Centrale des marchés
Travaux de terrassement Travaux sur biens immobiliers de la Métropole de Lyon - lot 1: terrassements-voiries-réseaux-divers (VRD).Le présent marché concerne les travaux de terrassements-VRD (voirie-réseaux divers) d...
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Travaux de terrassement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1552100

Date de clôture estimée : 27/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/07/15)
238739-2015
JOUE (07/07/15)
234486-2015
JOUE (16/06/15)
205971-2015
16/06/2015    S114    États membres - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Lyon: Travaux de terrassement

2015/S 114-205971


Avis de marché


Travaux


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Métropole de Lyon
20 rue du Lac, CS 33569
Point(s) de contact: Direction de la logistique, du patrimoine et des bâtiments — service ressources — unité marchés Mme la vice-présidente chargée de l'administration générale — logistique — patrimoine bâti
À l'attention de: M. Sadok Mannai
69505 Lyon Cedex 03
FRANCE
Fax: +33 426993045

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://marches.grandlyon.com

Adresse du profil d’acheteur: http://marches.grandlyon.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Métropole de Lyon
20 rue du Lac, CS 33569
Point(s) de contact: Direction de la logistique du patrimoine et des bâtiments — unité marchés
À l'attention de: M. Alain Pascal ou M. Sadok Mannaï
69505 Lyon Cedex 03
Fax: +33 426993045
Adresse internet: http://marches.grandlyon.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Métropole de Lyon
20 rue du Lac, CS 33569
Point(s) de contact: Direction de la logistique du patrimoine et des bâtiments — unité marchés
À l'attention de: Mmes Perrin ou Taskiran
69505 Lyon Cedex 03
Fax: +33 426993045
Adresse internet: http://marches.grandlyon.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Métropole de Lyon
Adresse géographique: 3-4 rue des Cuirassiers (7° étage) 69003 Lyon. Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Point(s) de contact: Direction de la logistique du patrimoine et des bâtiments — unité marchés
69505 Lyon Cedex 03
Adresse internet: http://marches.grandlyon.com



I.2)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public


I.3)Activité principaleAutre: Eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets, etc


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Travaux sur biens immobiliers de la Métropole de Lyon — lot 1: terrassements-voiries-réseaux-divers (VRD).


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationTravaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Territoire de la Métropole de Lyon.

Code NUTS FR716



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre


II.1.4)Information sur l’accord-cadreAccord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre de participants à l’accord-cadre envisagé: 3

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 2 128 000 EUR


II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Travaux sur biens immobiliers de la Métropole de Lyon — lot 1: terrassements-voiries-réseaux-divers (VRD).
Le présent marché concerne les travaux de terrassements-VRD (voirie-réseaux divers) dans le cadre d'une part, de la maintenance des bâtiments et des ouvrages extérieurs pour l'ensemble du patrimoine métropolitain et d'autre part, dans le cadre de travaux neufs.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45112500



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)LotsDivision en lots: non


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: A titre indicatif, l'estimation des commandes envisagées sur la durée totale du marché serait de 2 128 000 EUR HT.


II.2.2)Information sur les optionsOptions: non


II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: non


II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: — financement: ressources propres du pouvoir adjudicateur,
— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013,
— prix: révisable,
— avance: article 87 du code des marchés publics,
— acomptes: article 91 du code des marchés publics.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.


III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'article 28.6 de l'acte d'engagement — cahier des clauses administratives particulières.
Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental prévues à l'article 28.7 de l'acte d'engagement — cahier des clauses administratives particulières et au CCTP, notamment aux articles 1.2.7.5 et 1.2.7.6.


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature signée en original (imprimé D.C.1) ou équivalent.
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Déclarations sur l'honneur datées et signées en original visées à l'article 44-2 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (modèle de déclaration sur l'honneur disponible par télécopie).
Si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis ou équivalent, et le cas échéant pouvoirs internes signés).
En cas de groupement d'entreprises, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement signés en original et joints à la candidature. Les autres justifications ci- dessus seront fournies par chaque membre du groupement.


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
FNTP: 113; 2321; 2342; 341; 3421; 3422; 3451; 3452; 346; 347; 5192. Ou équivalents.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Critère 1: prix (Sous critère 1: Détail Quantitatif Estimatif (d. q. e.) sur chantiers types: 20 % ; Sous critère 2: Détail Quantitatif Estimatif (d. q. e.) de mise en situation: 20 %). Pondération 40

2. Critère 2: Pertinence de la méthodologie utilisée pour une opération de travaux sur site occupé. Pondération 30

3. Critère 3: Performance en matière de développement durable. Pondération 15

4. Critère 4: Pertinence de la formation professionnelle et des mesures de sécurité. Pondération 15



IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 15dlpb054


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non


IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation27.7.2015 - 16:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offresDate: 28.7.2015 - 9:00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur et le ou les représentants du secrétariat de la commission d'appel d'offres.



Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non


VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.3)Informations complémentaires A) Précisions sur les rubriques ci-dessus:
— précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale;
— le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord -cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31-03-04. Durée ferme de quatre (4) ans à compter de la date de sa notification;
— précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert;

— précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents: Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marches.grandlyon.com sous la référence: «15dlpb054» ou «Terrassements». Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9: 00 à 16:00;

— précision 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative;
— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2016.
B) Forme des candidatures:
— les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;
— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf la lettre de candidature;
— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements;
— la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics).
C) Modalités de remise des plis:
— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation;
— le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier;

— les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...);

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69003 Lyon
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010



VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69003 Lyon
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010



VI.5)Date d’envoi du présent avis:11.6.2015






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