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Fourniture de cibles et accessoires de ciblerie au profit des GSBdD de Clermont-Ferrand, Grenoble Annecy Chambéry, Lyon Mont Verdun, La Valbonne, Gap et Valence Fourniture de cibles et accessoires de ciblerie au profit des GSBdD de Clermont-Ferrand, Grenoble Annecy Chambéry, Lyon Mont Verdun, La Valbonne, Gap et Valence. correspondant : M. NOULEZ Domini...
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Fourniture de cibles et accessoires de ciblerie au profit des GSBdD de Clermont-Ferrand, Grenoble Annecy Chambéry, Lyon Mont Verdun, La Valbonne, Gap et Valence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441450

Date de clôture estimée : 19/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/03/15)
15-37572
JOUE (17/03/15)
92145-2015
Département(s) de publication : 69 , 1, 26, 38, 5, 63, 73, 74 Annonce No 15-37572 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : MINDEF/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP, B.P. 90226, à l'attention de M. Noulez Dominique, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. (+33) 4 37 27 30 05. E-mail : dominique.noulez@intradef.gouv.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : PFAF-CE Bureau marchés (BAP), bâtiment 4 2ème étage Pièce 17 Quartier Général Frère 22 avenue Leclerc, à l'attention de  Section Marchés 1, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. (+33) 4 37 27 28 34. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : PFAF-CE Bureau marchés (BAP), bâtiment 4 2ème étage Quartier Général Frère 22 avenue Leclerc, à l'attention de  Section Marchés 1, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. (+33) 4 37 27 28 34. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : PFAF-CE Bureau marchés (BAP), bâtiment 4 2ème étage Pièce 17 Quartier Général Frère 22 avenue Leclerc, à l'attention de  Section Marchés 1, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. (+33) 4 37 27 28 34. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. I.3) Activité principale : Défense. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture de cibles et accessoires de ciblerie au profit des Gsbdd de Clermont-Ferrand, Grenoble Annecy Chambéry, Lyon Mont Verdun, La Valbonne, Gap et Valence. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : lyon (69) Limonest (69) Clermont-Ferrand (63) Issoire (63) Barby (73) Varces (38) Cran Gevrier (74) Gap (05) La Valbonne (01) Valence (26). Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :48. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre : Fourchette : entre 45 400 et 146 200 euros. Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2016. le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision expresse de reconduire, ou non le présent marché pour la période courant du 1 er janvier 2017 jusqu'à la date anniversaire de la notification de l'année 2019. Sa durée totale ne pourra excéder quatre (4) ans. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture de cibles et accessoires de ciblerie au profit des Gsbdd de Clermont-Ferrand, Grenoble Annecy Chambéry, Lyon Mont Verdun, La Valbonne, Gap et Valence. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 35210000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 1. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Fourniture de cibles en papier et en carton 1) Description succincte Fourniture de cibles en papier et en carton 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 35210000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 8 700 euros et 28 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots La durée de 48 mois s'entend reconductions éventuelles incluses. LOT n o 2 intitulé : Fourniture de cibles en bois et dérivés 1) Description succincte Fourniture de cibles en bois et dérivés 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 35210000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 9 800 euros et 29 400 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots La durée de 48 mois s'entend reconductions éventuelles incluses. LOT n o 3 intitulé : Fourniture de cibles en métal 1) Description succincte Fourniture de cibles en métal 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 35210000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 14 900 euros et 42 100 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots La durée de 48 mois s'entend reconductions éventuelles incluses. LOT n o 4 intitulé : Fourniture de cibles en plastique 1) Description succincte Fourniture de cibles en plastique 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 35210000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 4 600 euros et 20 300 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots La durée de 48 mois s'entend reconductions éventuelles incluses. LOT n o 5 intitulé : Fourniture d'accessoires de ciblerie divers 1) Description succincte Fourniture d'accessoires de ciblerie divers 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 35210000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 7 400 euros et 26 400 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots La durée de 48 mois s'entend reconductions éventuelles incluses. Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le marché s'exécutera par virement administratif. Le délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture. Une avance est accordée au candidat qui n'y renonce pas selon les dispositions des art. 87 à 90 du CMP. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. ils indiqueront clairement dans l'acte d'engagement, le nom et la qualité du mandataire. Chaque entreprise du groupement produira l'intégralité des documents exigés dans la candidature à l'exception de la lettre de candidature (Dc1) qui sera jointe au dossier du mandataire. le groupement est solidaire lorsque chaque entreprise membre du groupement peut être responsable de l'exécution de l'ensemble du marché en cas de défaillance de ses co-traitants. le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché. dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur pourra imposer, après l'attribution du marché, la solidarité du mandataire vis-à-vis des membres. III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. pour tous les lots : prix. Pondération : 90. 2. pour les lots 1 et 2 : taux d'articles "papier" (lot 1) et "bois et dérivés" (lot 2) en matériau écolabellisé. Pondération : 5. 3. pour les lots 1 et 2 : délais de livraison. Pondération : 5. 4. pour les lots 3 - 4 et 5 : délais de livraison. Pondération : 10. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : PFAF-CE-AOO-14-020. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19 mai 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2016. le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision expresse de reconduire, ou non, le présent marché pour la période courant du 1 er janvier 2017 jusqu'à la veille de la date de notification de l'année 2019. la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans. cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard le 31 octobre 2016. le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché décidée par le pouvoir adjudicateur. en cas de non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période de validité en cours. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr . Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Fax (+33) 4 78 11 10 65. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : PFAF-CE - Bureau achats publics (BAP) Commissaire 1re classe - NOULEZ Dominique, quartier général frère - B.P. 90226 Quartier général frère - cS 90226, F-69362 Lyon Cedex 07. E-mail : dominique.noulez@intradef.gouv.fr . Tél. (+33) 4 37 27 30 05. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 12 mars 2015
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