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TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT " CARRELAGE FAÏENCE " SUR LE PATRIMOINE DE L'OPAC DU RHONE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT " CARRELAGE FAÏENCE " SUR LE PATRIMOINE DE L'OPAC DU RHONE mel : omnikles_odr@opacdurhone.fr designation : OPAC DU RHONE url : https://www.opacdurhone.fr tel : ...
OPAC DU RHONE 69433LYON omnikles_odr@opacdurhone.fr
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TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT " CARRELAGE FAÏENCE " SUR LE PATRIMOINE DE L'OPAC DU RHONE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2626024

Date de clôture estimée : 07/03/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/02/17)
17-19604
Marchés-Publics.info (09/02/17)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 17-19604
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : OPAC DU RHONE.
 Correspondant :  OPAC du rhone, 194 Rue Duguesclin B.P. 53814 69433 Lyon, tél. : 04-78-95-51-63, courriel : omnikles_odr@opacdurhone.fr adresse internet : https://www.opacdurhone.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.opacdurhone.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs.

Objet du marché : travaux d'entretien courant " carrelage faïence " sur le patrimoine de l'opac du rhone.
CPV - Objet principal : 45431000.
Lieu d'exécution : diverses communes du département du Rhône.
Code NUTS : |FR716|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation porte sur les prestations suivantes :
Travaux d'entretien courant " carrelage faïence " du patrimoine de l'opac du Rhône.
Le marché porte sur le patrimoine des agences de Belleville, l'arbresle et Villefranche-Sur-Saône dont la liste des résidences figure en annexe 1 du CCAP. Il concerne les travaux effectués dans les parties communes et privatives du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux, résidences spécialisées) ou administratif (agences, siège) de l'opac du Rhône
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est passé pour une durée allant de la date de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum. Chaque lot est multi attributaire; le nombre de titulaires étant de 3 par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement en 30 jours. Pas d'avance. Financement par ressources propres de l'opac du Rhône.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : a l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur n'imposera pas de forme de groupement, mais dans le cas d'un groupement conjoint, il imposera un mandataire solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants (utilisation du formulaire dc1 ou format libre),
- documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation...),
- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée (formulaire Dc1 ou équivalent).
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : chiffre d'affaires annuel minimal:
- lot 1: 50.000 euros- lot 2: 50.000 euros- lot 3: 50.000 euros.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché,
- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché,
- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années.
- tout autre document permettant au candidat de justifier de sa capacité financière, professionnelle et technique, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents mentionnés ci-dessus pour justifier de ses capacités.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : lot 1: effectif minimum de 2 personnes et Qualibat 6311 (ou équivalent)
lot 2: effectif minimum de 2 personnes et Qualibat 6311 (ou équivalent)
lot 3: effectif minimum de 2 personnes et Qualibat 6311 (ou équivalent).

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 70 %;
     - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 mars 2017, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DAI-GI-CARRELAGES.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.opacdurhone.fr
- les documents du DCE sont disponibles par voie électronique (www.opacdurhone.fr / onglet "consultations").
- en cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.
- la valeur technique est appréciée sur la base des sous-critères suivants:
- organisation générale - moyens humains affectés pour l'exécution du marché (note de 0 à 2)
- gestion de la relation avec les clients locataires (note de 0 à 2),
- moyens en matériels et matériaux pour l'exécution du marché (note de 0 à 2),
- mesures prisespour assurer la sécurité et la protection de l'environnement lors des interventions (note de 0 à 2)
- un niveau minimum de capacité en moyens humains étant exigé par lot, le candidat peut soumissionner à plusieurs lots mais ne peut se voir attribuer qu'un nombre de lots en concordance avec ses moyens humains.
a ce titre, le candidat qui soumissionne à plusieurs lots précise dans le mémoire technique, un ordre de préférence du ou des lots qu'il souhaite se voir attribuer en priorité. En cas d'absence ou d'incohérence de préférence, le pouvoir adjudicateur procédera lui-même à cette répartition.
- le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 4 candidats ayant présenté les meilleurs offres ou avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre. Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Modalités d'ouverture des offres :
Lieu : siège de l'opac du Rhône.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 février 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : OPAC du Rhône : Service Marchés.
 194, rue Duguesclin Cedex 03,  69433 Lyon, , courriel : omnikles_odr@opacdurhone.fr,  adresse internet : https://www.opacdurhone.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : OPAC du Rhône : Service Marchés.
 194, rue Duguesclin Cedex 03,  69433 Lyon, , courriel : omnikles_odr@opacdurhone.fr,  adresse internet : https://www.opacdurhone.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Carrelage faïence agence de Belleville.
Coût estimé (HT) : 30 000 euros.

Lot(s) 2. -
Carrelage faïence agence de l'arbresle.
Coût estimé (HT) : 53 000 euros.

Lot(s) 3. -
Carrelage faïence agence de Villefranche S/Saône.
Coût estimé (HT) : 48 000 euros.
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