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organisation d'un déplacement à Auschwitz-Birkenau pour 220 participants au titre d'un voyage d'étude et de mémoire pour des collégiens de la Métropole et du département du Rhône à Lyon Organisation d'un déplacement à Auschwitz-Birkenau pour 220 participants au titre d'un voyage d'étude et de mémoire pour des collégiens de la Métropole de Lyon et du département du Rhône adresse ...
Métropole de Lyon 69505LYON 04 26 99 30 58
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Organisation d'un déplacement à Auschwitz-Birkenau pour 220 participants au titre d'un voyage d'étude et de mémoire pour des collégiens de la Métropole et du département du Rhône à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1747040

Date de clôture estimée : 25/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/10/15)
BOAMP (30/10/15)
15-157985
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-157985
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Métropole de Lyon.
 Correspondant : M. le président de la Métropole de Lyon, délégation développement économique, emploi et savoirs Direction ressources Service juridique et commande publique CS 33569 20 rue du lac 69505 Lyon Cedex 03, télécopieur : 04-26-99-30-58 adresse internet : http://marchespublics.grandlyon.com./.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com./.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets.

Objet du marché : organisation d'un déplacement à Auschwitz-Birkenau pour 220 participants au titre d'un voyage d'étude et de mémoire pour des collégiens de la Métropole de Lyon et du département du Rhône.
Catégorie de services : 20.
CPV - Objet principal : 63500000.
Lieu d'exécution : territoire de la Métropole de Lyon - aéroport Lyon Saint exupéry - cracovie - auschwitz - birkenau.
Code NUTS : FR716.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le prestataire devra organiser un déplacement de 220 participants (dont 150 collégiens et 15 professeurs) dans les camps d'auschwitz et Birkenau (Pologne). Il devra notamment prendre en charge la réservation et la gestion durant le voyage des prestations aériennes et terrestres relatives à la réalisation de la prestation (affrètement d'un vol, hébergement, repas, transports, guide, droit d'entrée des visites)
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 janvier 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres de la Métropole de Lyon et du Département du Rhône.
Subvention de la fondation pour la mémoire de la Shoah.
Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française.
Délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par l'article 98 modifié du code des marchés publics et par le décret no 2013-269 DU 29 mars 2013.
- prix ferme actualisable
- avance (article 87 code des marchés publics)
- acomptes (article 91 code des marchés publics).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : - groupement solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : -lettre de candidature (imprimé Dc1) signée en original ou équivalent
-Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet
-Déclarations sur l'honneur datées et signées en original visées à l'article 44-2 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (modèle de déclaration sur l'honneur disponible par télécopie)
-Si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis ou équivalent, et le cas échéant pouvoirs internes signés)
En cas de groupement d'entreprises, la lettre de candidature ou équivalent sera signée en original par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Les autres justifications ci- dessus seront fournies par chaque membre du groupement.
Capacité économique et financière - références requises : 
A- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : 
A- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : b- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

c- lorsque les candidats ont besoin d'une autorisation spécifique ou doivent être membres d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans leur pays d'origine le service concerné, le pouvoir adjudicateur peut leur demander de prouver qu'ils possèdent cette autorisation ou qu'ils appartiennent à cette organisation. (art.2 arrêté du 26-08-06).
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : b-Être en capacité d'assurer l'organisation de voyages thématiques à l'étranger (Voyages clefs en main) sur présentation d'au minimum une référence de voyage dans des conditions similaires ou équivalent.

c- immatriculation au registre d'immatriculation des agents de voyage et autres opérateurs de la vente de voyages et de séjours, devant être renouvelée tous les 3 ans (article L211-1 et suivant du code du tourisme, modifié par la loi no2 009-888 du 22 Juillet 2009) ou équivalent.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 novembre 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15DEI025.

Renseignements complémentaires : précision de la rubrique "critères d'attribution" :
Critère no 1 : valeur technique, 50%
Sous-Critère no 1.1, 30 % : Adéquation, pertinence et qualité des propositions de prestations logistiques du voyage, au regard des exigences du cahier des charges, concernant :
- les propositions d'affrètement d'avion
- les hébergements et lieux de restauration proposés
- la logistique déployée pour l'organisation du déplacement
Sous-Critère no 1.2, 20% : La qualité et l'adéquation de l'offre du prestataire sera appréciée au regard de sa réponse au cahier des charges et d'un petit mémoire de 20 lignes maximum reflétant sa compréhension du contexte particulier dudit voyage de mémoire ainsi que de la présentation de l'équipe accompagnatrice de l'agence sur la base de leurs CV et références détaillées.

Critère no 2, 50% : Le prix des prestations, analysé sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire.

- date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : 15/01/2016

- les justificatifs visés aux rubriques " capacité économique et financière " et " référence professionnelle et capacité technique " seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.
- le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux rubriques " capacité économique et financière " et " référence professionnelle et capacité technique ") et produire un engagement écrit de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés à la rubrique " situation juridique " sauf lettre de candidature.

- un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

-La forme du groupement indiquée à la rubrique " conditions relatives au marché " sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics).

- la Métropole de Lyon est chargée de coordonner ce marché au titre d'une convention de groupement de commande entre la Métropole de Lyon et le département du Rhône, chaque membre du groupement étant en charge de son exécution.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence : 15dei025.
Il peut-être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée ci-dessous, les jours ouvrés de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
voir le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 octobre 2015.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : 04 -78- 1-4 -10- 1, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr.

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