Centrale des marchés
ao E14_0709 location et maintenance de materiels d'impression haut volume 69 mise à disposition de matériels d'impression haut volume et d'un logiciel d'amnistration et de pilotage d'un parc d'impression pour les adhérents du gcs uniha à Lyon code_postal : 69003 pays...
Hospices Civils de Lyon 69003LYON
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Ao E14_0709 location et maintenance de materiels d'impression haut volume

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1146789

Date de clôture estimée : 10/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/07/14)
14-103129
JOUE (09/07/14)
231238-2014
SOURCEWEB (04/07/14)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hospices Civils de Lyon, 9 rue des Tuiliers, à l'attention de M. Bruno CARRIERE le directeur général du GCS Uniha, F-69003 Lyon.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Hospices Civils de Lyon pour le GCS UniHA - Cellule Marchés 1 - Département Marchés et Support : Vincent IENTILE (04 72 11 72 12) ou Dominique JEANPARIS (04 72 11 70 43) Département Achats Généraux et Logistiques : Jean Yves VADOT (04.72.11.70.52), 45 rue Villon CS 48283, F-69373 Lyon Cedex 08. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hospices Civils de Lyon pour le GCS UniHA - Direction des Achats - Cellule Marchés 1 : Département Marchés et Support CONCTAT : - Renseignements administratifs : Département Marchés et Support : Vincent IENTILE (04 72 11 72 12) ou Dominique JEANPARIS (04 72 11 70 43) Renseignements techniques : Département Achats Généraux et Logistiques : Jean Yves VADOT (04.72.11.70.52), 45, rue Villon CS 48283, F-69373 Lyon Cedex 08. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Hospices Civils de Lyon pour le GCS UniHA - Direction des Achats - Contact : Secrétariat rdc, du lundi au vendredi (sauf les jours fériés et le lundi de Pentecôte) de 8h à 15h30, 45 rue Villon CS 48283, F-69373 Lyon Cedex 08. URL : https://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
ao E14_0709 location et maintenance de materiels d'impression haut volume.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 15 Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire national.
Code NUTS , FR716, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Amortisement des matériels.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
mise à disposition de matériels d'impression haut volume et d'un logiciel d'amnistration et de pilotage d'un parc d'impression pour les adhérents du GCS Uniha.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30121300, 30121100,50313200,48219300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : environ 100 000 000 de pages noir et blanc et 10 000 000 de pages couleurs. Sur 50 matériels.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : FOURNITURE D'IMPRIMANTES DE PRODUCTION NOIR &BLANC ET COULEUR
1) Description succincte :
FOURNITURE D'IMPRIMANTES DE PRODUCTION NOIR &BLANC ET COULEUR
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30121300, 30121100,50313200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 72(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères intervenants pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante :
- Valeur financière de l'offre : 60 %
- Valeur technique de l'offre : 35 %
- Valeur environnementale et sociale : 5 %
Lot n° 2

Intitulé : FOURNITURE DE DUPLICOPIEURS
1) Description succincte :
FOURNITURE DE DUPLICOPIEURS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30121300, 30121100,50313200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 72(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères intervenants pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante :
- Valeur financière de l'offre : 60 %
- Valeur technique de l'offre : 35 %
- Valeur environnementale et sociale : 5 %
Lot n° 3

Intitulé : FOURNITURE D'UN LOGICIEL D'ADMINISTRATION DES MATÉRIELS IMPRESSIONS
1) Description succincte :
FOURNITURE D'UN LOGICIEL D'ADMINISTRATION DES MATÉRIELS IMPRESSIONS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48219300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères intervenants pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante :
- Valeur financière de l'offre : 60 %
- Valeur technique de l'offre : 40 %
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : Budget de l'etablissement Public de santé,
paiement : selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du C.M.P.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques.
Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de l'offre.
Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46-i du code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. voir allotissement.
2. voir allotissement.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
E14_0709.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 septembre 2014, à 11:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le gcs uni ha agissant dans le cadre de son activité de centrale d'achat, et dont la liste indicative des membres et membres associés est définie à l'annexe B du C.C.A.P.
Les bénéficiaires du marché passé par la centrale d'achat sont exclusivement membres et membres associés dont la liste est annexée au C.C.A.P. (annexe B).
Pour les lots 1 et 2, Les commandes ne pourront être passées que durant les 4 premières années du marché.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ;
recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 juillet 2014.

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