Centrale des marchés
Acquisition De Velobus A Assistance Electrique L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La Communauté d'agglomération Seine-Eure est engagée pour le développement de la m...
Communauté d'agglomération Seine-Eure 27405LOUVIERS marchespublics@seine-eure.com
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Acquisition De Velobus A Assistance Electrique

Marché public ou privé
Référence du marché : 7267765

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/12/22)
676997-2022
BOAMP (03/12/22)
22-159273

Département(s) de publication : 27
Annonce No 22-159273
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Communauté d'agglomération Seine-Eure, Numéro national d'identification : 20008945600053, 1 Place Ernest Thorel, 27405, LOUVIERS, F, Courriel : marchespublics@seine-eure.com, Code NUTS : FRD21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.agglo-seine-eure.fr/
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.eure.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition De Velobus A Assistance Electrique
Numéro de référence : 22-Case-0038
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34115000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La Communauté d'agglomération Seine-Eure est engagée pour le développement de la mobilité douce sur son territoire. A ce titre, elle souhaite relancer le projet de vélobus à assistance électrique sur son territoire pour les communes qui souhaitent utiliser ce moyen de transport doux à destination des écoles.Ce service permettra aux enfants d?effectuer une activité sportive, ludique, d'équipe et d'apprendre la sécurité routière tout en pédalant.Ce moyen de transport permet également d'éviter un trop grand nombre de voitures aux abords des écoles et de réduire notre empreinte carbone
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 800 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition De Velobus A Assistance Electrique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution : 1 Place Ernest Thorel27405 Louviers Cedex
II.2.4)Description des prestations : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La Communauté d'agglomération Seine-Eure est engagée pour le développement de la mobilité douce sur son territoire. A ce titre, elle souhaite relancer le projet de vélobus à assistance électrique sur son territoire pour les communes qui souhaitent utiliser ce moyen de transport doux à destination des écoles.Ce service permettra aux enfants d?effectuer une activité sportive, ludique, d'équipe et d'apprendre la sécurité routière tout en pédalant.Ce moyen de transport permet également d'éviter un trop grand nombre de voitures aux abords des écoles et de réduire notre empreinte carbone
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
     2. 2.1-Moyens mis en œuvre pour diminuer l'impact environnemental / Pondération : 30
     3. 2.2-Propositions mises en œuvre pour assurer le confort des usagers / Pondération : 30
     4. 2.3-Caractéristiques techniques du véhicules proposées / Pondération : 20
     5. 2.4-Méthodologie proposée pour l'exécution du marché / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 197-558627 du 12/10/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 22-054
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Humbird, 5 impasse de la Visonnière, 44120, Vertou, FR, Code NUTS : FRG01
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 800 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 32 08 12 70, Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, Fax : (+33) 2 32 08 12 71
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r décembre 2022
Chargement en cours...

Marchés similaires

Autres véhicules particuliers

A proximité de Gargždai 96130 (Lituanie)
Appel d'offre ouvert
Date de publication : 27/01/2023
Consulter

Autres véhicules particuliers

A proximité de Kyritz 16866 Charente (Allemagne)
Appel d'offre ouvert
Date de publication : 01/02/2023
Consulter

Autres véhicules particuliers

A proximité de Šiauliai 76231 Seine-Maritime (Lituanie)
Appel d'offre ouvert
Date de publication : 01/02/2023
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous