Centrale des marchés
bron (69500) - zAC Les Terrasses - marché d'architecte Urbaniste Paysagiste en chef et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en Qualité Environnementale de l'urbanisme (amo qeu) et Qualité Environnementale du Bâti ( amo qeb) 69 mission d'architecte urbaniste paysagiste en chef et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en qualité environnementale de l'urbanisme et qualité environnementale du bâti à Bron ville : Lyon Cedex...
OPAC du Rhône 69433LYON
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Bron (69500) - zAC Les Terrasses - marché d'architecte Urbaniste Paysagiste en chef et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en Qualité Environnementale de l'urbanisme (amo qeu) et Qualité Environnementale du Bâti ( amo qeb)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1244731

Date de clôture estimée : 30/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-145910
JOUE (01/10/14)
332288-2014

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPAC du Rhône. Code d'identification nationale : 779859297, 194 rue Duguesclin, à l'attention de mr le directeur général de l'opac du rhone, F-69433 Lyon Cedex 3. Tél. : (+33) 4 78 95 52 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.opacdurhone.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : OPAC DU RHONE. Code d'identification nationale : 779859297, 194 rue Duguesclin, contact : daru, à l'attention de fabien Hacquard, F-69433 Lyon Cedex 3. Tél. : (+33) 4 78 95 53 74. E-mail : fhacquard@opacdurhone.fr. URL : http://www.opacdurhone.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : OPAC DU RHONE, 194 rue Duguesclin, contact : daru, à l'attention de fabien Hacquard, F-69433 Lyon Cedex 3. Tél. : (+33) 4 78 95 53 74. E-mail : fhacquard@opacdurhone.fr. URL : http://www.opacdurhone.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : OPAC DU RHONE, 194 rue Duguesclin, contact : direction des Marchés, à l'attention de fatima Bediaf, F-69433 Lyon Cedex 3. URL : http://www.opacdurhone.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : aménagement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
bron (69500) - zAC Les Terrasses - marché d'architecte Urbaniste Paysagiste en chef et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en Qualité Environnementale de l'urbanisme (amo qeu) et Qualité Environnementale du Bâti ( amo qeb).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services292, route de genas, 69500 Bron.
Code NUTS : FR716.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
mission d'architecte Urbaniste Paysagiste en chef et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en Qualité Environnementale de l'urbanisme (amo qeu) et Qualité Environnementale du Bâti ( amo qeb).
Opération ZAC Les Terrases à Bron - superficie de 16ha - 140 000m² de surface de plancher à construire.
Une présentation détaillée de l'opération est disponible sur demande ou sur www.opacdurhone.fr (fiche de présentation de l'opération)
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 12/2014.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71410000, 71420000,71313000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : mission d'architecte Urbaniste Paysagiste en chef et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en Qualité Environnementale de l'urbanisme (amo qeu) et Qualité Environnementale du Bâti ( amo qeb).. Missions prévues : Etude et assistance dans le cadre de la révision générale du PLU - rédaction de fiches de lots - participation aux choix des concepteurs - suivi de la réalisation des projets immobiliers - etablissement d'attestation de surface - suivi des droits à construire - réalisation de fiche de synthèse par lot - assistance à l'aménageur pour l'élaboration du programme des équipements publics et du cahier des charges de cession des terrains - analyse des études des projets Vrd/Espaces publics - elaboration de supports de communication - appui à la coordination d'ensemble.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 180(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement : virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 et de son décret d'application du n°2013-269 du 29 mars 2013. Absence d'avance.
Financement : Fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conjoint avec un architecte - urbaniste - paysagiste mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

A - document commun a l'ensemble des membres du groupement le cas echeant :
- une " lettre de candidature- habilitation du mandataire par ses cotraitants " imprimé Dc1(*), ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée, datée et signée par l'ensemble des membres du groupement le cas échéant ;
- la fiche de répartition des compétences requises pour l'opération (*)
B- document a produire par chaque membre du groupement le cas echeant :
- une " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " imprimé Dc2 (*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat doit renseigner l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique f.
(*) ce document est disponible sur www.opacdurhone.fr.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : document a joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas echeant :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles OU équivalent.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : chiffre d'affaires annuel minimum requis pour le candidat ou pour le groupement : 300 000 EUR.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents a joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas echeant :
Présentation de l'encadrement et de l'effectif moyen annuel avec indication des différentes formations et parcours (Cv),
documents a joindre par le candidat ou le mandataire uniquement en cas de groupement :
1- trois références de moins de 3 trois ans proches de l'objet de la consultation : ZAC de 10ha minimum en site urbain complexe, avec une programmation mixte (logements, activités tertiaires, équipements publics, résidences services), d'au moins 70 000m² de surface de plancher précisant le maître d'ouvrage, la localisation précise de l'opération, le programme, les particularités/enjeux de l'opération comparable à l'opération objet de la consultation, un note sur les ambitions architecturales, urbaines et paysagères portées par le prestataire sur l'opération référencée et la mission précise exécutée.
Le candidat devra renseigner à ce titre la fiche synthétique des références (*).
2. Trois feuilles A4 par référence comportant à minima un plan de composition, des photos des projets immobiliers ou perspectives.
documents a joindre par les autres membres du groupement le cas echeant :
Trois références et 3 feuilles A4 par référence, tel que demandé pour le candidat ou le mandataire du groupement réellement effectuée.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : - Effectif : 3 dont 2 architectes - urbanistes
- compétences minimales requises pour le candidat ou pour le groupement :
Architecturales - urbanistiques - paysagère
Qualité environnementale de l'urbanisme et qualité environnementale du bâti.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
restreinte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

Nombre d'opérateurs envisagé : 5.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Les candidatures seront sélectionnées sur la base des critères suivants : La notation des candidatures s'effectuera en deux phases de la manière suivante :
notation exhaustive de toutes les compétences et références associées, avec un classement détaillé des candidats selon les modalités suivantes :compétences et références architecturale urbanistique et paysagère: sur 30 points ; et compétences en qualité environnementale de l'urbanisme et du bâti sur 15 points. Les références communes aux membres de l'équipe permettront l'attribution de 1 à 2 points supplémentaires sur la note globale selon leur importance. Les modalités de notation sont précisées dans la fiche modalités de notation des candidatures, disponible sur www.opacdurhone.fr.
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique au regard de notes méthodologique et d'analyse
Pondération : 70.
2. prix
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DARUFHBRONARCHIAMOQEUQEB.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 30 octobre 2014, à 16:30

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 octobre 2014, à 16:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
- le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres restreint en application de l'article 30 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6.12.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Le délai de remise des candidatures a été réduit au motif suivant : avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique ;
- la durée du marché mentionnée à l'article Ii.3 est donnée à titre indicative. Le marché de maîtrise d'oeuvre démarre à la notification du marché et non à l'attribution ;
- frais de port du DAC à la charge du candidat ;
- les candidatures peuvent être transmises sous format papier (par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou contre récépissé) ou par voie électronique. En cas de transmission par voie postale le plis doit comporter en haut à gauche l'intitulé du marché et le nom du destinataire. En cas de transmission par voie électronique les fichiers doivent être transmis au format WORD 2002 ou EXCEL 2002 de MICROSOFT. Les documents doivent être signés dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil et selon les modalités prévues dans l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics.
La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés. Tout pli qui parviendrait après la date et l'heure limites fixées ne sera pas recevable et par conséquent, ne sera pas ouvert.
La personne publique permet la mise à disposition du dossier d'appel à candidatures à l'adresse suivante : http://www.opacdurhone.fr.
- critères d'attribution : la pondération s'exprime en pourcentage.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administatif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : se référer aux articles L551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de Justice Administrative et à l'arrêt no291545 du Conseil d'etat du 16/07/2007 Sté tropic travaux signalisation.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00