Centrale des marchés
69 prestations de nettoyage des locaux, de plonge et de vitrerie au profit des Gsbdd de : Grenoble - Annecy - Chambéry et Clermont-Ferrand et leurs sites rattachés pour le compte du MINDEF à Lyon 69 prestations de nettoyage des locaux, de plonge et de vitrerie au profit des Gsbdd de : Grenoble - Annecy - Chambéry et Clermont-Ferrand et leurs sites rattachés pour le compte du MINDEF à Lyon ...
MINDEF/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP 69362LYON dominique.noulez@intradef.gouv.fr 0437272976
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69 prestations de nettoyage des locaux, de plonge et de vitrerie au profit des Gsbdd de : Grenoble - Annecy - Chambéry et Clermont-Ferrand et leurs sites rattachés pour le compte du MINDEF à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244154

Date de clôture estimée : 05/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/14)
332254-2014
BOAMP (01/10/14)
14-146479

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP, B.P. 90226 B.P. 90226, à l'attention de M. Noulez Dominique, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. : (+33) 4 37 27 30 05. E-mail : dominique.noulez@intradef.gouv.fr. Fax : (+33) 4 37 27 29 76.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.marches-publics.gouv.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : PFAF-CE secretariat des marchés publics, quartier Général Frère - B.P. 90226, contact : secrétariat du Bureau Achats Publics, F-69362 Lyon 07. Tél. : (+33) 4 37 27 30 70
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet des prestations de nettoyage des locaux, de plonge et de vitrerie au profit des Gsbdd de : Grenoble - annecy - chambéry et Clermont-Ferrand et leurs sites rattachés.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90910000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 43(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé : Nettoyage des locaux du GSBdD de Clermont-Ferrand et ses sites rattachés
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux du 28° Régiment de Transmission d'Issoire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant minimum correspond au montant des prestations récurrentes
Montant maximum annuel (H.T.) : 100.000 €o(s)
La reconduction est expresse. Le marché est conclu pour les périodes reconductibles suivantes :
du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016
du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017
du 1er janvier 2018 au 31 janvier 2019
Le pouvoir adjudicateur transmettra la décision avec un préavis de deux (2) mois avant chaque date de reconduction précisée ci-dessus.
Lot n° 2

Intitulé : Nettoyage des locaux du GSBdD de Clermont-Ferrand et de ses sites rattachés
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux du détachement de la 13° BSMAT d'Yzeure et DMD de Moulins.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant minimum correspond au montant des prestations récurrentes
Montant maximum annuel (H.T.) : 80.000 €o(s)
La reconduction est expresse. Le marché est conclu pour les périodes reconductibles suivantes :
du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015
du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016
du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017
du 1er janvier 2018 au 31 janvier 2019
Le pouvoir adjudicateur transmettra la décision avec un préavis de deux (2) mois avant chaque date de reconduction précisée ci-dessus.
Lot n° 3

Intitulé : Nettoyage des locaux et de plonge du GSBdD de Grenoble-Annecy-Chambéry et ses sites rattachés
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux et de plonge du Quartier Reynier et ses rattachés.
Nettoyage des locaux de l'Ecole des Pupilles de l'Air de Montbonnot et ses sites rattachés.
Nettoyage des locaux et de plonge du Camp de Chambaran.
Nettoyage des locaux du chalet de Villard de Lans.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant minimum correspond au montant des prestations récurrentes
Montant maximum annuel (H.T.) : 1 100 000 €o(s)
La reconduction est expresse. Le marché est conclu pour les périodes reconductibles suivantes :
du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016
du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017
du 1er janvier 2018 au 31 juillet 2018
Le pouvoir adjudicateur transmettra la décision avec un préavis de deux (2) mois avant chaque date de reconduction précisée ci-dessus.
Lot n° 4

Intitulé : Nettoyage des locaux et de plonge du GSBdD de Grenoble - Annecy - Chambéry
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux et de plonge du 13° BCA de Chambéry, nettoyage des locaux de la DMD et du CIRFA de Chambéry
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant minimum correspond au montant des prestations récurrentes
Montant maximum annuel (H.T.) : 250 000 €o(s)
La reconduction est expresse. Le marché est conclu pour les périodes reconductibles suivantes :
du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016
du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017
du 1er janvier 2018 au 31 juillet 2018
Le pouvoir adjudicateur transmettra la décision avec un préavis de deux (2) mois avant chaque date de reconduction précisée ci-dessus.
Lot n° 5

Intitulé : Nettoyage des locaux du GSBdD de Grenoble - Annecy - Chambéry et ses sites rattachés
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux du chalet de Méribel.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant minimum correspond au montant des prestations récurrentes
Montant maximum annuel (H.T.) : 5 000 €o(s)
La reconduction est expresse. Le marché est conclu pour les périodes reconductibles suivantes :
du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015
du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016
du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017
du 1er janvier 2018 au 31 juillet 2018
Le pouvoir adjudicateur transmettra la décision avec un préavis de deux (2) mois avant chaque date de reconduction précisée ci-dessus.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalité de règlement décrit dans l'article 9 du règlement de consultation.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire; Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur pourra imposer, après l'attribution du marché, la solidarité du mandataire vis à vis des membres.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : modalités dans le règlement de consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : modalités dans le règlement de consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère prix des lots n° 1, 2 et 5
Pondération : 60.
2. sous critère n°1 : prix forfaitaire
Pondération : 50.
3. sous critère n°2 : prix unitaire
Pondération : 10.
4. critère prix des lots n° 3 et 4
Pondération : 60.
5. sous critère n°1 : prix forfaitaire
Pondération : 45.
6. sous critère n°2 : prix forfaitaire plonge
Pondération : 10.
7. sous critère n° 3 : prix unitaire
Pondération : 5.
8. critère technique de tous les lots
Pondération : 40.
9. sous critère n° 1: moyens humains
Pondération : 2.
10. sous critère n° 2: moyens techniques
Pondération : 25.
11. sous critère n° 3: epi du personnel
Pondération : 1.
12. sous critère n°4: modalités pratiques des prestations
Pondération : 8.
13. sous critère n° 5: les outils de contrôle des prestations
Pondération : 4.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PFAF-CE-AOO-14-024.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 novembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense.
Le paiement est effectué par le directeur départemental des finances publiques de la Loire. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture.
Les lots 1, 3 et 4 sont soumis à l'application de l'article 14 du code des marchés publics.
La visite des sites est obligatoire afin de permettre aux candidats de constater l'étendue de leurs obligations dans le cadre de l'exécution du marché ((article 2.7 du règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184 rue duguesclin 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 11 10 65
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours PFAF-CE - Bureau achats publics (BAP) Commissaire Principal - NOULEZ Dominique, quartier Général Frère Quartier général frère - B.P. 90226, F-69362 Lyon Cedex 07. E-mail : dominique.noulez@intradef.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 37 27 30 05
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

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