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Carré de soie - Vaulx en Velin - PUP Gimenez - MOE L'objet de la présente consultation est la désignation du prestataire qui réalisera les missions de maîtrise d'oeuvre (conception, réalisation) et d'OPC comprenant : Etudes préliminaires AVP / PRO ...
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Carré de soie - Vaulx en Velin - PUP Gimenez - MOE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491744

Date de clôture estimée : 15/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-28094
JOUE (05/05/15)
155840-2015
Département(s) de publication : 69 Annonce No 15-28094 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Métropole de Lyon, 20 rue du lac CS 33569, Contact : dducv / da / dar / acd, à l'attention de M. le vice président de la métropole de Lyon, F-69505 Lyon Cedex 03. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marches.grandlyon.com . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marches.grandlyon.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : La Metropole de Lyon, 20 rue du Lac CS 33569, Contact : dducv / da / dar / acd, à l'attention de Mme TILLIER, F-69505 Lyon Cedex 03. Fax (+33) 4 26 99 30 49. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : La Metropole de Lyon, 20 rue du Lac CS 33569, Contact : dducv / da / dar / acd, à l'attention de point accueil entreprises, F-69505 Lyon Cedex 03. Fax (+33) 4 26 99 30 49. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : La Metropole de Lyon, 20 rue du Lac CS 33569, Contact : dducv / da / dar / acd, à l'attention de point accueil entreprises, F-69505 Lyon Cedex 03. Fax (+33) 4 26 99 30 49. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Autre : eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, dechets.... I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : carré de soie - vaulx en Velin - pUP Gimenez - mOE. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la métropole de Lyon. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : l'objet de la présente consultation est la désignation du prestataire qui réalisera les missions de maîtrise d'oeuvre (conception, réalisation) et d'opc comprenant : Etudes préliminaires avp / pro / act /exe / det / opc / aor et gpa + missions complémentaires (coordination inter maîtrise d'ouvrage + mission communication concertation) dans le cadre règlementaire de la loi MOP pour le PUP Gimenez à Vaulx en Velin. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 71400000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : la prestation est découpée en une tranche ferme et deux tranches conditionnelles. II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret 2002-232 du 21-02-02 modifié - prix révisable - avance (article 87 code des marchés publics) - acomptes (article 91 code des marchés publics). III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -lettre de candidature signée en original (imprimé Dc1) ou équivalent -Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet -Déclarations sur l'honneur datées et signées en original visées à l'article 44-2 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, Ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date de remise des offres. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a.1) présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique B.1) indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : a.2) Le candidat devra être en capacité de réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre en phases conception et réalisation y compris OPC sur des opérations d'aménagement d'espaces publics d'une superficie de plus de 7000 m2 en site urbain, comprenant des VRD, des infrastructures et des espaces verts paysagés. Cette capacité sera appréciée au regard de 2 références minimum de moins de 3 ans ou équivalents qui devront être présentés de la manière suivante : Description technique des opérations d'aménagement des espaces publics et description des missions d'opc réalisées qui comprend la description du projet et de sa complexité, date et durée des travaux, montant des travaux, date de livraison (le cas échéant), maître d'ouvrage public ou privé, montant des honoraires, rôle et mission du candidat dans l'opération, surface du projet B.2) un diplôme de niveau bac + 5 dans le domaine du paysage : ingénieur paysagiste ou équivalent - un diplôme de niveau bac + 2 minimum dans les domaines des voiries et réseaux divers ou équivalent. III.2.4) Marchés réservés : Non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. critère valeur technique appréciée sur la base d'une note d'intention permettant d'apprécier la vision du candidat sur son approche du projet et la méthodologie proposée. l'analyse de fera sur la base des 3 sous-critères suivants : sous critère n o 1 : compréhension du projet et perception de son contexte (15%) ; sous critère n o 2 : pertinence de la méthodologie de travail mise en oeuvre pour réaliser les prestations (15%) ; sous critère n o 3 : qualité de l'intégration dans la démarche proposée des problématiques d'évaluation des coûts globaux d'ouvrage et des problématiques de paysage (10%). Pondération : 40. 2. prix des prestations. Pondération : 30. 3. pertinence de l'organisation et de la composition de l'équipe destinée à réaliser la mission qui sera appréciée sur la base des cv ou équivalent, ainsi que sur la base d'une note technique faisant ressortir le rôle et la fonction de chacun des membres de l'équipe et le temps passé par éléments de mission. Pondération : 30. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 14DGDU049. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15 juin 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Lieu : métropole de Lyon. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui. Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : le ou les représentants du pouvoir adjudicateur et le ou les représentants du secrétariat de la commission d'appel d'offres. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : - précision du 1-2 : le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale Le délai d'exécution des prestations est de 6 ans à compter d'un ordre de service. - précision du 4.1.1 : - procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours (article 74-iii du code des marchés publics). - précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents : Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marches.grandlyon.com sous la référence :14dgdu049. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l' adresse suivante, les jours ouvrés de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 : Métropole de Lyon Délégation au développement urbain et au cadre de vie Direction de l'aménagement dar / acd point accueil entreprises 20 rue du lac Niveau 3 pile verte 69003 LYON - précision 4-3-8 : la date d'ouverture des offres prévue est indicative - date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : novembre 2015 - composition du jury : - les 6 membres de la commission d'appel d'offres - les personnes qualifiées (minimum 1/3 des membres du jury) désignées par arrêté du VPMP : Nom et qualité : Mme Valérie MIRA ingénieur génie civil Mme Fannie BOISSON Paysagiste Mme Pascale HANNETEL Paysagiste M. Bruno DUMETIER architecte - le comptable public. - un représentant du directeur général de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes. Forme des candidatures : - la forme du groupement est laissé au choix du prestataire, en cas de groupement le mandataire sera le bureau d'études techniques. - les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Dugesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr . Fax (+33) 4 78 14 10 10. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Dugesclin, F-69003 Lyon. Fax (+33) 4 78 14 10 10. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 30 avril 2015
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