Centrale des marchés
Passation d'une autorisation d'occupation temporaire (Aot) du domaine public constitutive de droits réels, en application des articles L. 2122-6 et suivants du Code général de la propriété des personnes publiques, assortie d'une convention de loca... II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Passation d'une autorisation d'occupation temporaire (Aot) du domaine public constitutive de droits réels, en app...
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Passation d'une autorisation d'occupation temporaire (Aot) du domaine public constitutive de droits réels, en application des articles L. 2122-6 et suivants du Code général de la propriété des personnes publiques, assortie d'une convention de loca...

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441566

Date de clôture estimée : 14/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/03/15)
91829-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
M. le directeur du CROUS de Lyon Saint-Étienne
CROUS de Lyon/Saint-Étienne
Lyon Cedex 07
+33 437287350
+33 437287369
FRANCE
69365
59 rue de la Madeleine
service.patrimoine@crous-lyon.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Enseignement supérieur
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Passation d'une autorisation d'occupation temporaire (Aot) du domaine public constitutive de droits réels, en application des articles L. 2122-6 et suivants du Code général de la propriété des personnes publiques, assortie d'une convention de location au profit du CROUS Lyon Saint-Étienne, en vue de la construction d'une résidence universitaire de 260 places (répartis en 208 logements) à Villeurbanne (69).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Conception et exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 3 avenue Albert Einstein, 69100 Villeurbanne.
Rhône
FR716


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public de l'État (Aot) constitutive de droits réels, au sens des articles L. 2122-6 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques pour la construction d'une résidence universitaire comprenant 260 places (équivalent 208 logements), une cafétéria, des locaux administratifs et des places de stationnement.
Le titulaire devra assurer la maitrise d'ouvrage de l'opération, la conception, la construction, le financement et la maintenance de niveaux 4 et 5 selon la norme NFX 60-000 (Ger) de la résidence universitaire.
La résidence universitaire sera réalisée sur une dépendance du domaine public de l'État, sur laquelle le CROUS Lyon Saint-Étienne dispose d'une convention d'utilisation conclue avec l'État.
L'aot sera assortie d'une convention de location au profit du CROUS Lyon Saint-Étienne.
La gestion locative de la résidence auprès des étudiants et la gestion de la cafétéria seront assurées par le CROUS Lyon Saint-Étienne.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction de bâtiments , Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement , Travaux de construction de cafétarias , Services de réparation et d'entretien , Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le projet porte sur la construction d'une résidence universitaire comprenant:
— 260 lits places (équivalent à 208 logements) répartis en logements de type T1 et appartements partagés de type T5,
— une cafétéria,
— des espaces communs associés à ce type de résidence et des locaux administratifs;
— des places de stationnement dont le nombre n'est pas encore définitivement arrêté.
La surface utile de la résidence universitaire représente environ 5 200 mètres carrés.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 516 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Les candidats constituent des garanties permettant la bonne exécution du contrat. Les modalités des garanties exigées seront mentionnées dans le dossier de consultation.
Pourront notamment être demandées aux candidats des garanties (autonomes, à première demande, garantie de bon fonctionnement...), consenties par des établissements bancaires ou intragroupes.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le titulaire de l'AOT sera rémunéré par le versement d'un loyer payé par le CROUS Lyon Saint-Étienne, en application de la convention de location, sur ses fonds propres et, le cas échéant, par des subventions.
Le paiement est effectué par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture en bon et due forme émise par le titulaire.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra se présenter seul ou en groupement conjoint avec mandataire solidaire ou sous la forme d'une société de projet ad hoc dédiée dont l'objet social est celui visé au point II.1.1.
Le CROUS Lyon Saint-Étienne se réserve le droit d'exiger la constitution d'une société de projet ad hoc dédiée dont l'objet social est celui visé au point II.1.1 et qui sera titulaire de l'aot conclue. En aucun cas, la transformation en société de projet ne saurait avoir pour effet de dénaturer la portée des engagements tels qu'ils ont été consentis par le candidat retenu.
Par entité candidate, on entend:
— le titulaire du contrat (candidat individuel ou groupement ou société de projet ad hoc dédiée);
— les éventuels sous-traitants qui seront chargés de l'exécution d'une partie du contrat;
Une même personne juridique ne pourra être présente dans plusieurs entités candidates.
La constitution du groupement candidat ne pourra pas en principe être modifiée entre la remise des candidatures et la signature de l'aot, sauf si, après information préalable du CROUS Lyon Saint-Étienne, le groupement continue de présenter des capacités et garanties équivalentes à celles qu'elle présentait au moment de la sélection des candidatures.
Le mandataire du groupement ne pourra être modifié entre la remise des candidatures et la signature de l'aot.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Le candidat devra réunir en son sein l'ensemble des compétences requises, dont obligatoirement :
Un architecte qui aura la responsabilité de l'établissement du projet architectural en vertu de l'article 3 de la Loi nº 77-2 du 3.1.1077 objet de la demande de permis de construire.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :Chaque membre de l'entité candidate devra fournir:
1) Une lettre de candidature datée et signée en original par une personne habilitée à engager le candidat, et, en cas de groupement, les coordonnées de chacun des membres du groupement, le nom du mandataire, le caractère conjoint ou solidaire du groupement, l'habilitation éventuelle du mandataire à signer la candidature (formulaire Dc1).
2) Un dossier comportant une déclaration sur l'honneur attestant que:
— il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 433-2, par le huitième alinéa de l'article 434-9, par le deuxième alinéa de l'article 434-9-1, par les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9, par l'article 445-1 et par l'article 450-1 du Code Pénal et par l'article 1741 du Code Général des Impôts
— il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L8221-5, L. 8231-1, L.8241-1, L. 8251-1 du Code du Travail,
— il n'est pas en état de liquidation judiciaire ou admis aux procédures de sauvegarde ou de redressement judiciaire et qu'il n'a pas fait l'objet de procédures équivalentes régies par un droit étranger,
— il n'a pas fait l'objet d'une condamnation au titre du 5° de l'article 131-39 du Code Pénal.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: chaque membre de l'entité candidate devra produire les pièces suivantes, à l'appui de sa candidature:
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les services et/ou travaux auxquels se réfère l'aot, réalisés au cours des 3 derniers exercices;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Compétences minimales exigées:
— maîtrise d'ouvrage,
— conception architecturale;
— conception technique et environnementale;
— construction bâtiments tous corps d'état;
— bET technique restauration;
— paysagiste;
— gestion " technique " du logement social (la gestion locative étant assurée par le CROUS Lyon Saint-Etienne) portant notamment sur la maintenance et GER de niveaux 4 et 5;
Chaque membre de l'entité candidate devra fournir:
— un dossier de présentation des compétences représentées au sein de l'équipe candidate par un organigramme ou tout autre moyen;
Une liste des prestations en cours d'exécution ou exécutée au cours des 5 dernières années pour les travaux et au cours des trois dernières années pour les services.
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Pour la compétence architecturale, fournir 5 planches graphiques (A3 couleur) présentant chacune 1 réalisation.
— indication des titres d'études et / ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables des exécutants de la prestation envisagée;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat disposera pour l'exécution des prestations;
— certificats de qualifications professionnelles; ;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations à des spécifications ou des normes. La personne publique acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services;
— déclaration indiquant les effectifs du candidat.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Restreinte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre d’opérateurs envisagé: 5
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: les candidats seront retenus sur la base des critères suivants qui sont hiérarchisés par ordre décroissant:
1. Capacité technique et professionnelle à assurer des opérations similaires.
2. Capacité économique et financière à mener à terme une telle opération.
3. Complétude de l'équipe et pertinence de l'organisation proposée.
Les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat s'apprécieront globalement en tenant compte de l'ensemble des capacités des membres de l'entité candidate.

IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Coût global de l'offre. Pondération 50 2. Qualité architecturale et fonctionnelle. Pondération 20 3. Qualité technique et environnementale des ouvrages et équipements. Pondération 20 4. Délais de livraison. Pondération 10
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15TC08
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.4.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 270 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
L'Aot à conclure est assimilée à un marché de travaux au sens de la Directive 2004/18/ce.
La signature de l'aot devrait intervenir au cours du second semestre 2015.
La durée du marché ou délai d'exécution sera fixée par le candidat dans le cadre de son offre. Elle ne pourra pas excéder 480 mois, hors délai de conception et de construction.
En application des dispositions de l'ordonnance no 2013-889 qui ont introduit l'article L. 123-5-1 dans le code de l'urbanisme, le projet de construction dérogera aux obligations de création d'aires de stationnement applicables aux logements telles que définies en application du règlement du plan local d'urbanisme dans sa version modifié du 23.7.2013. Par conséquent l'attributaire devra joindre à la demande de permis de construire, la demande de dérogation. La délivrance du permis emporte l'acceptation de la demande de dérogation.
Le dossier de candidature devra être transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir la confidentialité.
Le dossier de candidature sera remis en trois (3) exemplaires papiers et sept (7) exemplaires sur support informatique (clé USB ou un Dvd-Rom) contenant l'ensemble des pièces exigées (les cadres de réponse seront obligatoirement remis sous format modifiable).
Le dossier de candidature sera remis sous pli cacheté indiquant l'objet de la consultation et la mention " ne pas ouvrir ", sous format papier:
1. Soit par voie postale ou par tout système d'acheminement en lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante:
— CROUS Lyon Saint-Étienne - service patrimoine - 59 rue de la Madeleine 69007 Lyon;
2. Soit déposé contre récépissé au secrétariat du service patrimoine, du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 16:00:
— CROUS Lyon Saint-Étienne - service Patrimoine (escalier C, 1er étage) - quartier Sergent Blandan 37 rue Durepos 69007 Lyon;
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Il est précisé que la transmission par télécopie ne constitue pas un mode de transmission permettant de garantir la confidentialité des dossiers et ne sera en conséquence pas acceptée.
Tout dossier de candidature parvenant après l'heure et la date indiquée au Iv.3.4) ne sera pas accepté.
www.achatpublic.com

Le dossier de consultation sera remis aux candidats admis à présenter une offre.
Le CROUS Lyon Saint Étienne pourra octroyer une prime aux candidats admis à remettre une offre. Les modalités de fixation et de versement de la prime seront précisées dans le règlement de consultation.
Toutes les valeurs financières devront être exprimées en euros.
Les documents composant les candidatures et les offres seront rédigés en langue française. S'ils sont rédigés dans une autre langue, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis par le candidat.
Le recours au prêt PLS est ouvert pour le financement de l'opération.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon palais des juridictions administratives
http://www.ta-lyon.juradm.fr
Lyon Cedex 03
69433
greffe.ta-lyon@juradm.fr
+33 478141065
184 rue Duguesclin
+33 478141010
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Lyon palais des juridictions administratives
http://www.ta-lyon.juradm.fr
Lyon Cedex 03
69433
greffe.ta-lyon@juradm.fr
+33 478141065
184 rue Duguesclin
+33 478141010
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
12.3.2015
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