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Remplacement de deux accélérateurs de radiothérapie au CH Lyon-Sud Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON Correspondant : M. Le Directeur Général, 3 quai des Céléstins BP 2251, 69229 Lyon cedex 02 Principale(s) Activité(s) ...
Hospices Civils de Lyon, Direction des Affaires Générales 69229LYON
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Remplacement de deux accélérateurs de radiothérapie au CH Lyon-Sud

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1147420

Date de clôture estimée : 27/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (05/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :HOSPICES CIVILS DE LYON
Correspondant : M. Le Directeur Général, 3 quai des Céléstins BP 2251, 69229 Lyon cedex 02
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Santé


Objet du marché :Marché de travaux


Lot unique : entreprise générale (TCE)
GROUPEMENT HOSPITALIER SUD - Centre Hospitalier Lyon Sud
Bâtiment 1F : Remplacement de deux accélérateurs de radiothérapie :
- 1F-2089 par un Varian Novalis Truebea
- 1F-2088 par un Accuray Tomothérapy
Opération n° 360230 T
Type de marché de travaux :exécution
Lieu d'exécution et de livraison : C.H.L.S. 165 chemin du Grand Revoyet, 69495 Pierre-bénite
Code NUTS : FR716

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Voir le règlement de consultation.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 1 lot unique : entreprise générale TCE.
Prestations divisées en lots :non
Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 15 octobre 2014
Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte payé au titulaire. Cette retenue sera restituée à l'expiration de la période de garantie de l'ensemble des travaux conformément à l'article 42.5 du CCAG travaux.
La retenue peut être remplacée par une garantie à première demande conformément à l'article 102 du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables :
Modalités de financement : budget de l'établissement (classe 2)
Modalités de paiement : conforme aux articles 86 à 100 du CMP (paiement à 50 jours).
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : Les entreprises auront à produire, à l'appel des candidatures, des renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du code des marchés publics (détaillées à l'article 2 de la Section V du présent Règlement de Consultation) et des certificats relatifs à la capacité technique et professionnelle.
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles techniques et financières présentées. Le candidat doit posséder les effectifs et qualifications minimums exigés ou des références de nature et d'importance comparable à l'objet du marché.
Situation juridique - références requises : Le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes datées et signées par lui :
- l'imprimé « lettre de candidature » référencé DC1 joint au règlement de la consultation dûment complété, tamponné et signé en original par la personne habilitée à engager la société. (ou documents équivalents)
En cas d'allotissement, ce document peut être commun à plusieurs lots. Dans le cadre de groupements d'entreprises le DC1 sera utilisé comme document d'habilitation du mandataire, sous couvert d'être daté, tamponné et signé en original par chaque membre du groupement (notamment par la personne habilitée à engager la société).
Lorsqu'il est impossible de faire signer en original le DC1 du mandataire par chaque membre du groupement, ceux-ci devront fournir obligatoirement les rubriques F - G et H situées en pages 3 et 4 du DC1, comme suit :
- rubrique F (attestations sur l'honneur),
- rubrique G (désignation du mandataire et habilitation, bien indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du mandataire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET.), cocher la case correspondante à l'habilitation
- rubrique H (signature du candidat individuel) dûment complétée, tamponnée et signée en original par la personne habilitée à engager la société
(ou documents équivalents),
- L'imprimé « déclaration du candidat » référencé DC2 joint au règlement de la consultation dûment complété dans toutes ses rubriques notamment la rubrique C1.(ou documents équivalents)
En cas d'allotissement, ce document doit être fourni pour chacun des lots de la consultation.
En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
Capacité économique et financière - références requises : Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles OU équivalent
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- Certificats QUALIBAT ou références équivalentes adaptées au corps d'état et à l'opération (voir annexe 1B du RC)
- Certificats QUALIFELEC ou références équivalentes adaptées au corps d'état et à l'opération (voir annexe 1B du RC)
En cas de références produites en lieu et place des certificats QUALIBAT ou QUALIFELEC : 3 références de travaux les plus significatives en entreprise générale tous corps d'état, de moins de 5 ans, de réhabilitation en milieu hospitalier, pour un montant supérieur à 1 million euro(s) HT.
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Prix des prestations (voir article 2 du RC) (60 %)
Valeur technique avec comme éléments de notation : - Organisation et moyens techniques (voir article 2 du RC) pour 20%, - Programme d'exécution/planning ressourcé (avec moyens humains et matériels) (voir article 2 du RC) pour 10 %, soit un total de (40 %)

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des offres :27 août 2014 à 11 h 30


Délai minimum de validité des offres :90 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 360230 T
Renseignements complémentaires :Le délai d'exécution du marché est de 20 semaines, comprenant :
- 4 semaines de préparation de chantier.
- 16 semaines de travaux dont 4 semaines sans interruption de l'activité et 12 semaines avec interruption de l'activité.
Dans le cadre de la notation du prix, les entreprises sont incitées à optimiser le délai de réalisation des travaux prévu au CCAP au moment de leur réponse à la consultation (voir critères de choix dans le RC).
Les candidats ayant présenté des offres inappropriées, inacceptables ou irrégulières au titre de l'article 35-I 1 du CMP ne pourront être retenus en négociation. En particulier seront considérées comme irrégulières les offres initiales incomplètes ne permettant une analyse aisée des critères techniques définis dans le présent règlement de consultation (dossier technique absent, renseignement très partiel du matériel et équipements proposés, méthodologie non adaptée au projet, délai non renseignés...).
Conformément à l'article 28 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de négocier avec les 3 candidats (au maximum) dont les offres, à l'issue d'un premier classement, ont été jugées économiquement les plus avantageuses en fonction des critères d'attribution.
Les dates des séances de négociation sont d'ores et déjà planifiées pour le mardi 16 septembre 2014 de 9h00 à 15h00. Prévoir 1h30 par entretien. Les candidats seront informés de leur participation aux négociations 2/3 jours avant par mail.
La participation aux séances de négociation est obligatoire. L'absence aux séances de négociation comme une réponse au-delà du délai imparti, exclura le candidat de la procédure.
A l'issue de ces séances, une nouvelle offre (avec compléments techniques, AE et DPGF) devra être remise dans un délai imparti.
La remise des offres négociées est prévue pour le 19 septembre 2014.
La visite du site est OBLIGATOIRE en respectant les modalités suivantes (Attestation de visite jointe au dossier de consultation à rendre avec l'offre) :
- Jusqu'au 14/08/14 prendre contact avec Carole VINCENT au 04 78 86 10 03 ou 06 74 48 83 52
- A compter du 18/08/14 : prendre contact avec Laurent BESSES au 04.78.56.90.94 ou 06 80 24 84 09
Au stade de l'offre, le candidat devra remettre :
- Un acte d'engagement (A.E) complété + 1 RIB
- La décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F.) complétée
- La fiche Caractéristiques Sécurité Entreprise extérieure complétée
- L'attestation de visite du site dûment complétée et visée
- Les documents permettant d'appréhender la valeur technique de l'offre :
1-Organisation et moyens techniques :
. Organisation de chantier autour d'un conducteur de travaux dédié et gestion de la coordination entre les corps de métiers
. Moyens techniques mis en oeuvre en vue de limiter les nuisances (bruit, poussière en lien avec la nécessaire prévention aspergillaire au regard des patients immunodéprimés présents au sein de l'hôpital), en particulier pendant la phase de démolition intérieure et l'évacuation des déchets ;
. Qualité technique appréciée notamment au travers des produits et matériels proposés, en utilisant le tableau transmis dans le DCE, et détaillés par des fiches techniques
2-Programme d'exécution / planning (avec moyens humains et matériels) : L'entreprise devra remettre un planning ressourcé par corps d'état c'est-à-dire comprenant le détail du nombre d'équipes par jour travaillé, l'effectif au sein de chaque équipe en fonction de la période des travaux ainsi que la plage de recouvrement éventuel des équipes. L'encadrement de chaque équipe sera explicité ; les horaires de travail s'inséreront obligatoirement dans les plages maximales suivantes : 6h00 à 22h00, du lundi au samedi inclus voire le dimanche. Des essais, repérages et coupures de fluides pourront être organisés en dehors de ces horaires.
Les offres doivent parvenir :
- Soit par voie dématérialisée (fortement conseillée)
- Soit par envoi sur un support papier.
EN CAS DE REMISE D'OFFRE PAPIER, les candidats DEVRONT OBLIGATOIREMENT remettre dans l'enveloppe un CD contenant une copie COMPLETE de leur offre sous format numérique (avec un format Excel pour les DPGF).
Date d'envoi du présent avis à la publication :04 juillet 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :Auprès de l'acheteur : Mme LAROZE tél : 04 72 11 71 94 ou du conducteur d'opération : Mme VINCENT tél : 04 78 86 10 03

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :Mme Cathy Sculfort , HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats DMS/CMM4, 45 rue Villon CS 48283, 69373 Lyon cedex 08, tél. : 04 72 11 72 42

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :ACHAT PUBLIC, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014__ZTd5WXNyM&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats /DMS/CMM4/CS/360230 T, 45 rue Villon CS 48283, 69373 Lyon cedex 08

Instance chargée des procédures de recours :Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon
Détails d'introduction des recours : Référé précontractuel devant le tribunal administratif de LYON pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
- Référé contractuel devant le tribunal administratif de LYON pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ;
- Recours en contestation de validité devant le tribunal administratif de LYON ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
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