Centrale des marchés
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Grand Lyon Habitat 69444LYON
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Marché public ou privé
Référence du marché : 1682198

Date de clôture estimée : 28/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/09/15)
330345-2015
19/09/2015    S182    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Lyon: Autres services

2015/S 182-330345


Avis de marché


Services


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Grand Lyon Habitat
39989834500018
2 place de Francfort, CS 13754
À l'attention de: Godet Daniel, directeur général
69444 Lyon
FRANCE
Téléphone: +33 472746800

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.grandlyonhabitat.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.grandlyonhabitat.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Grandlyon habitat: Renseignements techniques — Mme Chapelle — direction de la Maintenance — tel: 472746816 — mail: m.chapelle@grandlyonhabitat.fr
renseignements administratifs — Mme Lamache — direction des Marchés — tel: 426739936 — mail: n.lamache@grandlyonhabitat.fr, Immeuble terra mundi, 2 place de Francforts — CS 13754, Cedex 03
69444 Lyon
Téléphone: +33 472746800
Fax: +33 472746706

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: le dossier de consultation peut être téléchargé sur www.grandlyonhabitat.fr — rubrique «Je suis fournisseur — consultations en cours»
le dossier de consultation papier peut être commandé au plus tard 48 heures avant la date limite de réponse, auprès de Chaumeil par mail -plan69@imprimeriechaumeil.fr- ou par télécopie: 478629952. Les frais d'envoi sont à la charge des candidats., Le dossier pourra aussi être retiré à leur adresse: Chaumeil — 70 rue Bossuet 69006 Lyon (après demande par mail ou fax) — nouvelle adresse à partir du 21.9.2015: 13 rue Emile Decorts
69100 Villeurbanne

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: les offres peuvent faire l'objet d'un dépôt électronique dans les conditions du règlement de la consultation via le site www.grandlyonhabitat.fr — rubrique «Espace pro-fournisseur»: Les offres peuvent être également envoyées sous pli ou déposées à l'adresse indiquée ci-dessous
Grandlyon Habitat, Accueil Standard (Rdc) de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30., 2 place de Francfort — CS 13754 Cedex 03
69444 Lyon



I.2)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public


I.3)Activité principaleLogement et équipements collectifs


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Interventions après sinistres pour l'exploitation du patrimoine de grandlyon habitat.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationServices
Catégorie de services nº 27: Autres services 

Code NUTS FR716



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions L'Objectif des prestations du présent marché est d'assurer les interventions après sinistres en prenant les mesures d'urgence conservatoires appropriées, en réalisant des opérations de décontamination, 24h/24, 7jours/7, et 365jours/365 sur l'ensemble du patrimoine géré par grand lyon Habitat.
Le titulaire assure les prestations en horaires de travail « journée » du lundi au vendredi de 8:00 à 18:00 et un service « astreinte » 24h/24,7j/j et 365 j/365 pour les interventions urgentes.
Le présent marché constitue:
— un accord-cadre au sens de l'article 1er paragraphe 5 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004
— un marché à bons de commande régi par l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005.
Le marché est passé pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de sa notification. Il pourra être reconduit expressément par décision de grandlyon habitat une (1) fois deux (2) ans, soit une durée maximale de quatre (4) ans.
Les montants minimums fixés sur la durée initiale de deux (2) ans seront reconduits.
Le titulaire est susceptible d'intervenir sur tous les secteurs de GRANDLYON Habitat.
Le marché est passé avec un montant minimum et sans montant maximum sur la durée ferme du marché soit deux (2) ans.
Montant Minimum:
— 50 000 EUR (H.T.).


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

98390000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)LotsDivision en lots: non


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Il ne sera appliqué ni de cautionnement, ni de retenue de garantie.


III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Modalité de paiement: avance prévue, au taux de 5 %, à rembourser entre 65 % et 80 % du marché ou de chaque bon de commande.
Virement bancaire.
Prix unitaires révisables.
Délai de paiement: 30 jours.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement d'entreprises, la forme de groupement imposée dans le cadre de la mise au point du marché sera le groupement solidaire.


III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidatures qui ne présentent pas des garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes ne seront pas admises.


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir cette déclaration, il apportera la preuve de ses capacités financières par tout autre document jugé équivalent.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Le chiffre d'affaires annuel minimum moyen requis est le suivant: 400 000 EUR (H.T.).


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— une liste des services en rapport avec l'objet du marché exécutés au cours des trois dernières années.
Les attestations indiquent le montant, la nature, la date, le destinataire public ou privé et le lieu d'exécution des services, le contact.
La preuve de la capacité professionnelle du candidat pourra cependant être apportée par tous moyens notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de services attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les services pour lesquels elle se porte candidate.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
L'Effectif minimum requis est le suivant: effectif moyen annuel minimum de 10 personnes.
Les certificats de qualification professionnelle requis sont les suivants:
Le candidat doit avoir la certification;
qualibat 1522 ou bien démontrer sa capacité par des références en matière d'interventions après un sinistre.
Pour les travaux en présence d'amiante:
— q/ l'attestation de formation des salariés intervenant dans le cadre de l'amiante et de la sous-section 4 Ou tout autre document justifiant de votre démarche de formation ainsi que les délais d'obtention pour 3 opérateurs formés et 1 encadrant au minima.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la professionLa prestation est réservée à une profession particulière : non


III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Le Prix des prestations, sous-pondéré comme suit :60 % sur le bordereau de prix unitaires par une commande type annuelle,5 % sur le coefficient de gestion sur fournitures,10 % sur la main d'oeuvre,25 % Coefficient pour les interventions en présence d'amiante (intervention sous-section iv) %. Pondération 60

2. La Valeur technique jugé au regard du Mémoire Technique, sous-pondérée comme suit :40 % pour la Capacité de l'entreprise en moyens humains dans le cadre de l'exécution du présent marché,60 % pour les Méthodes et moyens de travail pour l'exécution des prestations %. Pondération 40



IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AOO - 15S0070 - NL


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 28.10.2015 - 11:30


IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation28.10.2015 - 11:30


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.grandlyonhabitat.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro.chaque candidat, ou membre du groupement en cas de candidature groupée, produira les justificatifs suivants:
a) Une lettre de candidature (imprimé Dc1 ou similaire)
attention: le Dc1 a changé (nouvelles attestations sur l'honneur) et nous vous demandons de bien utiliser ce nouveau Dc1 (fourni au dossier de consultation)
une déclaration sur l'honneur (intégrée dans le Dc2) en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005:
b) Condamnation définitive:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, auhuitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'union européenne;
— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;
c) Lutte contre le travail illégal:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;
— pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail;
d) Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés:
— pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
e) Liquidation judiciaire:
— ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
f) Redressementjudiciaire:
— ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre;
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
g) Situation fiscale et sociale:
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;
h) Marchés de défense et de sécurité:
— ne pas avoir été sanctionné par la résiliation de son marché et ne pas avoir vu sa responsabilité civile engagée depuis moins de cinq ans, par une décision de justice définitive, pour méconnaissance de ses engagements en matière de sécurité d'approvisionnement ou de sécurité de l'information, ou avoir entièrement exécuté les décisions de justice éventuellement prononcées à son encontre et établir, par tout moyen, que son professionnalisme ne peut plus être remis en doute;
— avoir la fiabilité nécessaire pour éviter des atteintes à la sécurité de l'état;
i) Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
j) Bulletins de paie
— fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour le candidats ou membre d'un groupement établi ou domicilié à l'étranger;
k) Dc2
— que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts ;.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal Administratif
184 rue Duguesclin
69006 Lyon
Téléphone: +33 478141010



VI.4.2)Introduction des recoursPrécisions concernant les délais d'introduction des recours: — Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge de référé précontractuel du Tribunal Administratif de Lyon (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative),
— référé contractuel à compter de la signature du contrat, et pendant un délai de 6 mois, devant le juge de référé contractuel du Tribunal Administratif de Lyon (articles L. 551-13 du Code de Justice Administrative et R. 551-7 du Code de Justice Administrative),
— recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du Code de Justice Administrative),
— recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de trente et un jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation et de six mois à compter du lendemain du jours de la conclusion du contrat en l'absence des mesures de publicités appropriées.


VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:16.9.2015






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