Centrale des marchés
fourniture d'articles d'outillage, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie - 11 lots 69 fourniture d'articles d'outillage, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie, à Lyon code_postal : 69399 ville : Lyon Cedex 03 pays : F- lieu : 20, rue d...
Communauté urbaine de Lyon 69399LYON 0426993045
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Fourniture d'articles d'outillage, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie - 11 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1060272

Date de clôture estimée : 02/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/04/14)
135718-2014
BOAMP (18/04/14)
14-43503

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté urbaine de Lyon, 20, rue du Lac B.P. 3103, contact : direction de la Logistique et des bâtiments - Mme la Vice présidente chargée du patrimoine et des bâtiments, à l'attention de c. Morlet ou J-P. Barbier, F-69399 Lyon Cedex 03. Fax : (+33) 4 26 99 30 45.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marches.grandlyon.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches.grandlyon.com.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches.grandlyon.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté urbaine de Lyon, direction de la Logistique et des bâtiments 20,rue du Lac B.P. 3103, contact : direction de la Logistique et des bâtiments - unité marchés et conventions, à l'attention de c Morlet ou J-P Barbier, F-69399 Lyon Cedex 03. Fax : (+33) 04 26 99 30 45. URL : http://marches.grandlyon.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Communauté urbaine de Lyon, communauté urbaine de Lyon Direction de la Logistique et des bâtiments Unité marchés et conventions 20, rue du Lac B.P. 3103 Adresse physique : 4, rue des Cuirassiers - immeuble Porte-Sud, 7ème étage Lyon 3ème, contact : v. Perrin ou C. Noel, F-69399 Lyon Cedex 03. Fax : (+33) 04 26 99 30 45. URL : http://marches.grandlyon.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Communauté urbaine de Lyon, communauté urbaine de Lyon Direction de la Logistique et des bâtiments Unité marchés et conventions 20, rue du Lac B.P. 3103 Adresse physique : 4, rue des Cuirassiers - immeuble Porte-Sud, 7ème étage Lyon 3ème, contact : v. Perrin ou C. Noel, F-69399 Lyon Cedex 03. URL : http://marches.grandlyon.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'articles d'outillage, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie - 11 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR715.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'articles d'outillage, de fixations et consommables, de produits métallurgiques et de serrurerie.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44510000, 44512000,44316400,44212310,44313100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : montant minimum, tous lots et toutes reconductions compris : 3 880 000 EUR ht
Montant maximum tous lots et toutes reconductions compris : 10 500 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marchés à bons de commande reconductibles.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Outillage à main
1) Description succincte :
L'ensemble du personnel technique du Grand Lyon utilise un outillage manuel qui peut être : soit " générique " (tournevis, clés plates, clés à tube, marteaux, ...), soit spécifique en fonction des métiers exercés : électriciens bâtiments, électromécaniciens d'exploitation de site industriels (usine d'incinération, tunnels, stations d'épuration), mécanicien d'entretien usine, fumistes, maçons, serruriers, chaudronniers, soudeurs, plombiers, chauffagistes, menuisiers, plâtriers peintres, mécaniciens VL ou PL, égoutiers, ouvrier de maintenance de voirie, agents de maintenance des stations, agent d'entretien des espaces verts ..
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44511000.
3) Quantité ou étendue :
marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant annuel minimum : 180 000 EUR (H.T.) ; montant annuel maximum : 450 000 EUR HT
Les critère d'attribution sont pondérés :
- critère 1 : étendue de l'offre en fonction des marques et catalogues proposés - 20 %
- critère 2 : qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais - 20 %
- critère 3 : prix 60 %
Lot n° 2

Intitulé : Outillage électro portatif
1) Description succincte :
Outillage électroportatif et accessoires (ex : batteries) ou pièces de rechange
L'outillage électroportatif utilisé par les agents du Grand Lyon comprend les visseuses, perceuses-visseuses, perceuses, marteaux perforateurs, meuleuses, scies circulaires, scie sauteuse, ponceuses à bandes, meuleuses d'angle, ponceuses excentriques, rabots et riveteuses etc., avec quelques spécificités selon les métiers.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44512000.
3) Quantité ou étendue :
marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant annuel minimum : 125 000 EUR (H.T.) ; montant annuel maximum : 250 000 EUR HT
Les critère d'attribution sont pondérés :
- critère 1 : étendue de l'offre en fonction des marques et catalogues proposés - 20 %
- critère 2 : qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais - 20 %
- critère 3 : prix 60 %
Lot n° 3

Intitulé : Petit matériel de chantier et d'atelier
1) Description succincte :
Pour les chantiers : groupes électrogènes mobiles, compresseurs mobiles d'air, marteaux piqueurs, carotteuses, rainureuses à béton, tronçonneuses à disque, malaxeurs, scies à onglets radiales, pompes mobiles (vides cave, vide fûts, immergée ...), aspirateurs de poussières et eau, cintreuses électriques, appareils de mesures de niveau (niveaux laser, optiques), établis mobile pliable, tréteaux..
Pour les ateliers : postes à souder (soudure électrique : arc, TIG, MIG, soudage gaz) et leurs accessoires, nettoyeurs haute pression, enrouleurs-dérouleurs automatiques (air, eau), ensemble de gonflage-soufflage, équipements du type " petites machines outils " de type tourets lapidaires, perceuses d'établi et sur colonne, poubelles (hors conteneurs roulants).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44512000.
3) Quantité ou étendue :
marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant annuel (H.T.) minimum : 60 000 EUR (H.T.) ; montant annuel (H.T.) maximum : 240 000 EUR HT
Les critère d'attribution sont pondérés :
- critère 1 : étendue de l'offre en fonction des marques et catalogues proposés - 20 %
- critère 2 : qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais - 20 %
- critère 3 : prix 60 %
Lot n° 4

Intitulé : Petit matériel pour les espaces verts
1) Description succincte :
Souffleurs thermiques à dos et à mains, souffleurs à roues à pousser, débrousailleuses thermiques, désherbeurs manuels thermiques à gaz, réciprocateurs thermiques, aspirateurs de feuilles autotractés, ou à fixer sur remorque, tronçonneuses thermiques, taille haies thermiques et électriques, tondeuses autotractées, autoportées, appareils à batterie Lithium ion : taille haies, souffleurs à mains, coupe bordures, y compris accessoires (batteries de rechange, chargeurs...)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44512000.
3) Quantité ou étendue :
marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant annuel minimum : 40 000 EUR (H.T.) ; montant annuel maximum : 160 000 EUR HT
Les critère d'attribution sont pondérés :
- critère 1 : étendue de l'offre en fonction des marques et catalogues proposés - 20 %
- critère 2 : qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais - 20 %
- critère 3 : prix 60 %
Lot n° 5

Intitulé : Matériel pour travaux en hauteur
1) Description succincte :
Marchepieds et marchepieds isolants ; échelles simples et à coulisse aluminium ; échelles transformables, échelles pliantes, échelles et plateformes sécurisées, plateformes individuelles roulantes, échafaudages roulants alu et acier, leurs accessoires et pièces détachées, des trépieds de charge et de secours, et trépieds d'ancrage pour égoutiers, notamment pour descente en milieu confiné.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44510000, 44423200,44212315.
3) Quantité ou étendue :
marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant annuel minimum : 30 000 EUR (H.T.) ; montant annuel maximum : 60 000 EUR HT
Les critère d'attribution sont pondérés :
- critère 1 : étendue de l'offre en fonction des marques et catalogues proposés - 20 %
- critère 2 : qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais - 20 %
- critère 3 : prix 60 %
Lot n° 6

Intitulé : Mobilier d'atelier et de stockage
1) Description succincte :
Rangement d'outillages : servantes d'atelier, établis roulants à tiroirs, établis (fixes) mécaniciens (simples, avec blocs tiroirs), établis bois menuisiers, armoires d'ateliers (en tôle acier), armoires de stockage de produits chimiques, présentoirs muraux bacs à becs, rayonnages métalliques léger, mi lourd, lourds, pour charges longues (type cantilever), pour stockage vertical, rayonnage de sécurité et de rétention...
Divers types de chariot à mains (chariot porte panneaux, chariots de manutention pliants ou non), diables, lève futs.
Divers équipements de stockage ou de transport (Caisses et cantines métalliques, bacs plastiques, conteneurs et caisse palettes, conteneurs à déchets, palettes PE, bacs de rétention...)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44510000, 44614100.
3) Quantité ou étendue :
marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant annuel minimum : 30 000 EUR (H.T.) ; montant annuel maximum : 90 000 EUR HT
Les critère d'attribution sont pondérés :
- critère 1 : étendue de l'offre en fonction des marques et catalogues proposés - 20 %
- critère 2 : qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais - 20 %
- critère 3 : prix 60 %
Lot n° 7

