Centrale des marchés
Fourniture et installation de matériel électrique Fourniture et installation de matériels électriques sur les stands lors des salons (et autres manifestations ponctuellement) adresse : 20 place des Dr Mérieux correspondant : Monsieur le Direc...
Halle Tony Garnier 69007LYON
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Fourniture et installation de matériel électrique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746735

Date de clôture estimée : 16/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/10/15)
15-165213

Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-165213
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Halle Tony Garnier, 20 place des Dr Mérieux, à l'attention de M. le directeur général, F-69007 Lyon. Tél. (+33) 4 72 76 85 85.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.halle-tony-garnier.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_sAXbSGptRu&v=1&selected=0.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_sAXbSGptRu&v=1&selected=0.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_sAXbSGptRu&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture et installation de matériel électrique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Location.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 20 place des Dr Mérieux, 69007 Lyon.
  Code NUTS FR716.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture et installation de matériels électriques sur les stands lors des salons (et autres manifestations ponctuellement).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  31680000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché à bons de commande avec un minimum annuel hors taxes de 30 euros.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : le fait que le marché soit reconductible trois fois pour une période d'une année constitue une option au sens du droit communautaire.
Aucune autre option n'est prévue pour cette consultation.
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Budget principal de la Halle Tony Garnier - paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement solidiare.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 et Dc2 dûment complétés téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, extrait K.Bis de moins de 6 mois et tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise, attestation d'assurance responsabilité civile de moins de trois mois indiquant la nature et le montant des garanties.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : article D1 du Dc2.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sélection de références de prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années précisant le nom des destinataires, la date et le montant global des prestations réalisées, et compléter la rubrique "Effectifs" de l'annexe no3 de l'acte d'engagement.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 60.
     2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  MA15.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  16 décembre 2015 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le contrat est un accord-cadre au sens du droit communautaire. Il s'agit dans le même temps d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://www.ta-lyon.juradm.fr.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : un recours pour excès de pouvoir pourra être introduit contre toute décision faisant grief dans un délai de deux mois à compter de son entrée en vigueur. Un référé précontractuel pourra être exercé en application des articles L.551-1 et suivant du Code de justice administrative et avant la signature du présent marché. Un référé contractuel pourra être exercé en application des articles L.551-13 du CJA dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. Un recours visant à l'annulation du contrat signé pourra être exercé par les candidats évincés dans les deux mois suivant la publication de la décision de signer le marché. Un recours indemnitaire pourra être exercé en vu d'obtenir la réparation du préjudice causé par un fait dommageable imputable au pouvoir adjudicateur.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 octobre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Halle Tony Garnier, 20 place des Dr Mérieux, à l'attention de M. le directeur général, F-69007 Lyon. Tél. (+33) 4 72 76 85 85.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.halle-tony-garnier.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_sAXbSGptRu&v=1&selected=0.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_sAXbSGptRu&v=1&selected=0.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_sAXbSGptRu&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture et installation de matériel électrique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Location.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 20 place des Dr Mérieux, 69007 Lyon.
  Code NUTS FR716.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture et installation de matériels électriques sur les stands lors des salons (et autres manifestations ponctuellement).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  31680000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché à bons de commande avec un minimum annuel hors taxes de 30 euros.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : le fait que le marché soit reconductible trois fois pour une période d'une année constitue une option au sens du droit communautaire.
Aucune autre option n'est prévue pour cette consultation.
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Budget principal de la Halle Tony Garnier - paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement solidiare.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 et Dc2 dûment complétés téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, extrait K.Bis de moins de 6 mois et tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise, attestation d'assurance responsabilité civile de moins de trois mois indiquant la nature et le montant des garanties.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : article D1 du Dc2.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sélection de références de prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années précisant le nom des destinataires, la date et le montant global des prestations réalisées, et compléter la rubrique "Effectifs" de l'annexe no3 de l'acte d'engagement.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 60.
     2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  MA15.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  16 décembre 2015 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le contrat est un accord-cadre au sens du droit communautaire. Il s'agit dans le même temps d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://www.ta-lyon.juradm.fr.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : un recours pour excès de pouvoir pourra être introduit contre toute décision faisant grief dans un délai de deux mois à compter de son entrée en vigueur. Un référé précontractuel pourra être exercé en application des articles L.551-1 et suivant du Code de justice administrative et avant la signature du présent marché. Un référé contractuel pourra être exercé en application des articles L.551-13 du CJA dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. Un recours visant à l'annulation du contrat signé pourra être exercé par les candidats évincés dans les deux mois suivant la publication de la décision de signer le marché. Un recours indemnitaire pourra être exercé en vu d'obtenir la réparation du préjudice causé par un fait dommageable imputable au pouvoir adjudicateur.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 octobre 2015.
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