséquents d'autres prix que ceux indiqués dans le Bordereau de Prix Plafond (Bpp), sous peine de déclarer leurs offres irrégulières.
Durée et étendue de l'accord-cadre :
l'accord cadre débute à la date de notification à l'ensemble des titulaires pour une durée d'un an.
Il est reconductible expressément 2 fois pour une durée de 1 an.
La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé aux prestataires au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) de l'accord cadre.
Les titulaires ne peuvent pas refuser la reconduction.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : la présente consultation ne comporte pas d'options au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Marché financé par les ressources propres de la Région.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Se référer au règlement de la consultation.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature ou Dc1 signée en original,
- document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat signé en original,
- copie du/des éventuels jugements (cas de redressement judiciaire),
- attestation sur l'honneur datée et signée en original ou Dc1,
- attestation d'assurance en cours de validité,
- formulaire relatif au contrôle qualité des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Trois derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent),
- part des trois derniers chiffres d'affaires dont les candidats disposent, concernant les fournitures, services ou travaux objet de la prestation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Renseignements relatifs à description significative de la société : structure, effectifs, description générale de la logistique, moyens matériels (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent),
- une liste d'au moins 5 références de nature comparable (prestations relatives à du conseil en organisation interne) et de moins de trois ans, dont 3 au moins en Fonction Publique,
- certificats de bonne exécution (à titre facultatif).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14C0001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 septembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Variantes (article 50 du Code) et prestations supplémentaires éventuelles :
Les variantes et prestations supplémentaires éventuelles ne sont pas autorisées au niveau de l'accord-cadre. Elles pourront être prévues au niveau des marchés subséquents.
Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 août 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous