Centrale des marchés
Produits alimentaires divers Fourniture et livraison des denrées alimentaires nécessaires à: - la confection des repas des 4 établissements d'hébergement pour personnes agées dépendantes (EHPAD) soit au total 220 000 repa...
Centre communal d'action sociale 69205LYON
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Produits alimentaires divers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796534

Date de clôture estimée : 12/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/12/15)
427820-2015
05/12/2015    S236    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lyon: Produits alimentaires divers

2015/S 236-427820

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre communal d'action sociale
1 place de la Comédie
Point(s) de contact: Pôle finances — cellule commande publique
69205 Lyon Cedex 01
FRANCE
Téléphone: +33 426996583

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Cellule commande publique du CCAS de Lyon
1 place de la Comédie
À l'attention de: Marie Rocca
69205 Lyon Cedex 01
Téléphone: +33 426996583
E-mail: marie.rocca@mairie-lyon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Profil d'acheteur du CCAS de Lyon
Adresse internet: http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de denrées alimentaires pour les établissements gérés par le CCAS de Lyon.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 9 arrondissments de la Ville de Lyon, 69000 Lyon.

Code NUTS FR716

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et livraison des denrées alimentaires nécessaires à:
— la confection des repas des 4 établissements d'hébergement pour personnes agées dépendantes (EHPAD) soit au total 220 000 repas par an ainsi que les petits-déjeuners et les collations,
— la confection des repas d'un Restaurant Social soit au total environ 70 000 repas par an;
— l'activité des 16 Résidences séniors à l'occasion de goûters, anniversaires, fêtes;
— les besoins occasionnels du siège (central quadrille) et des antennes solidarités (9 antennes, une par arrondissement).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15800000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
À titre indicatif, le montant total annuel 2014 pour l'ensemble des lots s'élevait à 454 600 EUR.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: fourchette: entre 1 et 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Produits surgelés
1)Description succincte
Divers produits, aliments et préparations alimentaires surgelés. Voir détail dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000

3)Quantité ou étendue
Montants consommés en 2014 en EUR HT: 118 500 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Épicerie
1)Description succincte
Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15890000

3)Quantité ou étendue
Montants consommés en 2014 en EUR HT. : 88 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Fruits et légumes frais
1)Description succincte
Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15300000

3)Quantité ou étendue
Montants consommés en 2014 en EUR HT. : 32 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Viandes fraîches — charcuterie
1)Description succincte
Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15119000, 15131120

3)Quantité ou étendue
Montants consommés en 2014 en EUR HT : 27 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Produits laitiers et avicoles
1)Description succincte
Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15500000, 03142500

3)Quantité ou étendue
Montants consommés en 2014 en EUR HT 82 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Pains, pâtisseries, viennoiseries
1)Description succincte
Boulangerie fraiche. Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15810000

3)Quantité ou étendue
Montants consommés en 2014 en EUR HT. : 37 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Préparations fraîches et traiteur
1)Description succincte
Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131700

3)Quantité ou étendue
Montants consommés en 2014 en EUR HT. : 10 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Boissons
1)Description succincte
Boissons diverses, eaux, jus de fruits et alcools. Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15900000

3)Quantité ou étendue
Montants consommés en 2014 en EUR HT : 42 500 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Café, thé, infusion
1)Description succincte
Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15860000

3)Quantité ou étendue
Montants consommés en 2014 en EUR HT. : 8 600 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Chocolats
1)Description succincte
Chocolats de pâques, ballotins, papillotes. Voir détails dans le BPU et le CCTP du lot correspondant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15840000

3)Quantité ou étendue
Montants consommés en 2014 en EUR HT : 9 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: budget du CCAS.
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Compte tenu des dispositions particulières applicables aux achats de denrées alimentaires fixées à l'article L.443-1 du Code du Commerce, les sommes dues aux titulaires seront payées dans un délai global de:
— 30 jours fin de décade de livraison pour tous les lots excepté le lot no4 (viandes fraîches-charcuterie);
— 20 jours après le jour de livraison pour le lot no4: Viandes fraîches-charcuterie;
À condition que les fournitures, objet de la commande, aient été effectivement livrées et sous réserve que la facture ainsi que les pièces justificatives devant y être jointes soient conformes.
Règlement du marché par mandat administratif.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le CCAS de Lyon est un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il devra assurer sa transformation pour se conformer au souhait tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent),
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics,
— une attestation d'assurance de responsabilité civile et professionnelle en cours de validité,
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (daté et signé),
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires portant sur des prestations de même nature que celles du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent) ou une déclaration appropriée de banque.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat avec une répartition par fonction (encadrement, administratif, technique, logistique) sur les trois dernières années (Dc2 ou équivalent),
— déclaration indiquant le matériel nécessaire aux livraisons dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat:
— présentation d'une liste de références significatives des principales fournitures, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, au cours des 3 dernières années;
— agréments prévus par la réglementation en vigueur pour l'activité concernée.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix de la prestation. Pondération 40

2. Qualité des produits proposés. Pondération 35

3. Qualité du service. Pondération 25

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15000-12
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 12.1.2016 - 16:30
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.1.2016 - 16:30
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14.1.2016 - 10:00

Lieu: Commande publique CCAS — 30 rue Édouard Nieuport — 69008 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Les plis devront parvenir à destination au plus tard au jour et à l'heure figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence. Tout pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur.
Le pli contenant la candidature et l'offre sera transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité (ex: lettre recommandée avec accusé de réception, ...) à l'adresse suivante:
CCAS de Lyon
Pôle Finances — cellule commande publique
69205 Lyon Cedex 01
Le pli peut également être remis au service contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse suivante:
CCAS Ville de Lyon
Pôle finances — cellule commande publique
immeuble Quadrille, 3ème étage (bureau 348)
30 rue Édouard Nieuport
69008 Lyon
L'adresse postale et l'adresse physique du CCAS ne sont pas les mêmes, merci d'y être attentifs.
La remise des échantillons aura lieu sur un EHPAD (voir conditions dans le reglement de la consultation)
La transmission par télécopie est interdite.
Transmission par voie électronique sur le profil d'acheteur du CCAS de Lyon
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
1.12.2015
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