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Etudes préalables au futur contrat de modernisation et d'exploitation de l'Unité de traitement et de Valorisation Energétique de Rillieux la Pape Etudes préalables au futur contrat de modernisation et d'exploitation de l'Unité de Traitement et de Valorisation Energétique de Rillieux la Pape designation : Métropole de Lyon adresse : 20 r...
Métropole de Lyon 69505LYON
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Etudes préalables au futur contrat de modernisation et d'exploitation de l'Unité de traitement et de Valorisation Energétique de Rillieux la Pape

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796751

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/12/15)
431073-2015
BOAMP (04/12/15)
15-180894
Résultat de marché

Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-180894
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Métropole de Lyon, 20 rue du Lac CS 33569, à l'attention de isabelle DUBREUIL, F-69505 Lyon Cedex 03.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marches.grandlyon.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marches.grandlyon.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
etudes préalables au futur contrat de modernisation et d'exploitation de l'unité de traitement et de Valorisation Energétique de Rillieux la Pape.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no10 Services d'études de marché et de sondages.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : europe et France.
Code NUTS FR.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
etudes préalables au futur contrat de modernisation et d'exploitation de l'unité de Traitement et de Valorisation Energétique de Rillieux la Pape.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71300000, 71800000, 71323200.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix. Pondération : 35.
     2. valeur technique. Pondération : 65.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15DP018.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 092-165877 du 13/05/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 2015-359
INTITULÉ : Etudes préalables au futur contrat de modernisation et d'exploitation de l'U.T.V.E. de Rillieux la Pape. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu pour une durée ferme de deux ans. Le montant total minimum est de 150 000 euros (H.T.) et le montant total maximum est de 400 000 euros (H.T.). Il a été notifié le 24 novembre 2015.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement Indiggo / Naldeo / Sartorio Lonqueue Sagalovitsch, 367 avenue du Grand Ariétaz, F-73024 Chambéry Cedex. Tél. (+33) 4 79 69 89 69. Fax (+33) 4 79 69 06 00.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée
Procédures formalisées, procédures négociées ou MAPA (si pas d'avis d'intention) : référé contractuel (articles R 551-7 Cja) dans les 31 jours de la publication du présent avis d'attribution au JOUE.
Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 - no291545)"
Pour les tiers autres que les candidats évincés, recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)
Modalités de consultation du marché :
Le marché est consultable sur rendez-vous : les mardis et jeudis de 9h00 à 11h00 et de 14h00 à 16h00 auprès de la Direction de la Propreté : 83 Cours de la Liberté - 69003 LYON; sur demande écrite à la Direction de la Propreté : 20, rue du Lac - cS 33569 - 69505 lyon Cedex 03. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-69243, mise en ligne le 12 mai 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Métropole de Lyon, 20 rue du Lac CS 33569, à l'attention de isabelle DUBREUIL, F-69505 Lyon Cedex 03.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marches.grandlyon.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marches.grandlyon.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
etudes préalables au futur contrat de modernisation et d'exploitation de l'unité de traitement et de Valorisation Energétique de Rillieux la Pape.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no10 Services d'études de marché et de sondages.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : europe et France.
Code NUTS FR.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
etudes préalables au futur contrat de modernisation et d'exploitation de l'unité de Traitement et de Valorisation Energétique de Rillieux la Pape.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71300000, 71800000, 71323200.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix. Pondération : 35.
     2. valeur technique. Pondération : 65.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15DP018.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 092-165877 du 13/05/2015.
MARCHÉ no : 2015-359
INTITULÉ : Etudes préalables au futur contrat de modernisation et d'exploitation de l'U.T.V.E. de Rillieux la Pape. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu pour une durée ferme de deux ans. Le montant total minimum est de 150 000 euros (H.T.) et le montant total maximum est de 400 000 euros (H.T.). Il a été notifié le 24 novembre 2015.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement Indiggo / Naldeo / Sartorio Lonqueue Sagalovitsch, 367 avenue du Grand Ariétaz, F-73024 Chambéry Cedex. Tél. (+33) 4 79 69 89 69. Fax (+33) 4 79 69 06 00.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée
Procédures formalisées, procédures négociées ou MAPA (si pas d'avis d'intention) : référé contractuel (articles R 551-7 Cja) dans les 31 jours de la publication du présent avis d'attribution au JOUE.
Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 - no291545)"
Pour les tiers autres que les candidats évincés, recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)
Modalités de consultation du marché :
Le marché est consultable sur rendez-vous : les mardis et jeudis de 9h00 à 11h00 et de 14h00 à 16h00 auprès de la Direction de la Propreté : 83 Cours de la Liberté - 69003 LYON; sur demande écrite à la Direction de la Propreté : 20, rue du Lac - cS 33569 - 69505 lyon Cedex 03. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-69243, mise en ligne le 12 mai 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
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