Centrale des marchés
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments Contrats (1 contrat par lot) de maintenance préventive et corrective avec travaux sur bon de commande des équipements de chauffage individuel gaz, de ventilation, et de robinetterie de l'ensemble d...
Immobilière Rhône-Alpes (IRA) 69373LYON andre.gindre@groupe3f.fr
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Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702220

Date de clôture estimée : 09/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/15)
344444-2015
01/10/2015    S190    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lyon: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

2015/S 190-344444

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Immobilière Rhône-Alpes (IRA)
16 rue Jean Desparmet
Point(s) de contact: Direction du patrimoine et du renouvellement urbain
À l'attention de: Monsieur André Gindre
69373 Lyon Cedex 08
FRANCE
E-mail: andre.gindre@groupe3f.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.groupe3f.fr/immobiliere-rhone-alpes

Accès électronique à l'information: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_aXg-JVb_aa

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Immobilière Rhône-Alpes
16 rue Jean Desparmet
Point(s) de contact: Direction du patrimoine et du renouvellement urbain
À l'attention de: Monsieur André Gindre
69373 Lyon Cedex 08
FRANCE
E-mail: andre.gindre@groupe3f.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SA HLM
I.3)Activité principale
Logement et équipements collectifs
Autre: Logement social
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Contrat de maintenance multi équipements avec travaux à bons de commande.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Plusieurs départements de la région Rhône-Alpes.

Code NUTS FR711,FR714,FR715,FR716,FR717,FR718

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Contrats (1 contrat par lot) de maintenance préventive et corrective avec travaux sur bon de commande des équipements de chauffage individuel gaz, de ventilation, et de robinetterie de l'ensemble des logements du patrimoine d'immobilière Rhône-Alpes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50700000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2019

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Loire St Étienne — Vallée du Gier
1)Description succincte
Patrimoine immobilier IRA réparti sur le territoire de la Loire, St Étienne et vallée du Gier.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50700000

3)Quantité ou étendue
202 résidences / 4 418 logements.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2019
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Tarare Beaujolais
1)Description succincte
Patrimoine immobilier IRA réparti sur le territoire de l'agglomération de le ville de Tarare, Villefranche et Beaujolais.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50700000

3)Quantité ou étendue
108 résidences / 2 108 logements.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2019
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Lyonnais Nord
1)Description succincte
Patrimoine immobilier IRA réparti sur le nord de l'agglomération lyonnaise.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50700000

3)Quantité ou étendue
151 résidences / 3 887 logements.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2019
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Lyonnais Sud
1)Description succincte
Patrimoine immobilier IRA réparti sur le sud de l'agglomération lyonnaise.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50700000

3)Quantité ou étendue
150 résidences / 4 044 logements.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2019
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Isère Dauphiné
1)Description succincte
Patrimoine immobilier IRA réparti sur le département de l'Isère.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50700000

3)Quantité ou étendue
59 résidences / 2 276 logements.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2019
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Savoies
1)Description succincte
Patrimoine immobilier IRA sur les départements 73, 74 et 01 est.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50700000

3)Quantité ou étendue
27 résidences / 709 logements.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2019
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Sans objet.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Sans objet.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Sans objet.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se reporter au règlement de consultation (RCAO) téléchargeable gratuitement suivant indications du présent avis de publication.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se reporter au règlement de consultation (RCAO) téléchargeable gratuitement suivant indications du présent avis de publication.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Se reporter au règlement de consultation (RCAO) téléchargeable gratuitement suivant indications du présent avis de publication.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.11.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10.11.2015
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Se reporter au règlement de consultation (RCAO) téléchargeable gratuitement suivant indications du présent avis de publication.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de commerce
Lyon
FRANCE

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal de commerce
Lyon
FRANCE

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28.9.2015
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