Intitulé : Fixations et consommables
1) Description succincte :
Visserie, boulonnerie,(acier, acier zingué, inox, laiton, nylon) adaptée aux types de maintenances effectuées (bois et métallerie du bâtiment jusqu'aux gros diamètres spéciaux des usines de traitement des eaux ou ordures ménagères).
Fixations mécaniques et soudure : chevilles courantes et fixations spéciales pour tous types de supports et charges, y compris chevillage chimiques et consomment des électrodes enrobées, des fils de soudure pour tous types de postes à souder.
Consommables : Abrasifs (en disques, bandes pour tous types de matériels et matières) ; consommables de coupes ou de perçage (lames, forets) ; colles et mastics pour tous types de supports et d'étanchéité, bâtiment et industrie ; adhésifs, aérosols (marquage, mousse, peinture, dégrippants, décapants ...). Quincaillerie : bâches, chaine, étiquettes, film étirable, rubans de signalisation, cales, tuyaux... , cordes, drisses, sangles, sandows, poudres à tracer , graisses en tubes, cartouche ou pots et huiles de coupe ..., savon/détergent pour nettoyeur HP, décapants en pate.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316000.
3) Quantité ou étendue :
marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant annuel minimum : 250 000 EUR (H.T.) ; montant annuel maximum : 500 000 EUR HT
Les critère d'attribution sont pondérés :
- critère 1 : étendue de l'offre en fonction des marques et catalogues proposés - 20 %
- critère 2 : qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais - 20 %
- critère 3 : prix 60 %
Lot n° 8

Intitulé : Produits métallurgiques
1) Description succincte :
Tôles acier (laminées à chaud, à froid, galvanisées planes), inox (laminées à chaud, à froid), aluminium, tôles à reliefs
Tôles perforées (acier, acier galvanisé, inox, aluminium), poutrelles (IPE, IPN, UPN, UPE...), laminés marchands (plats pour usage généraux larges plats, cornières, tés, carrés, ronds, étirés. Produits et chaînages pour béton armé, produits de couverture et bardage, profils creux pour construction métallique (ronds, carrés, rectangulaires)
Tubes serruriers non décalaminés (ronds, carrés, rectangulaires, tubes à ailes), canalisations (tubes soudés, tubes sans soudure, raccords à souder, brides...), Raccords (acier, inox, fonte malléable), profilés à froids (cornières à 90°, tubes ouverts, profilés divers), caillebotis à mailles. Métal déployé (différentes mailles acier, inox acier galvanisé, alu) .Autres produits acier inoxydable, aluminium (tubes, barres rondes et carrées, plats, profils L et U...).
Tréfilés : Panneaux serruriers, grillages de clôtures soudées en rouleaux, piquets et accessoires de pose. Clôtures métalliques (panneaux), poteaux et accessoires de pose .
Divers portails et portillons : grillagés, ou en panneaux soudés, barreaudés (vert RAL 6005). Clôtures mobiles de chantiers (acier galvanisé type Héras). Profils aluminium pour construction
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44313100, 44330000.
3) Quantité ou étendue :
marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant annuel minimum : 100 000 EUR (H.T.) ; montant annuel maximum : 400 000 EUR HT
Les critère d'attribution sont pondérés :
- critère 1 : étendue de l'offre en fonction des marques et catalogues proposés - 20 %
- critère 2 : qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais - 20 %
- critère 3 : prix 60 %
Lot n° 9

