Centrale des marchés
Pneus pour camions Fourniture, rechapage et gardiennage de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules industriels de la Métropole de Lyon.
Métropole de Lyon 69505LYON 04 26 99 30 64
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Pneus pour camions

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796530

Date de clôture estimée : 21/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/12/15)
427808-2015
05/12/2015    S236    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lyon: Pneus pour camions

2015/S 236-427808

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Métropole de Lyon
20 rue du Lac, CS 33569
À l'attention de: M. le président
69505 Lyon Cedex 03
FRANCE
Fax: +33 426993064

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://marchespublics.grandlyon.com

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Métropole de Lyon
20 rue du Lac, CS 33569
Point(s) de contact: Direction de la propreté
69505 Lyon Cedex 03
Fax: +33 426993064
Adresse internet: http://marchespublics.grandlyon.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Métropole de Lyon
20 rue du Lac, CS 33569
Point(s) de contact: Direction de la propreté
69505 Lyon Cedex 03
Fax: +33 426993064
Adresse internet: http://marchespublics.grandlyon.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Métropole de Lyon
83 cours de la Liberté
Point(s) de contact: Direction de la propreté — unité achats
69003 Lyon Cedex 03
Fax: +33 624993064
Adresse internet: http://marchespublics.grandlyon.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Collectivité territoriale
I.3)Activité principale
Autre: eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture, rechapage et gardiennage de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules industriels de la Métropole de Lyon.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Territoire de la Métropole de Lyon, 69100 Villeurbanne.

Code NUTS FR716

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 24

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Montant minimum sur la durée ferme du marché: 90 000 EUR.
Montant maximum sur la durée ferme du marché: 360 000 EUR.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture, rechapage et gardiennage de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules industriels de la Métropole de Lyon.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34352100, 50116500, 50116510

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Montant minimum sur la durée ferme du marché: 90 000 EUR.
Montant maximum sur la durée ferme du marché: 360 000 EUR.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— Financement: ressources propres du pouvoir adjudicateur
— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret no 5246-269 du 29.3.2013.
— Prix ajustables
— avance et acomptes versés dans les conditions fixées par les articles 87 et 91 du code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Forme de groupement libre.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Lettre de candidature signée (ancien imprimé Dc4 ou nouveaux imprimés Dc1 et Dc2) ou équivalent,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclarations sur l'honneur datées et signées visées à l'article 44-2 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France,
— si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis ou équivalent, et pouvoirs internes signés),
— en cas de groupement d'entreprises, la lettre de candidature ou équivalent sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Les autres justifications ci-dessus seront fournies par chaque membre du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): — Le chiffre d'affaires global annuel doit être de 100 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Présentation d'une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur téléphonique.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
— Etre en capacité de livrer des fournitures de pneumatiques véhicules industriels comparables à celles objets du marché, appréciée au regard d'au moins deux références réalisées au cours de trois dernières années ou équivalent.
— Les effectifs moyens annuels sur la dernière année doivent être au minimum de trois personnes dont un encadrant.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix des prestations. Pondération 60

2. Délai de livraison. Pondération 20

3. Valeur technique. Pondération 20

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15DP025
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.1.2016 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur et le ou les représentants du secrétariat de la commission d'appel d'offres.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
— précisions sur les rubriques ci-dessus;
— précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale;
— précision du 2-3: le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre au sens de la direction 2004-18-ce du 31.3.2004. Durée ferme du marché de 24 mois renouvelable une fois 24 mois à compter de la date de sa notification. Montant minimum sur la durée ferme du marché: 90 000 EUR et montant maximum sur la durée ferme du marché: 360 000 EUR;
— précision du 4-1-1: procédure d'appel d'offres ouvert;
— précision du 4-2-1;
— critère 1: prix (pondération 60 %);
— critère 2: délai de livraison (pondération 20 %);
— critère 3: valeur technique (pondération 20 %) — adéquation de moyens humains et matériels pour effectuer les opérations définies dans le CCTP (description des moyens matériels, de la qualification du personnel, des lieux de stockage et de réparation...);

— précision du 4-3-3: le dossier de consultation peut être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retirés (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Le dossier peut également être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 15dp025 ou avec les mots clés «Fourniture pneus»

— précision du 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative;
— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: mars 2016;
— forme des candidatures;
— les justificatifs visés aux points 3-2-2 et 3-2-3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;
— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3-2-2 et 3-2-3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'Opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf la lettre de candidature;
— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de ce candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69003 Lyon
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69003 Lyon
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
1.12.2015
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