Intitulé : Serrurerie
1) Description succincte :
Serrurerie du bâtiment et d'ouvrages spécifiques :
Cylindres variés et s'entrouvrant, cylindres spéciaux, cylindres pour organigrammes cylindres électroniques (et pièces détachées).
Serrures, verrous de sureté, targettes, batteuses. Serrures et fermetures pour issues de secours. Contrôle d'accès (gâches électriques et accessoires, ventouses électromagnétiques, digicodes, portier vidéos, serrures à codes mécaniques). Tous types de ferme porte, pivots de sol. Tous types de garnitures de portes et fenêtres, garnitures de grilles et de portail, charnières, paumelles, plinthes, seuils et joints de porte. Tous types de ferrures de portes, portails, fenêtres. Patères, boîtes aux lettres, coffres forts à poser, coffres à clefs, plaquettes signalétiques alu. Solutions pour l'accessibilité des locaux handicapés (barres d'appui, poignées, cylindres, serrures, agencement, identification des obstacles etc.)
Serrurerie pour agencement et ameublement : ferrures d'assemblage de meubles à excentriques, goujons, visseries d'ameublement, ferrures de portes battantes, coulisses de tiroirs, serrures de meubles, serrures batteuses, poignées, boutons, pieds de meuble, vérins, roulettes, cimaises, fixations pour tableaux, crémaillères et consoles
Organigrammes, reproduction de clefs ; Cadenas, chaînes, serrures d'armoires vestiaires, clefs pompiers, clés à triangle..
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :
marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant annuel minimum : 100 000 EUR (H.T.) ; montant annuel maximum : 300 000 EUR HT
Les critère d'attribution sont pondérés :
- critère 1 : étendue de l'offre en fonction des marques et catalogues proposés - 20 %
- critère 2 : qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison et le respect des délais - 20 %
- critère 3 : prix 60 %
Lot n° 10

Intitulé : Petit matériel de nettoiement
1) Description succincte :
Fourniture d'outillages et d'équipements destinés au nettoiement manuel (balayage, évacuation de déchets divers, désherbage, débroussaillage) des voiries sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44511000.
3) Quantité ou étendue :
marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant minimum : 25000 EUR (H.T.) ; montant maximum : 75000 EUR HT
Les critères d'attribution sont pondérés :
- critère 1 : Qualité fonctionnelle des produits, résistance et innovation des produits - 20 %
- critère 2 : Qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison (respect des délais) - 20 %
- critère 3 : Prix 60 %
Lot n° 11

Intitulé : Petit matériel de déneigement
1) Description succincte :
Fourniture d'outillages et d'équipements destinés au déneigement manuel (épandage,
raclage) effectué par les ateliers des subdivisions sur le territoire de la communauté
urbaine de Lyon.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44511000.
3) Quantité ou étendue :
marché conclu à compter de la date de sa notification pour une période d'un an. Il peut être reconduit expressément trois fois un an.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant annuel minimum : 30 000 EUR (H.T.) ; montant annuel maximum : 100 000 EUR HT
Les critères d'attribution sont pondérés :
- critère 1 : Qualité fonctionnelle des produits, résistance et innovation des produits - 20 %
- critère 2 : Qualité de l'organisation proposée pour la prise en charge des commandes, les modalités de livraison (respect des délais) - 20 %
- critère 3 : Prix 60 %
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- financement : ressources propres du pouvoir adjudicateur ;
- paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 ;
- prix révisables ;
- avance (article 87 code des marchés publics) ;
- acomptes (article 91 code des marchés publics).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire pour chaque lot.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature signée en original (imprimé Dc1) ou équivalent ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- déclarations sur l'honneur datées et signées en original visées à l'article 44-2 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (modèle de déclaration sur l'honneur disponible par télécopie) ;
- si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis ou équivalent, et le cas échéant pouvoirs internes signés).
En cas de groupement d'entreprises, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement signés en original et joints à la candidature. Les autres justifications ci- dessus seront fournies par chaque membre du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, en cours de validité à la date de remise de l'offre.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour chaque lot :
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : être en capacité de livrer des fournitures d'outillage comparables à celle(s) objet(s) du marché, appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années (ou équivalent).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14DLB009.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 juin 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
13 juin 2014, à 08:00.

Lieu : communauté urbaine de Lyon 20 rue du Lac, 69003 Lyon.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
le ou les représentants du pouvoir adjudicateur et le ou les représentants du secrétariat de la commission d'appel d'offres.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
- précision du 1-2 : le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale ;
- les marchés sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et des accords - cadres au sens de la directive 2004-18-ce du 31-03-04. Durée ferme de un an à compter de la date de leur notification, reconduction expresse trois fois une année ;
- précision du 4.1.1 : procédure d'appel d'offres ouvert ;
- précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents.
Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marches.grandlyon.com sous la référence : 14dlb009. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9 H à 16 H 00
- précision 4-3-8 : la date d'ouverture des offres prévue est indicative ;
- date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : octobre 2014 ;
- précisions sur le marché : marchés conclus à lots séparés ;
- forme des candidatures ;
- les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché ;
- un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements
- la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics) ;
- modalités de remise des plis ;
- les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation ;
- le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier ;
- les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com . Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2014.

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